Les récits judiciaires de l'Europe : concepts et typologie

Résumé

Une identification des récits ou des représentations communes de l'Europe qui sont véhiculés dans les décisions jurisprudentielles de la Cour de justice de l'Union européenne, tout en précisant les balises conceptuelles de cette recherche. L'ouvrage entend ainsi renouveler la compréhension de l'oeuvre de la Cour de justice. ©Electre 2020

Contributeur(s)
Éditeur(s)
- Bruylant
Date
- 2020
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (252 p.) ; 24 x 16 cm
Collections
- Idées d'Europe
Sujet(s)
- Union européenne Cour de justice
ISBN
- 978-2-8027-6487-8
Indice
- 341.76 Cour de justice de l'Union Européenne
Quatrième de couverture
- Les récits judiciaires de l'Europe
  Premier d'une trilogie proposant une approche « narrative » » de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, le présent ouvrage a pour originalité fondamentale d'associer juristes et politistes, de mêler les méthodes et les paradigmes du droit et des sciences sociales afin d'appliquer le narrative turn de manière systématique à l'analyse de la jurisprudence de la Cour de justice.
  L'ouvrage pose avant tout les balises conceptuelles d'une recherche (qu'est-ce qu'un récit judiciaire ?) et cartographie et classe les différents « récits sur l'Europe » que semble véhiculer la jurisprudence de la Cour. En faisant émerger des liens entre des lignes jurisprudentielles a priori distinctes, il ambitionne de renouveler la compréhension de l'oeuvre de la Cour de justice. Et en y décelant des « fragments narratifs », il entend également dévoiler les rapports d'influence réciproque entre les représentations partagées de l'Europe et l'application quotidienne du droit de l'Union.
Tables des matières
- - Les récits judiciaires de l'Europe
  - Concepts et typologie
  - Antoine Bailleux
  - Elsa Bernard
  - Sophie Jacquot
  - Bruylant
  - SommaireV
  - Liste des contributrices et contributeursVII
  - Introduction. Enjeux, jalons et esquisse d'une recherche sur les récits judiciaires de l'Europe, par Antoine Bailleux1
  - Prologue1
  - 1. - Points de repère épistémologique - le constat d'une double carence3
  - 2. - Premiers jalons - Une approche narrative de la jurisprudence de la Cour de justice11
  - 2.1. - Le terrain12
  - 2.2. - Concepts et perspectives14
  - A. - Représentations, pratiques et récits14
  - B. - Représentations, pratiques et récits judiciaires de l'Europe18
  - 3. - Premières esquisses - Les récits judiciaires de l'Europe22
  - 3.1. - Typologie22
  - 3.2. - Récits23
  - A. - L'Europe marchande23
  - B. - L'Europe des valeurs26
  - C. - L'Europe citoyenne39
  - D. - L'Europe plurielle31
  - E. - L'Europe sociale33
  - Conclusion35
  - I. Le cadre conceptuel
  - Les matrices narratives de la CJUE comme ressources reconstructives
  - Quelques éléments de réflexion épistémologique, par Quentin Landenne41
  - Introduction41
  - 1. - Définir les récits judiciaires de l'Europe42
  - 1.1. - Questions sémantiques42
  - 1.2. - Questions ontologiques44
  - 1.3. - Questions méthodologiques45
  - 2. - Un possible narratif : l'Europe comme « ordre constitutionnel pluraliste »47
  - 2.1. - La CJUE et l'« Académie européenne » comme communauté narrative48
  - 2.2. - Narratifs et contre-narratifs : entre dialogue des juges et activisme judiciaire51
  - Conclusion55
  - Les promesses de politisation et d'incarnation des études juridiques européennes, par Laure Clément-Wilz59
  - 1. - Les implications doctrinales62
  - 1.1. - Les présupposés doctrinaux62
  - 1.2. - La portée doctrinale64
  - 2. - Les défis doctrinaux66
  - 2.1. - Le défi scientifique66
  - 2.2. - Le défi méthodologique67
  - Conclusion : Les promesses pour les études juridiques européennes69
  - Les fonctions de l'intratextualité dans la construction des récits judiciaires, par Alexandre Palanco71
  - 1. - L'intertextualité précédentielle permet d'unifier et de structurer les récits judiciaires de l'Europe76
  - 1.1. - Fonctions de la citation précédentielle76
  - 1.2. - Fonctions de la référence précédentielle78
  - 2. - L'intertextualité précédentielle doit être rationnalisée pour renforcer la lisibilité du récit judiciaire de l'Europe81
  - 2.1. - L'utilisation essentiellement casuistique de l'intratextualité81
  - 2.2. - Une réflexion nécessaire sur la rationalisation de l'intratextualité85
  - Bottom up Narratives at the European Court of Justice : Revamping Legal Facts, Forms and Rhetoric in the Grands Arrêts, par Fernanda Nicola89
  - 1. - Introduction89
  - 2. - Richness and Limitation of the Dossiers de Procédure of The CJ cases92
  - 3. - Translating Legal Facts against the Liberalization Rhetoric in Costa v. ENEL93
  - 4. - Retelling the story of Ms. Van Duyn through an antidiscrimination narrative97
  - 5. - How micro-narratives explain the distributive consequences of Defrenne II101
  - 6. - Conclusion103
  - De la « communauté de droit » à « l'Europe plurielle » ?105
  - La contribution de l'avocat général Miguel P. Maduro à la co-production du récit pluraliste de l'Union européenne, par Hugo Canihac
