Le fonctionnement de l'Union européenne

Auteur(s) :

Costa, Olivier (1969-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une analyse concise de l'Union et de ses dynamiques, qui accorde une attention particulière à son fonctionnement concret. Le processus décisionnel et les interactions entre les différentes institutions sont abordés, ainsi que le contexte du fonctionnement et des contraintes qu'il impose.

Autre(s) auteur(s)
- Brack, Nathalie
Éditeur(s)
- Éditions de l'Université de Bruxelles
Date
- cop. 2017
Notes
- Notes bibliogr. Bibliogr. p. [431]-439
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (451 p.) : ill., graph. ; 18 cm
Collections
- ULBlire (Bruxelles)
Sujet(s)
Lieu
- Europe -- Unité
ISBN
- 978-2-8004-1622-9
Indice
- 341.41 Union Européenne, structures et organes
Quatrième de couverture
- Le fonctionnement de l'Union européenne
  D'aucuns évoquaient déjà la crise de l'intégration européenne au milieu des années 1960. Les experts et les responsables ont souvent noirci le tableau et le mot a été galvaudé. Il fait désormais pleinement sens : après un processus de réforme des traités long et difficile dans les années 2000, puis une crise économique et financière qui a failli avoir raison de la zone euro, l'Union européenne est confrontée aujourd'hui à une vague d'euroscepticisme sans précédent, au retrait du Royaume-Uni et aux dérives « illibérales » de plusieurs Etats membres. Dans ce contexte, la célébration en mars 2017 des soixante ans de la signature des traités de Rome a eu un goût amer. Personne n'ose plus nier la gravité de la situation et mettre en doute la nécessité de procéder à des réformes.
  Dans le même temps la question du rapport de l'Union avec les citoyens, qui était jusqu'alors un impensé de la construction européenne, s'est posée avec force et est venue compliquer la réforme des traités comme le fonctionnement courant de l'UE.
  Jusqu'au sommet des institutions européennes, on s'interroge sur le destin de l'Union et les scénarios les plus divers sont envisagés pour sortir l'intégration de l'impasse. Plus que jamais, la construction européenne véhicule toutes sortes d'espoirs, de craintes et de fantasmes. En comprendre les rouages, les acteurs, les procédures, les règles et les dynamiques est un préalable à toute réflexion sur le sujet.
  C'est l'objectif de cet ouvrage. Fondé en grande partie sur les recherches des auteurs, il propose une lecture simple et pédagogique du fonctionnement de l'Union qui, tout en faisant droit à la complexité des choses, évite de la dramatiser. L'ouvrage aborde les questions-clés de la construction européenne : déficit démocratique, politisation, rôle des Etats membres, européanisation, crise institutionnelle, représentation d'intérêts, euroscepticisme.
Tables des matières
- - Le fonctionnement de l'Union européenne
  - Olivier Costa et Nathalie Brack
  - Editions de l'Université de Bruxelles
  - Introduction7
  - I. Une construction originale, un succès indéniable7
  - II. Une expérience d'intégration confrontée à une crise de croissance et de confiance9
  - III. Un système politique sous contraintes17
  - IV. Les écueils d'une analyse politologique de l'Union européenne25
  - Première partie
    Le contexte du fonctionnement de l'Union
  - Chapitre I - Un régime politique forgé par l'histoire35
  - I. Les motivations de l'intégration européenne : retour sur une idée ancienne36
  - 1. La paix36
  - 2. La prospérité37
  - 3. L'Europe38
  - II. Une chronologie raisonnée de l'intégration européenne43
  - 1. 1946-1958 : de l'ambition fédérale à l'intégration économique44
  - 2. 1958-1966 : des débuts triomphants47
  - 3. 1966-1974 : le retour de l'intergouvernemental48
  - 4. 1974-1986 : l'Europe à la recherche d'un second souffle49
  - 5. 1986-1995 : l'approfondissement de l'intégration européenne52
  - 6. 1996-2009 : de l'unification du continent au traité de Lisbonne54
  - 7. 2009-2017 : l'Union européenne face aux crises58
  - a. La crise économique et financière58
  - b. La crise politique63
  - c. La crise migratoire70
  - Chapitre II - Les approches théoriques de l'intégration européenne77
  - I. Les méta-théories de l'intégration : néo-fonctionnalisme, intergouvernementalisme et fédéralisme79
  - 1. Le néo-fonctionnalisme80
  - 2. L'intergouvernementalisme82
  - 3. Le fédéralisme84
  - 4. Les grandes théories de l'intégration européenne après Maastricht85
  - II. Une normalisation des études européennes87
  - 1. Les néo-institutionnalismes et l'étude de l'UE88
  - 2. Les approches sociologiques de l'intégration européenne90
  - 3. Le tournant constructiviste des études européennes91
  - 4. Les approches en termes de gouvernance92
  - 5. Les autres approches : la sociologie des relations internationales et le nouveau régionalisme94
  - III. L'européanisation96
  - 1. Un vaste courant dans les études européennes96
  - 2. Quatre conceptualisations de l'européanisation97
  - 3. L'européanisation et les débats théoriques100
  - 4. Les développements récents102
  - 5. L'européanisation et l'analyse du fonctionnement de l'UE104
  - IV. Comment théoriser le système institutionnel de l'Union ?105
  - Deuxième partie
    Les acteurs institutionnels et non institutionnels de l'union
  - Chapitre III - Le pouvoir exécutif115
  - I. Le Conseil européen : l'impulsion115
  - 1. Le rôle du Conseil européen116
  - 2. La composition du Conseil européen118
  - 3. Les activités du Conseil européen122
  - II. La Commission européenne. un acteur central malgré tout ?125
  - 1. La composition de la Commission126
