Introduction au droit public

Auteur(s) :

Zoller, Élisabeth (1950-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Examen des principes du droit public selon une méthode à la fois historique et comparative. L'ouvrage retrace son évolution en étudiant, pour chaque période et pour chaque grand système juridique, la naissance et l'évolution de ses notions fondamentales telles que la souveraineté, l'Etat, la loi, la séparation des pouvoirs, l'intérêt général ou encore la justice administrative. ©Electre 2022

Autre(s) auteur(s)
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2022
Notes
- Autre auteur : Idris Fassassi
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (VIII-257 p.) ; 21 cm
Collections
- Précis Dalloz. Série Droit public, science politique
Sujet(s)
Lieu
- France
- France -- Histoire
ISBN
- 978-2-247-19578-7
Indice
- 35(07) Droit public. Manuels
Quatrième de couverture
- Introduction au droit public
  Le droit public peut être défini comme le droit de la chose publique (res publica) selon une méthode à la fois historique et comparative : historique parce que l'histoire est un point de passage obligé de tout effort de théorisation des questions juridiques ; comparative parce que dans le monde globalisé qui est le nôtre, et à l'heure où la République française est résolument engagée dans la construction européenne, il n'est plus possible de former des juristes qui n'aient d'autres repères et d'autres horizons que ceux de leurs systèmes juridiques nationaux.
  L'ouvrage retrace les âges successifs du droit public : tout d'abord, l'âge monarchique qui va de la Renaissance aux révolutions américaine et française de la fin du XVIII^e siècle et qui voit la naissance des concepts fondateurs du droit public ; ensuite, l'âge républicain dans lequel il n'y a plus de souverain, mais des hommes libres et égaux en droit auxquels il revient désormais de définir et gérer la chose publique ensemble, donc d'organiser le pouvoir dans la société moderne. Pour chaque période et dans chaque grand système juridique (droits codifiés et droits de common law), sont étudiées la naissance et l'évolution des grandes notions fondamentales du droit public : la souveraineté, l'État, la loi, la séparation des pouvoirs, la protection des droits individuels contre le pouvoir, les grandes conceptions de l'intérêt général, et la justice administrative.
Tables des matières
- - Introduction au droit public
  - 3e édition
  - Élisabeth Zoller
  - Gilles J. Guglielmi
  - Aurélie Duffy-Meunier
  - Idris Fassassi
  - Dalloz
  - SommaireV
  - AbréviationsVII
  - Chapitre introductif. Penser le droit public 1
  - Section 1 - Les fondements romains du droit public 3
  - Section 2 - Le gouvernement de la chose publique 6
  - § 1. Le monde antique6
  - § 2. Le monde médiéval7
  - § 3. Le monde moderne9
  - Section 3 - Droit public et État 13
  - Première partie
  - L'âge monarchique23
  - Titre 1
  - Les monarchies continentales29
  - Chapitre 1
  - L'héritage français 31
  - Section 1 - L'État royal 32
  - § 1. La théorie32
  - § 2. La pratique35
  - Section 2 - Les lois du roi 38
  - § 1. La pratique législative38
  - § 2. Le régime juridique42
  - A. La loi, acte unilatéral42
  - B. La loi, acte abrogatif44
  - Chapitre 2
  - L'héritage germanique 51
  - Section 1 - L'État princier 54
  - § 1. Ses fondements55
  - A. La doctrine de Luther55
  - B. Le droit romain57
  - § 2. Ses caractères59
  - Section 2 - L'État de police bien ordonné 61
  - § 1. Ses fondements61
  - § 2. Ses moyens64
  - Section 3 - De l'État personne physique à l'État personne morale 67
  - § 1. La construction de l'État de droit67
  - § 2. Les transformations de l'État70
  - Titre 2
  - La monarchie anglaise75
  - Chapitre 1
  - L'échec de l'absolutisme 79
  - Section 1 - Le sort de la prérogative 80
  - § 1. Le statut de la Prérogative ordinaire82
  - § 2. Le statut de la Prérogative extraordinaire86
  - Section 2 - La souveraineté du Parlement 87
  - § 1. La construction historique du principe87
  - § 2. Les conditions politiques et sociales90
  - § 3. La théorisation de Albert V. Dicey95
  - Chapitre 2
  - La prééminence du droit (rule of law) 105
  - Section 1 - Origine et évolution historique 108
  - Section 2 - La portée du principe 112
  - § 1. Le contenu de la rule of law selon Dicey112
  - § 2. Le contenu de la rule of law aujourd'hui117
  - Seconde partie
  - L'âge républicain129
  - Titre 1
  - Le modèle américain137
  - Chapitre 1
  - La souveraineté populaire 139
  - Section 1 - La représentation populaire 139
  - § 1. Fondements historiques (1776-1786)140
  - § 2. Fondements théoriques147
  - Section 2 - Le statut de la loi dans l'État 155
  - Chapitre 2
  - Le pouvoir limité 165
  - Section 1 - La séparation des pouvoirs 167
  - § 1. La construction historique du principe167
  - A. Les années de formation (1776-1779)168
  - B. Les années de consolidation (1780-1787)171
  - § 2. La construction doctrinale du principe177
  - Section 2 - L'État libéral 183
  - Titre 2
  - Le modèle français191
  - Chapitre 1
  - La souveraineté nationale 193
  - Section 1 - La représentation nationale 194
  - § 1. Construction historique196
  - § 2. Théorisation de la représentation nationale203
  - Section 2 - Le statut de la loi dans l'État 205
  - § 1. La loi et les intérêts particuliers206
  - § 2. La loi et l'intérêt général212
  - Chapitre 2
  - Le pouvoir d'État 219
  - Section 1 - La séparation des fonctions 221
  - § 1. Le refus des contre-pouvoirs222
  - § 2. La conception française de la séparation des pouvoirs226
  - Section 2 - L'État républicain 232
  - § 1. Les finalités233
  - § 2. Les moyens235
  - Index alphabétique249
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre