Recherche simple :
par Verpeaux, Michel (1950-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 350.6 VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse consacrée aux juridictions, aux actes, aux procédures et aux objets du contentieux constitutionnel. Elle examine particulièrement le fonctionnement et les prérogatives du Conseil constitutionnel, au centre du dispositif. ©Electre 2020
par Roblot-Troizier, Agnès ; Verpeaux, Michel (1950-....) ; Montalivet, Pierre de ; Vidal-Naquet, Ariane (1973-....)
PUF
2017 -
Disponible - 350(07) DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit constitutionnel en France et en Europe, est abordé par des universitaires, à travers l'étude de la jurisprudence française et européenne : le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés. ©Electre 2017
Dalloz
2023 -
Disponible - 350(07) VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des sujets d'examens corrigés sur les principaux thèmes du droit constitutionnel, des conseils méthodologiques et un exposé des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire. ©Electre 2023
par Verpeaux, Michel (1950-....)
PUF
2015 -
Disponible - 350(07) VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit constitutionnel traitant de ses aspects historiques comme de ses évolutions récentes, telle l'introduction de la notion de sanction en 2008. Ce manuel définit les singularités du régime instauré par la Ve République, et replace la constitution française au sein des institutions européennes. ©Electre 2015
par Verpeaux, Michel (1950-....) ; Janicot, Laetitia
LGDJ ; Dupliprint
2023 -
Disponible - 352.12(07) VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'évolution historique et les caractéristiques institutionnelles des collectivités territoriales sont étudiées à la lumière des dernières réformes, notamment la loi 3DS du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation et la simplification de l'action publique locale et l'ordonnance du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière de gestionnaires publics. ©Electre 2023
par Verpeaux, Michel (1950-....) ; Janicot, Laetitia
PUF
2009 -
Disponible - 35(07) VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit public français, les pouvoirs des institutions publiques, le droit administratif, la procédure judiciaire administrative, la fonction publique, etc.
par Baghestani, Laurence
Ellipses
2022 -
Disponible - 350(07) BAG
Niveau 3 - Droit
Résumé : 51 fiches pour s'initier au droit constitutionnel français avec des définitions à connaître, des points essentiels à retenir, des erreurs à éviter et des cas pratiques corrigés, inspirés de situations de la vie quotidienne, pour vérifier ses connaissances. L'ouvrage comprend également 120 QCM, une dissertation et soixante questions de cours. ©Electre 2022
par Bodineau, Pierre (1944-....) ; Verpeaux, Michel (1950-....)
Que sais-je
2020 -
Disponible - 350.2(44) BOD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage replace chacune des quatorze Constitutions françaises dans son contexte et retrace les grandes lignes de cette évolution qui donna naissance au système constitutionnel de la Ve République. Il évoque le passage du régime parlementaire au présidentialisme, en passant par la cohabitation et l'adoption du quinquennat. ©Electre 2020
par Macaya Lizano, Ariana
Institut universitaire Varenne ; LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 340.9 MAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur les relations entre le droit, l'histoire et la mémoire collective. L'auteure examine le rôle de l'ancrage historique dans la formation, la compréhension et l'application du droit, en se concentrant sur la seconde moitié du XXe siècle et sur la France. ©Electre 2016
par Regourd, Cécile ; Rimbault, Christine ; Verpeaux, Michel (1950-....)
La documentation française
2022 -
Disponible - 352.93 REG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les auteurs expliquent comment s'est forgé un droit de l'environnement en France, mais aussi à l'international, et décryptent son application au travers de politiques publiques dans des institutions dédiées. ©Electre 2023
Documentation française
2012 -
Disponible - 321(07) INS
Niveau 2 - Politique
Résumé : Ce document présente l'héritage institutionnel, les institutions de la Ve République, enfin les élections et la vie politique depuis 1958.
par Verpeaux, Michel (1950-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 352.2(44) VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage aborde toutes les questions, historiques ou actuelles, liées à la Constitution française : son écriture, sa supériorité sur d'autres textes législatifs et enfin sa forme et son contenu. ©Electre 2022
Mare & Martin
2017 -
Disponible - 350.2(44) CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : A l'occasion du soixante-dixième anniversaire de la Constitution de 1946, les contributeurs interrogent la place de ce texte dans les champs historique, politique et constitutionnel. ©Electre 2018
par Landot, Éric (1965-....) ; Malhey, Bruno ; Verpeaux, Michel (1950-....)
Berger-Levrault
2011 -
Disponible - 352.1 LAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un ouvrage qui passe au crible la loi relative aux collectivités territoriales et détaille tant la réforme départementale et régionale que celle opérée au sein de intercommunalité, sans oublier le grand Paris. A jour de la réforme des collectivités territoriales.