  - 1. - Introduction105
  - 2. - La construction d'un récit alternatif pour l'Union européenne : L'émergence du récit pluraliste110
  - 2.1. - La crise du récit de la communauté de droit110
  - A. - La crise constitutionnelle110
  - B. - Une reconfiguration disciplinaire111
  - 2.2. - La formalisation du récit pluraliste112
  - A. - Une innovation par la marge112
  - B. - Un récit de rupture114
  - 3. - La judiciarisation d'un récit politico-académique : traduire le pluralisme à la Cour116
  - 3.1. - Les conditions d'une traduction116
  - A. - L'avocat général comme intermédiaire117
  - B. - Les conclusions comme exercice codifié118
  - 3.2. - Plaider le pluralisme119
  - A. - La sélection des cas119
  - B. - La communauté plurielle120
  - Conclusion123
  - II. L'identification des récits
  - L'Europe démocratique : récit des récits ou matrice d'îlots narratifs ? par Didier Blanc127
  - Introduction127
  - 1. - À la recherche d'un récit de l'Europe démocratique : la voie de la démocratie représentative131
  - 1.1. - Défense et illustration du Parlement européen131
  - 1.2. - Défense et illustration des membres du Parlement européen134
  - 2. - Vers un récit des récits ?137
  - 2.1. - L'esquisse du récit alternatif de la démocratie sociale137
  - 2.2. - La lente émergence de la trame alternative de la démocratie participative139
  - Conclusion143
  - L'« Europe des valeurs communes » et la confiance mutuelle dans le droit pénal de l'Union européenne : Analyse de l'impact de la résistance nationale à un récit judiciaire européen, par Araceli Turmo145
  - 1. - Une exigence de confiance justifiée et encadrée149
  - 1.1. - Une confiance fondée sur des garanties européennes150
  - 1.2. - Une confiance raisonnée et limitée152
  - 1.3. - Une confiance indispensable153
  - 2. - Une exigence assortie d'un contrôle accru des États membres156
  - 2.1. - L'affirmation du contrôle des systèmes juridictionnels nationaux157
  - 2.2. - Le contrôle du respect de l'État de droit dans les États membres159
  - 2.3. - L'affirmation d'une obligation pour mieux fonder l'Europe des valeurs163
  - La Cour de justice face à Gauweiler169
  - La mise en récit de l'indépendance de la BCE, par Antoine de Cabanes et Clément Fontan
  - 1. - Les racines du récit judiciair sur l'indépendance de la BCE170
  - 1.1. - Les racines idéelles et institutionnelles du récit d'indépendance de la BCE171
  - 1.2. - Les premiers jalons de la jurisprudence de la Cour sur l'indépendance de la BCE174
  - 2. - La judiciarisation de la politique monétaire de la BCE176
  - 2.1. - Les ressorts de la judiciarisation : la mise en oeuvre des programmes de rachat de titres de la BCE176
  - 2.2. - Les acteurs de la judiciarisation : les entrepreneurs de la cause anti-européenne177
  - A. - La judiciarisation de la politique monétaire de la BCE178
  - B.. - Parcours biographique des entrepreneurs de cause180
  - 3. - L'arrêt Gauweiler et le contrôle juridictionnel procédural185
  - 3.1. - La mobilisation des récits judiciaires par la TCF185
  - 3.2. - La mobilisation des récits judiciaires par la Cour de justice187
  - 3.3. - Les limites du contrôle procédural188
  - Conclusion190
  - Peut-on identifier un récit judiciaire de l'Europe territoriale ? par Nathalie Rubio193
  - Prologue193
  - 1. - Acte 1 : La dimension territoriale, fil rouge du processus de communautarisation196
  - 1.1. - Quand la Cour utilise l'expression « territoire communautaire » ou « territoire de l'Union européenne » de façon spontanée197
  - 1.2. - Quand la Cour utilise l'expression « territoire communautaire » ou « territoire de l'Union européenne » de façon imposée200
  - 2. - Acte 2 : La dimension territoriale, fil blanc du processus de cohésion202
  - 2.1. - Quand la Cour tranche la question de la portée de la différenciation territoriale204
  - 2.2. - Quand la Cour esquive la question des spécificités des régions à minorité nationale206
  - Épilogue208
  - Le récit judiciaire de la frontière dans le marché intérieur : un non-dit pour un non-lieu, par Frédérique Berrod211
  - 1. - Un non narratif de la frontière pour dire l'évidence de l'intégration à l'européenne214
  - 1.1. - Une absence de narratif pour une frontière-évidence214
  - 1.2. - Un narratif refoulé pour la frontière tue(ée)218
  - 2. - Un narratif de la frontière à construire221
  - 2.1. - L'impossibilité de raconter la frontière-protection221
  - 2.2. - Les enjeux de la frontière-objet du droit de l'Union226
  - Conclusion. Les récits judiciaires de l'Europe : distanciation, politisation, intégration, par Elsa Bernard229
  - 1. - Les apports d'une approche par les récits judiciaires : distanciation et politisation232
  - 1.1. - La distanciation232
  - 1.2. - La politisation234
  - 2. - La mise en perspective : le méta-récit de l'intégration européenne237
  - 2.1. - Un méta-récit sous-jacents aux récits judiciaires de l'Europe238
  - 2.2. - Un méta-récit autonome242
Origine de la notice:
- Electre