  - a. Le collège des commissaires : la Commission comme organe politique127
  - b. La Commission comme organe administratif134
  - 2. Les compétences de la Commission138
  - 3. Le fonctionnement de la Commission140
  - 4. La nature incertaine de la Commission : gouvernement, secrétariat ou agence ?148
  - 5. La crise de croissance de la Commission et le problème de la segmentation158
  - Chapitre. IV - Le pouvoir législatif163
  - I. Le Conseil de l'Union : entre logique communautaire et logique intergouvernementale164
  - 1. L'organisation du Conseil165
  - a. La présidence du Conseil165
  - b. Le haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité168
  - c. Les formations du Conseil169
  - d. Le Secrétariat général171
  - e. Le COREPER et les comités spéciaux173
  - f. Les groupes et les organes de la « comitologie »174
  - 2. Les pouvoirs du Conseil184
  - 3. Les activités du Conseil185
  - 4. La prise de décision : modalités de vote et pondération des voix187
  - II. Le parlement européen : du décorum à la codécision196
  - 1. La composition du Parlement européen197
  - a. Les députés européens197
  - b. Les groupes politiques200
  - c. Les partis européens211
  - d. Les commissions parlementaires215
  - e. Les délégations interparlementaires217
  - f. Les organes hiérarchiques de l'assemblée218
  - 2. Les fonctions et les pouvoirs du Parlement européen220
  - 3. Le PE et la nouvelle procédure des Spitzenkandidaten pour la sélection du président de la Commission225
  - 4. La nature du Parlement européen : vrai parlement ou assemblée internationale ?229
  - Chapitre V - Les organes de contrôle233
  - I. La Cour de justice de l'Union européenne233
  - 1. Composition et pouvoirs234
  - 2. Le rôle de la Cour dans l'intégration européenne235
  - a. Un tour d'horizon de l'intégration juridique européenne236
  - b. Un gouvernement des juges ?239
  - II. La Cour des comptes242
  - III. Le médiateur européen244
  - IV. L'Office de lutte anti-fraude (OLAF)245
  - V. Conclusion250
  - Chapitre VI - Les autres organes du processus décisionnel européen253
  - I. Les instances de consultation253
  - 1. Le Comité économique et social254
  - 2. Le Comité des régions254
  - II. Les organes financiers255
  - 1. La Banque européenne d'investissement255
  - 2. La Banque centrale européenne256
  - III. Les agences de l'Union260
  - IV. Les parlements nationaux et l'intégration européenne269
  - 1. Le développement des moyens d'information unilatérale des parlements nationaux271
  - 2. La coopération parlementaire bilatérale entre chambres nationales et Parlement européen272
  - 3. La Conférence des présidents des parlements272
  - 4. La Conférence des parlements273
  - 5. La COSAC274
  - 6. Le mécanisme d'alerte précoce275
  - 7. Les parlements nationaux et la réforme des traités282
  - V. Les acteurs non institutionnels dans l'Union286
  - Troisième partie
    La fabrique des politiques de l'union
  - Chapitre VII - Les compétences et la décision dans l'Union299
  - I. Les compétences de l'Union302
  - 1. Une répartition des compétences historiquement confuse303
  - 2. Les compétences de l'Union après le traité de Lisbonne306
  - 3. Une intégration différenciée croissante311
  - II. Les procédures de décision dans l'Union315
  - 1. La procédure législative ordinaire315
  - 2. Les procédures législatives spéciales327
  - a. La procédure de consultation327
  - b. La procédure d'approbation329
  - 3. La procédure budgétaire330
  - a. Le cadre financier pluriannuel334
  - b. La procédure budgétaire annuelle338
  - 4. La méthode ouverte de coordination et les coopérations renforcées341
  - a. La méthode ouverte de coordination341
  - b. Les coopérations renforcées343
  - III. Conclusion346
  - Chapitre VIII - Les modèles de la décision dans l'Union349
  - I. La pluralité des logiques de la décision350
  - 1. La méthode communautaire355
  - 2. La coopération intergouvernementale358
  - 3. La coordination ouverte361
  - 4. La régulation centralisée365
  - 5. La coopération renforcée366
  - II. Deux traits distinctifs de la décision dans l'Union368
  - 1. La segmentation de la fabrique des politiques européennes368
  - 2. De la « cooptation » au dialogue civil européen : l'omniprésence des représentants d'intérêts373
  - Chapitre IX - Une analyse en termes de réseaux de politiques publiques379
  - I. L'analyse séquentielle des politiques publiques379
  - II. Les communautés et les réseaux d'acteurs385
  - 1. Les communautés de politique publique386
  - 2. Les réseaux de politique publique389
  - 3. Les réseaux thématiques392
  - III. L'émergence du consensus dans un réseau : les coalitions de cause395
  - IV. Le processus décisionnel de l'Union : entre ouverture et conservatisme402
  - 1. Une mise à l'agenda ouverte et incertaine402
  - 2. Trois spécificités de l'agenda européen405
  - a. Des agendas systémique et institutionnels très larges405
  - b. Des institutions fragmentées406
  - c. Un territoire fragmenté409
  - 3. Une « formulation » des politiques très conservatrice410
  - V. Conclusion413
  - Conclusion417
  - I. Un système politique qui rencontre des difficultés structurelles de légitimation417
  - II. L'Union européenne et la souveraineté421
  - III. L'influence préservée des Etats dans l'Union422
  - IV. L'Union européenne : un concept durablement ambigu et ambivalent425
  - Bibliographie431
  - Liste des encadrés, des figures et des tableaux441
  - Encadrés441
  - Figures441
  - Tableaux442
  - Liste des abréviations, acronymes et sigles443
Origine de la notice:
- FR-751131015