• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

Écrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian

Mélanges. Cozian, Maurice

Résumé

Recueil d'études en hommage à Maurice Cozian, célèbre universitaire, spécialiste de la fiscalité.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • impr. 2009
  • Notes
    • Bibliogr. des oeuvres de Maurice Cozian p. XVIII-XXVIII
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (XXVIII-948 p.) : portr. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2711008797 ;
    • 978-2-7110-0879-7
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Écrits de fiscalité des entreprises

      Études à la mémoire du professeur Maurice Cozian

      Esprit d'une exceptionnelle clarté, le Professeur Maurice Cozian a réalisé l'exploit de faire aimer le droit fiscal à des générations d'étudiants. Avec un humour, une clarté et un charme inimitables, il a non seulement systématisé cette matière, mais surtout enrichi sa compréhension. Son approche de la fiscalité, à la fois pédagogique et pratique, a également séduit les praticiens, friands de ses ouvrages, particulièrement le Précis de fiscalité des entreprises (33 éditions). L'oeuvre doctrinale de Maurice Cozian est impressionnante, tant par son ampleur que l'étendue du champ couvert. Esprit curieux et intuitif, souvent visionnaire, il n'a cessé de proposer des solutions aux difficultés fiscales. Plusieurs de ses analyses ont été suivies par le législateur et la jurisprudence.

      Il était donc naturel que ses nombreux amis, praticiens ou universitaires, aient souhaité lui rendre hommage en contribuant aux mélanges qui lui sont aujourd'hui dédiés. Dans le prolongement de l'oeuvre de Maurice Cozian, cet ouvrage aborde les problèmes les plus actuels du droit fiscal. Au travers de plus de cinquante contributions, ce sont tous les grands domaines de la fiscalité qui sont ainsi l'objet d'étude : principes généraux du droit fiscal, fiscalité des entreprises, contrôle et contentieux, droit interne, international et comparé...


