Comment décident les juges : la constitution, les collectivités locales et l'éducation

Résumé

Comment décident les juges constitutionnels ? Pour tenter d'y voir plus clair, 5 professeurs de droit constitutionnel de 5 pays européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans cet ouvrage. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de 5 juges venant de ces 5 mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré et rédigé une décision.

Contributeur(s)
- Troper, Michel (1938-....). Directeur de publication/coordinateur/coordonnateur
- Centre de théorie du droit (Nanterre).. Éditeur scientifique
Éditeur(s)
- Economica
Date
- DL 2008
Notes
- Textes issus d'un congrès organisé à Rome en 2002 par l'Université Paris X-Nanterre, Centre de théorie et analyse du droit, UMR 7074
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (142 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
Collections
- Droit
Sujet(s)
Lieu
- Pays de l'Union européenne
ISBN
- 978-2-7178-5551-7
Indice
- 350.6 Organes juridictionnels et consultatifs
Quatrième de couverture
- Comment décident les juges constitutionnels ? Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, mais nous n'avons que peu de lumières sur le processus de décision lui-même, car les délibérations sont secrètes. Les juges se limitent-ils réellement à l'application du droit ? Quelle est la part de leurs préférences personnelles ou des particularités nationales ? Pour tenter de dissiper le mystère, cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pays européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans ce livre. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré en public et rédigé une décision.
Origine de la notice:
- BNF