L'indemnisation du préjudice corporel : Les accidents du travail et les maladies professionnelles

Auteur(s) :

Dang-Vu, Vincent Découvrir l'auteur

Résumé

L'auteur traite de la reconnaissance de l'accident du travail et de son évolution. Il s'intéresse aussi à l'indemnisation relative à ces accidents ainsi qu'au problème particulier de la faute inexcusable. Les cas particuliers de la fonction publique et du milieu agricole, tout comme les maladies professionnelles sont abordés à la fin de l'ouvrage.

Éditeur(s)
- L'Harmattan
Date
- 2010
Notes
- Bibliogr. p [297]-301
Langues
- Français
Description matérielle
- 317 p
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 9782296116269 ;
- 978-2-296-11626-9
Indice
- 345.8 Responsabilité civile
Quatrième de couverture
- Cet ouvrage se donne pour but de fournir une documentation complète et une aide à la décision pour un lectorat averti mais aussi pour le grand public. Pour ce, l'auteur a dans la mesure du possible évité d'utiliser un vocabulaire trop spécialisé ou du moins s'est attaché à expliciter les termes techniques. Il s'est d'autre part efforcé d'illustrer son propos par des détails pratiques (lettres types, schémas, exemples chiffrés...).
  Une première partie traitera de la reconnaissance de l'accident du travail, une deuxième partie de l'évolution de l'accident du travail sous forme d'une consolidation, d'une rechute, d'une aggravation ou de soins post-consolidation.
  Une troisième partie traitera de l'indemnisation de l'accident du travail avec les indemnités journalières et le taux d'IPP.
  Une quatrième partie traitera du problème plus particulier de la faute inexcusable.
  Une cinquième partie traitera des cas particuliers de la fonction publique et du milieu agricole.
  Les maladies professionnelles seront abordées suivant le même plan en détaillant le cas particulier des victimes de l'amiante.
  Mots clés : accident de trajet, accident de service, accident du travail, accident du travail en milieu agricole, faute inexcusable, maladie professionnelle, taux d'IPP, victimes de l'amiante.
Origine de la notice:
- BPI