![L'autorité des décisions du Conseil constitutionnel : printemps du droit constitutionnel : [actes de la cinquième Journée d'études annuelle du Centre de recherche de droit constitutionnel, CRDC, de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, organisée le 31 mars 2010 au Conseil constitutionnel]](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-08938-3.jpg)
par Centre de recherche de droit constitutionnel (Paris).
Dalloz
2010 -
Disponible - 350.6 AUT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces contributions, issues d'un colloque tenu en mars 2010, montrent la portée des décisions du Conseil et la réception de ses décisions.
Résumé : L'ouvrage replace le Conseil constitutionnel dans son environnement juridictionnel, en le comparant avec les autres juridictions françaises, ainsi qu'avec les institutions étrangères équivalentes. Il s'interroge également sur les évolutions prévisibles ou souhaitables. ©Electre 2014
par Verpeaux, Michel (1950-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 352.12 VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des diverses collectivités territoriales à travers leur histoire, leurs organes élus ou non, leurs compétences, leurs actions, la coopération intercommunale et le contrôle de leurs actes. Un intérêt est accordé aux récents aménagements pour la modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. ©Electre 2020
par Verpeaux, Michel (1950-....) ; Waserman, Franck (1981-....) ; Rimbault, Christine
La documentation Française
2021 -
Disponible - 352.12(07) VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du fonctionnement des collectivités territoriales après la loi de modernisation de janvier 2014 et la loi portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République en août 2015. Les compétences, les personnels, les relations avec l'Europe et les finances de ces collectivités sont détaillés à l'aide de tableaux, d'encadrés et de questions-réponses. ©Electre 2021
par Verpeaux, Michel (1950-....) ; Rimbault, Christine
La Documentation Française
2023 -
Disponible - 352.12(07) VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du fonctionnement et des transformations des collectivités territoriales. Les compétences, les personnels, les relations avec l'Europe et les finances de ces collectivités sont détaillés à l'aide de tableaux, d'encadrés et de questions-réponses. ©Electre 2024
par Verpeaux, Michel (1950-....) ; Pécheul, Armel (1951-....)
LexisNexis
2016 -
Disponible - 352.14 VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destiné aux décideurs publics locaux, cet ouvrage précise les modalités de création des communes nouvelles et leurs règles de fonctionnement. Il fournit des informations concernant leurs aspects juridiques, financiers et administratifs avec des conseils pratiques pour la mise en oeuvre du droit en vigueur et des tableaux synthétiques. ©Electre 2016
par Lerique, Florence ; Manson, Stéphane ; Combeau, Pascal (19..-....), juriste ; Benchendikh, François ; Verpeaux, Michel (1950-....) ; Wakote, Reine ; Sueur, Jean-Pierre (1947-....), homme politique ; Auby, Jean-Bernard ; Pontier, Jean-Marie (1946-....) ; Dantonel-Cor, Nadine (1961-....) ; Kada, Nicolas ; Demaye-Simoni, Patricia ; Guignard, Didier (1967-....) ; Rainaud, Anne
L'Harmattan
2023 -
Disponible - 352.1 FON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des analyses pluridisciplinaires sur les effets de la loi de 1992, relative à l'administration territoriale, favorisant la démocratie locale, la généralisation de l'intercommunalité à fiscalité propre et une coopération décentralisée plus effective. Les aspects économiques, juridiques et sociologiques sont abordés, au regard des apports du mouvement de décentralisation amorcé en 1982. ©Electre 2023
par Jeanneney, Julien
Dalloz
2016 -
Disponible - 350.2(44) JEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Constatant le malaise que suscite l'étude des lacunes dans le champ du droit, l'auteur distingue différents types de lacunes (les lacunes normatives, les lacunes de reconnaissance, les lacunes subjectives, les lacunes techniques, et les lacunes axiologiques). Il propose d'ajouter le concept de lacunes institutionnelles. ©Electre 2016
par Regourd, Cécile
Dalloz
2020 -
Disponible - 352.12 REG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans le contexte de la globalisation économique et de la prévalence de la compétitivité sur le plan international, se traduisant par la mise en concurrence des territoires, la création des métropoles correspond à un vaste processus de recomposition territoriale. L'auteure en examine les prémisses et les conséquences juridiques. Prix spécial du jury de thèse du Sénat 2019. ©Electre 2020
par Heitzmann-Patin, Mathilde
LGDJ
2020 -
Disponible - 350.6 HEI
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteure étudie la place des normes de concrétisation dans les interprétations du juge constitutionnel français. Elle s'appuie sur les décisions du Conseil constitutionnel pour déterminer celles qui s'imposent au législateur et celles qui s'imposent au juge, l'une formant des critères à respecter et l'autre des méthodes à appliquer. ©Electre 2020
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse
2006 -
Disponible - 350 NOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aborde les nouveaux objets du droit constitutionnel : l'environnement, la Constitution européenne et la décentralisation.
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
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