par Sériaux, Alain (1954-....)
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Disponible - 345.6(07) SER
Niveau 3 - Droit
Résumé
Présentation des différents types d'obligations et de leur régime juridique. ©Electre 2023
- Autre(s) auteur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- DL 2023
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Notes
- Index
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (420 p.) ; 22 cm
- Collections
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 978-2-13-084300-9
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Indice
- 345.6(07) Obligations, théorie générale. Manuels
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Tables des matières
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Manuel de droit des obligations
- Principales abréviations9
- Avertissement11
- Introduction. La notion d'obligation13
- Partie I
- Les sources des obligations
- Leçon 1 / Les différentes sources d'obligations21
- Leçon 2 / Le contrat : présentation29
- Leçon 3 / Le consentement : réalité41
- Section I - La négociation du contrat43
- Section II - La formation du contrat49
- Leçon 4 / Le consentement : validité57
- Leçon 5 / Le consentement : relativité69
- Leçon 6 / La capacité de contracter79
- Leçon 7 / Le contenu du contrat85
- Section I - Les prestations contractuelles87
- Section II - Les stipulations contractuelles99
- Leçon 8 / Les sanctions d'un défaut de formation du contrat109
- Leçon 9 / Le lien contractuel119
- Section I - La vigueur du lien contractuel119
- Section II - La teneur du lien contractuel129
- Leçon 10 / L'effet translatif du contrat137
- Leçon 11 / L'inexécution : condamnation du débiteur145
- Section I - L'exécution forcée en nature146
- Section II - L'exécution par équivalent149
- Leçon 12 / L'inexécution : libération du créancier159
- Leçon 13 / L'effet relatif des contrats169
- Leçon 14 / La cession de contrat179
- Leçon 15 / La notion de quasi-contrat185
- Leçon 16 / La gestion d'affaires189
- Leçon 17 / La répétition de l'indu195
- Leçon 18 / L'enrichissement injustifié201
- Leçon 19 / La restitution in integrum209
- Leçon 20 / La responsabilité extracontractuelle : notion de délit et de quasi-délit215
- Leçon 21 / Le préjudice223
- Section I - Les aspects matériels du préjudice224
- Section II - Les aspects formels du préjudice233
- Leçon 22 / Le fait personnel237
- Section I - Le fait dommageable238
- Section II - Le fait fautif241
- Leçon 23 / Le fait des choses ; régime général253
- Section I - Le fait de la chose254
- Section II - La garde de la chose256
- Section III - L'exonération du gardien260
- Leçon 24 / Le fait des choses : régimes spéciaux263
- Leçon 25 / Le fait d'autrui : régimes spéciaux271
- Section I - Le fait de l'enfant272
- Section II - Le fait du préposé275
- Leçon 26 / Le fait d'autrui : régime général279
- Leçon 27 / Variae causarum figurae283
- Leçon 28 / Pluralité de responsables289
- Leçon 29 / Les accidents de la circulation293
- Leçon 30 / La réparation305
- Partie II
- Le régime des obligations
- Leçon 31 / La preuve des obligations317
- Leçon 32 / Les modalités des obligations327
- Section I - Modalités affectant l'exigibilité327
- Section II - Modalités affectant l'objet332
- Section III - Modalités affectant les sujets333
- Leçon 33 / La transmission des obligations341
- Section I - La cession de créance341
- Section II - La cession de dette347
- Leçon 34 / La transformation des obligations351
- Section I - La novation351
- Section II - La délégation353
- Leçon 35 / Le paiement357
- Leçon 36 / Les garanties du paiement369
- Section I - L'action oblique370
- Section II - L'action paulienne373
- Leçon 37 / Le paiement aménagé377
- Leçon 38 / Le paiement avec subrogation381
- Section I - Le domaine de la subrogation382
- Section II - Le régime de la subrogation386
- Leçon 39 / Le paiement par compensation391
- Leçon 40 / Extinctions sans paiement399
- Leçon 41 / La prescription extinctive403
- Index alphabétique415
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Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre
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Disponible - 345.6(07) SER
Niveau 3 - Droit
