• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

L'Union par le droit : l'invention d'un programme institutionnel pour l'Europe

Résumé

A. Vauchez examine le rôle central joué par le droit dans le processus d'intégration européenne et retrace l'histoire du programme institutionnel placé sous l'égide du binôme Cour de justice-Commission européenne.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2013
  • Notes
    • Bibliogr. p. 346-391. Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (398 p.) ; 19 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7246-1285-1
  • Indice
    • 341.41 Union Européenne, structures et organes
  • Quatrième de couverture
    • Gouvernances

      L'union par le droit

      L'invention d'un programme institutionnel pour l'Europe

      Constitution européenne, Charte des droits fondamentaux, règle d'or budgétaire... L'intégration européenne frappe par l'extraordinaire continuité des formes qu'elle emprunte : par-delà les crises et les « sommets de la dernière chance », l'Europe politique ne cesse de se réinventer dans les termes du droit.

      En quête des fondements historiques et sociaux de ce « juridisme » européen, l'auteur retrace le processus par lequel s'est bâti, en plusieurs décennies, un programme institutionnel - « l'Union par le droit » - capable de donner sens et unité à l'ensemble hétéroclite des communautés et des politiques européennes. il révèle aussi le rôle essentiel qu'ont joué un ensemble d'acteurs et de groupes d'élites, universitaires notamment, dans la mutation des traités en un « système institutionnel » doté d'une logique propre et devenu le véritable conservatoire du projet communautaire.

      Loin des travers d'une histoire héroïque de l'Europe en termes de crises ou de traités refondateurs, l'ouvrage démontre pourquoi et comment c'est le droit qui s'est imposé comme le levier principal par lequel l'Europe a pu s'affirmer comme nouveau centre de pouvoir.


  • Tables des matières
      • L'Union par le droit

      • L'invention d'un programme institutionnel pour l'Europe

      • Antoine Vauchez

      • Liste des abréviations 13
      • Avant-propos 15
      • Introduction 17
      • Première partie
        L'unité par le droit
      • Des traités de Rome à la polity européenne31
      • Chapitre 1 / Trois marchés, une communauté
      • Les stratégies d'institutionnalisation des traités de Rome 39
      • Un magistère d'objectivité. Commission européenne et police des traités44
      • Un expert collectif de la réforme institutionnelle. Parlement européen et ingénierie juridique62
      • Une juridiction suprême ? Cour européenne et doctrine constitutionnelle75
      • Un État de droit économique ? Marché commun, constitutionnalisme économique et invention du lawyer européen.91
      • Chapitre 2 / L'Europe du droit, champ faible de la polity communautaire115
      • Genèse d'un champ juridique transnational116
      • Un espace au carrefour des constructions européennes143
      • Les professionnels de l'interdépendance européenne160
      • Chapitre 3 / Une révolution politico-judiciaire
      • Le « moment Van Gend en Loos » et la naissance d'un programme institutionnel européen 181
      • Entre prophétie et exégèse : naissance d'un « arrêt fondateur »183
      • Dynamiques de politisation d'un enjeu juridique197
      • La « Communauté de droit », une ontologie politique des traités de Rome208
      • Deuxième partie
        Cour, Code et Constitution
      • L'armature juridique du pouvoir politique européen225
      • Chapitre 4 / « Jurisprudence »
      • Esprit de corps transnational et magistère de la Cour de Justice 231
      • Perpétuer « l'esprit des fondateurs »235
      • Faire jurisprudence (1) : le code de la Cour244
      • Faire jurisprudence (2) : un fonds commun de placement253
      • Chapitre 5 / « Code »
      • Acquis communautaire et totalisation juridique de l'Europe 263
      • L'Europe sur mesure266
      • Une base commune pour la polity européenne278
      • Authentification et officialisation d'une définition juridique de l'Europe289
      • Chapitre 6 / « Constitution »
      • Révision des traités et fétichisme constitutionnel européen 297
      • La nouvelle offre constitutionnelle dans l'espace de la réforme institutionnelle301
      • Une évidence partagée ? La « Constitution européenne » et son inscription à l'agenda politique européen325
      • Conclusion 343
      • Bibliographie 345
      • Index 393
      • Table des documents 399

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 341.41 VAU

    Niveau 3 - Droit