Décrire le droit... et le transformer : essai sur la décriture du droit

Auteur(s) :

Forray, Vincent Découvrir l'auteur

Résumé

Un essai consacré à l'analyse de l'écriture employée pour décrire le droit positif. Les auteurs soulignent la façon dont le droit est ainsi déformé et soutiennent que la production de textes juridiques est irréductible aux notions de coutume, de doctrine, de jurisprudence ou d'interprétation. Ils forment le néologisme "décriture" pour qualifier et théoriser ce phénomène. ©Electre 2017

Autre(s) auteur(s)
- Pimont, Sébastien (1973-....)
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2017
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (VII-371 p.) ; 24 x 16 cm
Collections
- Méthodes du droit
Sujet(s)
- Droit -- Philosophie
ISBN
- 978-2-247-17178-1
Indice
- 340.2 Langue du droit
Quatrième de couverture
- Décrire le droit... et le transformer
  Ce livre met à jour et analyse un phénomène méconnu par la science juridique : la décriture du droit. Il s'agit de l'activité par laquelle les juristes, pensant décrire le droit, le transforment sans le vouloir : rédigeant des textes pour les besoins de leurs tâches quotidiennes (enseignement, consultation, plaidoirie, jugement, rédaction de contrats, etc.), ils réalisent continûment l'ordre juridique dans leur écriture.
  Ainsi, l'ouvrage s'intéresse à la manière dont la communauté juridique, par l'action inconsciente de chacun de ses membres, participe silencieusement à l'existence du droit. Une telle enquête, menée sur les décombres de la modernité juridique, montre ce que celle-ci dissimule encore : le droit est irréductible à ses sources formelles, comme la loi ou la jurisprudence ; son application ne saurait se résumer à une simple recherche de sens des règles.
  La décriture du droit apparaît finalement comme un fait politique qui appelle une réflexion sur la responsabilité morale de chacun des juristes : une réflexion sur une éthique dans l'écriture du droit.
  L'analyse est conduite selon une méthode d'étude du droit reposant sur un dialogue avec des textes non juridiques. Des textes qui, ainsi, enrichissent, élargissent et parfois subvertissent l'horizon habituel des théories en la matière.
Tables des matières
- - Décrire le droit... et le transformer
  - Essai sur la décriture du droit
  - 1re édition 2017
  - Philippe Jestaz
  - Vincent Forray
  - Sébastien Pimont
  - Dalloz
  - Avant-propos 1
  - Introduction 3
  - Première partie
  - Le phénomène de décriture du droit
  - Chapitre 1. Connaissance du phénomène
  - Section 1. Un objet 17
  - 1 L'activité d'écriture des juristes17
  - A. Économie et société 20
  - B. « La force du droit » 22
  - C. L'écriture des juristes 24
  - D. La fabrique du droit 26
  - 2 La notion d'écriture du droit29
  - A. L'écriture distinguée du « droit écrit » 29
  - B. L'écriture du droit rapprochée d'une conception plus littéraire de l'écriture 35
  - Section 2. Une méthode 52
  - 1 Le problème méthodologique : la nécessité d'une rupture dans l'ordre du savoir juridique53
  - A. La mise à l'épreuve : saisir l'insaisissable 55
  - B. Les options méthodologiques 63
  - 2 La méthode : Le bricolage des textes76
  - A. Inspiration (La pensée sauvage) 77
  - B. Modalités 86
  - Chapitre 2. Mise en lumière du phénomène
  - Section 1. La dimension phénoménale de l'écriture du droit 92
  - 1 Le principe d'une phénoménologie de l'écriture96
  - A. Éléments de phénoménologie 96
  - B. L'opération phénoménologique 100
  - 2 Le droit avant le texte106
  - A. La Théorie pure du droit 109
  - B. Le concept de droit 116
  - 3 Le droit après le texte (Structure des théories de l'interprétation)122
  - A. Présentation de l'analyse 122
  - B. Analyse de l'ouvrage : Le sens des lois - Histoire de l'interprétation et de la raison juridique 131
  - Section 2. La fonction formalisante de l'écriture du droit 157
  - 1 L'action réelle de récriture158
  - 2 La création de forme par l'écriture du droit161
  - A. Analyse 163
  - B. Synthèse 177
  - 3 La force formalisante de l'Écriture190
  - A. Le principe : dynamique de la mise en forme 191
  - B. Les attributs : puissance Ordonnatrice et force signifiante de la mise en forme 201
  - Deuxième partie
  - Une théorie de la décriture du droit
  - Chapitre 1. L'acte individuel de la décriture du droit
  - Section 1. Principe et modalités 231
  - 1 Possibilité d'une théorie231
  - 2 Distinction des énoncés et des séquences233
  - Section 2. Dé-historicisation des énoncés premiers 237
  - 1 Principe de la dé-historicisation237
  - A. L'objet de la dé-historicisation 237
  - B. But de la dé-historicisation 240
  - 2 Illustration de la dé-historicisation241
  - Section 3. Imputation au droit 245
  - 1 L'instrument de l'imputation : la notion d'énoncé second246
  - A. Le texte de l'énoncé 247
  - B. L'acte d'énoncer 249
  - 2 La réalisation de l'imputation : la portée de l'énoncé second253
  - A. Le principe de l'énonciation juridique 253
  - B. Le processus de l'énonciation juridique (Théorie des pré-scriptions) 257
  - Chapitre 2. L'action collective de la décriture
  - Section 1. Instance de formalisation du droit 279
  - 1 Une communauté de pensée - le système comme pensée du système279
  - A. Communauté de culture 280
  - B. Communauté de formation 288
  - 2 Une écriture collective - le système comme action298
  - A. La forme du droit 298
  - B. Les qualités de l'ordre juridique 307
  - Section 2. Instances de production du droit 314
  - 1 Décriture et sources du droit315
  - A. Décriture et loi 316
  - B. Décriture et coutume 320
  - 2 Décriture et autorité du droit321
  - A. Une activité originale 322
  - B. Une communauté irréductible 323
  - Chapitre 3. La responsabilité du fait de la décriture
  - Section 1. Fait de la décriture 328
  - 1 La densification normative329
  - A. Principe de la densification par la décriture 329
  - B. Modalités de la densification par la décriture 330
  - 2 Un facteur de la décision335
  - A. Théorie réaliste de l'interprétation et décriture du droit 336
  - B. Contrainte juridique et décriture du droit 337
  - Section 2. Responsabilité des juristes 342
  - 1 Les conditions de la responsabilité : la conscience individuelle343
  - A. La conscience d'une faute 343
  - B. La conscience d'un pouvoir 348
  - 2 Les effets de la responsabilité : une éthique dans l'écriture du droit352
  - A. Le caractère éthique de l'obligation 352
  - B. Détermination de l'éthique dans l'écriture du droit 353
  - Index général 367
Origine de la notice:
- Electre