Manuel de droit constitutionnel
Tome 1
Théorie générale - Histoire - Régimes étrangers
3e édition mise à jour
Julien Boudon
Puf
Avant-propos9
Leçon 1 / Constitution et droit constitutionnel11
Section I - La polysémie du mot « constitution »11
Section II - La trame constitutionnelle14
I | La fondation d'une communauté politique14
II | La dévolution du pouvoir politique16
III | L'organisation du pouvoir politique21
IV | La limitation du pouvoir politique22
Section III - La nature et l'objet de la discipline « droit constitutionnel »25
Leçon 2 / L'État31
Section I - L'État comme forme juridique du pouvoir politique31
Section II - La diversité des formes étatiques35
Section III - Constitution et État49
Leçon 3 / Souveraineté et représentation55
Section I - Le principe de la souveraineté55
Section II - Le titulaire de la souveraineté57
Section III - Les caractères de la souveraineté65
Section IV - La représentation du souverain ou l'exercice de la souveraineté69
Section V - Souveraineté et représentation de l'État76
Leçon 4 / La séparation des pouvoirs81
Section I - Pouvoir constituant et pouvoirs constitués82
Section II - Pouvoir constituant originaire et pouvoir constituant dérivé85
Section III - Les conditions mises à la révision de la Constitution88
Section IV - La séparation des pouvoirs constitués95
Leçon 5 / Le contrôle de constitutionnalité105
Section I - L'organe chargé du contrôle de constitutionnalité106
Section II - Le respect dû à la Constitution110
I | Normes de contrôle et normes contrôlées110
II | Les objectifs du contrôle de constitutionnalité117
Section III - Les formes de contrôle125
Section IV - Les effets du contrôle128
Leçon 6 / Le suffrage et le système électoral131
Section I - L'extension du suffrage132
Section II - L'action des partis politiques138
Section III - Les modes de scrutin142
Section IV - Les procédés de démocratie directe et semi-directe153
Leçon 7 / La typologie des régimes politiques161
Section I - La typologie fondée sur le titulaire de la souveraineté162
Section II - La typologie fondée sur l'agencement des organes du gouvernement représentatif167
Leçon 8 / Le Royaume-Uni183
Section I - Une forme d'État originale183
Section II - Un système politique et constitutionnel inédit188
I | L'absence de constitution formelle188
II | Une démocratie biaisée192
III | Une monarchie symbolique195
IV | L'invention du régime parlementaire198
V | Un régime parlementaire informé par le two party system202
Leçon 9 / L'Allemagne211
Section I - L'adoption d'une Loi fondamentale213
Section II - Une république libérale et démocratique215
Section III - Une république fédérale224
Section IV - Un parlementarisme rationalisé232
I | Un régime parlementaire moniste232
II | Les rapports entre le gouvernement et le Parlement235
Leçon 10 / Les États-Unis d'Amérique241
Section I - De l'indépendance des colonies à l'union des États241
Section II - La création d'une république fédérale245
Section III - La première Constitution écrite de la modernité libérale248
I | Une Constitution rigide250
II | La suprématie de la Constitution et le contrôle de constitutionnalité254
III | L'organisation des autorités fédérales256
Leçon 11 / La IIIe République République271
Section I - La chute du Second Empire et le débat sur la nature du nouveau régime271
Section II - La « Constitution » de 1875277
I | La valeur juridique et la complétude des lois constitutionnelles de 1875278
II | Les pouvoirs publics282
Section III - Un régime parlementaire ultra-représentatif290
Leçon 12 / La IVe République297
Section I - Le rétablissement de la légalité républicaine et la préparation de la nouvelle Constitution297
Section II - La complétude de la Constitution de 1946302
I | La résurrection d'une tradition constitutionnelle : le préambule302
II | La consécration constitutionnelle du Conseil économique et du Conseil supérieur de la magistrature306
III | La décentralisation de la République et l'Union française307
Section III - L'architecture des pouvoirs publics308
I | Le président de la République308
II | Le bicamérisme310
III | Les relations entre le Parlement et le gouvernement314
IV | Une souveraineté parlementaire à peine entamée316
Section IV - La pratique dévoyée de la IVe République République318
I | La formation et la démission du gouvernement319
II | La résurgence des décrets-lois320