  • Tables des matières
      • Écrits de fiscalité des entreprises

      • Études à la mémoire du professeur Maurice Cozian

      • Martial Chadefaux

      • Florence Deboissy

      • Christophe de la Mardière

      • LexisNexis®

      • Litec

      • Avant-propos 1
      • Alain Viandier, Maurice Cozian, L'homme et l'oeuvre3
      • Première partie
        Principes généraux du droit fiscal
      • Sources, principes et notions du droit fiscal
      • Gilles Amédée-Manesme, La doctrine administrative défavorable peut-elle donner lieu à restitution de l'indu ?21
      • Jean-Claude Bouchard et Justin Hayden Miller, Vers la fin de la confiance illégitime45
      • Philippe Neau-Leduc, L'ère du temps69
      • Gilles Noël, La loyauté dans le couple « administration fiscale - contribuable »77
      • Michel Bouvier, Les « accords fiscaux préventifs » : une sécurité pour l'entreprise et l'administration127
      • Christophe de la Mardière, Pour tenter d'en finir avec l'autonomie et le réalisme du droit fiscal137
      • Pierre-François Racine, Bref retour sur la jurisprudence Lemarchand et la théorie de l'apparence145
      • Patrick Serlooten, La notion de biens professionnels : naître ou ne pas naître, voilà la question153
      • Jean-Pierre Casimir, La mutation génétique des plus-values171
      • Abus de droit et acte anormal de gestion
      • Thierry Schmitt, Le juge et l'abus de droit rampant187
      • Jean-Marc Tirard, L'abus de droit en droit comparé209
      • Pierre Fernoux, SCI et démembrement de propriété : la Cour de cassation maintient le cap229
      • Cyrille David, L'acte anormal de gestion (comparaison fiscale Allemagne, France et Royaume-Uni)239
      • Florence Deboissy, Acte anormal de gestion et groupe de sociétés : orthodoxie juridique versus réalisme économique ?263
      • Deuxième partie
        Fiscalité de l'entreprise
      • Détermination et imposition du résultat
      • Arnaud de Bissy, Plaidoyer en faveur du maintien de la connexion entre fiscalité et comptabilité311
      • Frédéric Douet, Propos désobligeants sur certains aspects fiscaux du principe de la liberté d'affectation comptable329
      • Modibo Touré, Les incidences fiscales au Mali de quelques innovations du système comptable OHADA335
      • Jean-Luc Rossignol, L'amortissement des autorisations de mise sur le marché : la notion d'usage(s) en question343
      • Philippe Derouin, La transparence fiscale des sociétés de personnes ou la fin programmée du sac d'embrouilles355
      • Éric Desmorieux, Le régime fiscal des apports faits à une société en participation375
      • Marie Masclet de Barbarin, Variations fiscales autour du véhicule professionnel391
      • Jean Schmidt, L'allégement constant de l'impôt sur les sociétés401
      • Création, transmission et restructuration d'entreprise
      • Martial Chadefaux, Le régime d'exonération des entreprises nouvelles : aide fiscale ou nouveau « sac d'embrouilles » ?409
      • Raphaël Contin et Michel Deslandes, L'évolution des droits d'enregistrement sur cessions de droits sociaux depuis la première édition du Précis de fiscalité de Maurice Cozian427
      • Alain Delfosse, La fiscalité dérogatoire de la transmission à titre gratuit d'une entreprise individuelle443
      • Jean-Louis Médus, Le manager, la transmission d'entreprise et le fisc459
      • Pierre-Jean Gaudel, L'évaluation fiscale des titres de sociétés473
      • Paul Le Floch et Marie-Antoinette Coudert, Les parties au contrat de location-gérance483
      • Troisième partie
        Fiscalité internationale, européenne et comparée
      • Pascal Coudin, Réflexions sur la portée du principe de subsidiarité des conventions fiscales internationales499
      • Gauthier Blanluet, La notion de bénéficiaire effectif en droit fiscal international513
      • Daniel Gutmann, La filiale commissionnaire : un établissement stable ?537
      • Nicolas Melot, Fiscalité et multinationales : les groupes de sociétés, ces enfants terribles553
      • Pierre Beltrame, Diversité culturelle et intégration fiscale européenne595
      • Odile Courjon, Combien de guichets uniques dans l'Union européenne ?607
      • Philippe Marchessou, L'apport de la jurisprudence de la CJCE en matière d'imposition des entreprises617
      • Jean-Pierre Le Gall, La course incontrôlée d'un OVNI : le régime fiscal du trust en France631
      • Jean-Luc Pierre, La territorialité de l'impôt sur les sociétés en droit interne pour les personnes morales étrangères643
      • Charles Robbez Masson, Trinité fiscale en terre d'Islam : l'impôt forfaitaire unique (IFU) algérien655
      • Quatrième partie
        Contrôle fiscal et contentieux de l'impôt
      • Ludovic Ayrault et Manon Sieraczek, La commission des infractions fiscales : analyse critique après trente ans d'existence679
      • Jean-Claude Drié, Garanties du contribuable et impôts locaux : à quand la fin de l'âge de la préhistoire ?697
      • Rémi Gouyet, De la dématérialisation fiscale en entreprise : le cas de la facturation électronique711
      • Jean Lamarqui, L'article L. 16 B après l'arrêt Ravon. Libres propos d'un juriste libre719
      • Christian Louit, L'article L. 16 B, le juge national et la Cour européenne des droits de l'homme : la saga du droit de « visite » ou la trahison des clercs743
      • Thierry Lambert, L'Indépendance des procédures concomitantes753
      • Cinquième partie
        Variations sur...
      • ... la fiscalité du patrimoine
      • Olivier Debat, Le principe de la restitution des droits d'enregistrement consécutivement à la résolution d'un acte juridique : présent et avenir771
      • Bernard Jadaud, L'imposition de la jouissance de revenus et de biens dans un cadre familial795
      • Renaud Mortier, L'odieux traquenard de l'article 751 du CGI : le nu-propriétaire taxé aux droits d'une succession fictive819
      • ... la fiscalité vitivinicole
      • Michel-Pierre Madignier, Bail à métayage et impôt sur le revenu855
      • Michel Menjucq, Impromptu fiscal sur la TVA de la vente en primeur des grands crus de vins de Bordeaux877
      • ... la fiscalité de l'environnement
      • Bernard Plagnet, Considérations sur la fiscalité de l'environnement883
      • ... la fiscalité de la pierre et de l'anti-matière
      • Yolande Sérandour, Les mystères de la TVA immobilière899
      • Mireille Marteau-Petit, L'imposition du vent911
      • En guise de conclusion...
      • Jérôme Turot, Espace harmonie chiffrée, printemps 2020929

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 354.36 ECR

    Niveau 3 - Droit