Maîtriser le management de la qualité dans les collectivités territoriales
Stéphanie Dordain/Panayotis Liolios
Territorial éditions
Partie 1
Pourquoi engager une démarche qualité
au sein d'une collectivité territoriale ?
Chapitre I
Évolution des collectivités territoriales
9
A - D'une notion administrative à la notion de service public
9
B - Évolutions réglementaires et qualité
9
1. Naissance de la décentralisation
9
2. Récentes évolutions réglementaires
10
C - Évolution de la notion de qualité en collectivité
15
1. Récentes actions concrètes en faveur de la qualité
16
2. Exemples d'actions locales
17
Chapitre II
Du management de la qualité à la gestion relation usagers
19
A - Qu'est-ce que la qualité ?
19
1. Définitions
19
2. Repères chronologiques
19
B - L'ISO et l'Afnor : les structures de référence
22
1. L'ISO : la référence mondiale
22
2. L'Afnor : la référence française
22
C - Les normes ISO : accompagner l'évolution des organisations
22
1. Les nouvelles normes ISO 9000 depuis la version 2000
22
2. Les principales lignes directrices depuis 2000
26
3. Quels changements par rapport à la version 1994 ?
26
4. Les apports de la version 2008
27
5. Quelles nouveautés à compter de 2015 ?
27
D - La gestion de la relation usagers
28
Chapitre III
Les enjeux du système de management de la qualité dans les collectivités territoriales
30
A - L'enjeu politique
31
1. Consolider l'image de marque des élus locaux
31
2. Conforter la transparence de la gestion publique et l'égalité d'accès à la commande publique
32
3. Adopter une méthode rationnelle de pilotage et de gestion des risques
33
B - Les enjeux managériaux
34
1. Valoriser le potentiel des agents de la collectivité
34
2. Mobiliser le personnel en accroissant sa motivation
36
3. Développer les synergies
41
4. Changer les comportements
41
5. Dépasser les grippages de l'organisation
42
6. Intégrer les novations extérieures
43
C - Les enjeux financiers
43
D - Les enjeux d'image
45
1. Établir avec les usagers une véritable relation client-fournisseur
45
2. Valoriser l'image de la collectivité auprès de ses partenaires socio-économiques
50
Partie 2
Le management de la qualité selon l'ISO
Chapitre I
Les notions de bases du SMQ
55
A - Les principes de bases de la qualité
55
1. Écoute client
55
2. Leadership
56
3. Implication du personnel
56
4. Approche processus
56
5. Management par approche système
57
6. Amélioration continue
57
7. Approche factuelle pour la prise de décisions
58
8. Relations mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs
58
B - Les exigences du système de management de la qualité
59
1. Système orienté «processus»
59
2. Système orienté «résultats»
59
3. Système orienté «client»
59
4. Système orienté «réglementation»
59
5. Système orienté «management»
59
C - Les processus
59
1. Préambule
59
2. Prérequis avant le démarrage de l'approche processus
60
3. Le pilotage des processus
61
4. L'approche processus : les processus au sein de l'organisme
62
5. Structurer les processus au sein de l'organisme
64
6. Représentation des processus : quels outils ?
67
Chapitre II
Comment mettre en place un SMQ de type ISO 9001
69
A - La démarche
69
1. Les conditions préalables de réussite
69
2. La gestion documentaire du SMQ
79
B - La norme ISO 9001
91
1. Introduction à la norme ISO 9001:2008
91
2. Guide de lecture de la norme ISO 9001:2008
94
3. Proposition de tableau de correspondance des versions 2008 et 2015
117
C - L'audit : moyen de maîtrise du SMQ
120
1. Les concepts d'audit
120
2. Le déroulement de l'audit
127
3. Les conclusions de l'audit
133
D - Les outils complémentaires
136
1. Cadrer le pilotage
136
2. Analyser le fonctionnement
138
3. Rechercher l'origine des dysfonctionnements
139
4. Choisir la solution adaptée
142
5. Optimiser et sécuriser un processus
143
Partie 3
Les types de certification
Chapitre I
La certification ISO 9001
151
A - La gestion de projet de mise en place du SMQ
151
B - Les grandes étapes du projet
151
1. Évaluer les besoins/objectifs et définir le domaine d'application du système qualité
151
2. Obtenir des informations sur la famille ISO 9000
153
3. Les grandes lignes de la politique et des objectifs qualité
153
4. Nommer un consultant ou ressource externe, si nécessaire
153
5. Détermination des responsabilités
153
6. Création et formation du comité qualité
155
7. Sensibilisation et motivation du personnel
155
8. Diagnostic qualité et planification générale du projet
156
9. Mise en oeuvre du dispositif d'accompagnement au SMQ
157
10. Rédaction du manuel qualité
157
11. Effectuer les audits internes
158
12. Rodage du SMQ
158
13. Choisir un organisme de certification
158
14. Se préparer à l'évaluation
158
15. L'audit de certification
158
16. Les audits de surveillance
159
17. Synthèse de la démarche générale
159
C - Les coûts de mise en place
159
1. Les coûts directs
159
2. Les coûts indirects
160
D - Les facteurs clés de réussite
160
Chapitre II
La certification de services
161
A - Qu'est-ce que la certification de service ?
161
B - Quelles sont les certifications de services existantes ?
161
1. La certification de service à l'échelle d'une entité (référentiel individuel)
161
2. La certification de service à l'échelle d'un secteur professionnel (référentiel collectif)
162
C - Pourquoi se faire certifier ?
162
1. Mobiliser le personnel
163
2. Valoriser la profession
163
D - Quelles sont les composantes d'un référentiel de service
163
1. Définition du service
163
2. Le contexte réglementaire
164
3. Exigences de prestations
164
4. Exigences de moyens
165
5. Pilotage et contrôle
165
6. Communication
165
E - Quelles sont les étapes d'une démarche de certification de service ?
165
1. Définition du référentiel
165
2. Certification
166
3. Gestion
166
4. Processus de certification de service
166
F - Quelles sont les différences entre la certification ISO 9001 et la certification de service ?
167
G - Synthèse
167