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par Clément, Jean-Marie (1946-....) ; Clément, Cyril
Berger-Levrault
2011 -
Disponible - 363.3 CLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation applicable dans les secteurs juridiques, administratifs et financiers de l'hôpital public : structure, organes, personnel médical et non médical, budget, responsabilité, institutions spécialisées. Les exposés et les références aux textes de lois sont éclairés par des tableaux de synthèse et structurés par des mots-clés.
par Véran, Jean-Pierre (1949-....) ; Bodilis, Marie-Hélène ; Rivemale, Sébastien
Berger-Levrault
2011 -
Disponible - 371 VER
Niveau 2 - Education
Résumé : Ce document propose aux professionnels des conseils pour employer intelligemment le temps des élèves, pendant et en dehors des heures de cours.
par Le Fouler, Gwenaël
Berger-Levrault
2012 -
Disponible - 352.63 LEF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Chaque étape de la procédure de création et de mise en uvre des droits de préemption est décrite, depuis l'institution des zones de préemption jusqu'aux moyens de se défendre face aux recours exercés contre les décisions de préemption.
par Giuily, Éric (1949-....)
Berger-Levrault
2012 -
Disponible - 352.1 GIU
Niveau 3 - Droit
Résumé : La méthode et les différentes étapes de la décentralisation au début des années 1980 sont présentées afin d'en appréhender les enjeux, d'en comprendre les mécanismes et d'anticiper les évolutions avec leurs impacts financier, politique, etc.
par Blémont, Patrice ; Favier, Christian
Berger-Levrault
2012 -
Disponible - 363.3 BLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destinée aux professionnels de santé, cette publication décrypte les enjeux juridiques et politiques qui découlent de la permanence des soins et de la prise en charge des urgences.
par Verdier, Pierre (....-1983) ; Eymenier, Michel
Berger-Levrault
2012 -
Disponible - 365.71 VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : La loi du 5 mars 2007 a modifié le dispositif français de protection de l'enfance et propose de nouvelles prestations, une diversification des formes d'action et une nouvelle idée de la prévention. Les auteurs analysent les modalités de sa mise en oeuvre et de son application et présentent des comptes-rendus d'expériences amorcées au sein des départements.
par Maslanka, Daniel
Berger-Levrault
2013 -
Disponible - 651.5 MAS
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Ce guide fournit des solutions pour gérer les restaurants de collectivités : respecter la réglementation, analyser les attentes des convives, concevoir une offre alimentaire de qualité, organiser les approvisionnements, la transformation et le service des repas, gérer les marchés de denrées alimentaires, les équipements, l'entretien des locaux, définir des tableaux de bord, etc.
par Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales (France).
Berger-Levrault
2013 -
Disponible - 352.21 RES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des directeurs des ressources humaines, des directeurs généraux des services et des directeurs adjoints issus d'un panel représentatif d'une quinzaine de collectivités territoriales témoignent sur les pratiques de la gestion des ressources humaines. Ils abordent la relation au citoyen, les rapports aux agents, la qualité du recrutement, les contraintes budgétaires, etc.
par Leblond, Françoise ; Moracchini, Charles
Berger-Levrault
2013 -
Disponible - 37.013 LEB
Niveau 2 - Education
Résumé : Illustré de nombreux exemples, l'ouvrage analyse la responsabilité des cadres de l'établissement à l'égard des personnels d'une part, des élèves d'autre part, ainsi que le rôle éthique et la façon de transmettre les valeurs de la République. Il éclaire ainsi le sens de l'action du chef d'établissement et de l'inspecteur dans la complémentarité de leurs missions.
par Garay, Alain
Berger-Levrault
2013 -
Disponible - 363.2 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un avocat apporte des réponses pratiques aux professionnels de santé confrontés à la judiciarisation de leurs pratiques, en vue de réduire en amont les litiges liés à certains actes. Il évoque des problèmes précis, comme l'annonce d'un dommage médical à un malade ou à sa famille, ou bien la conduite à tenir face à la mise en cause de la responsabilité d'un médecin.
par Verdier, Pierre (....-1983) ; Sellenet, Catherine
Berger-Levrault
2013 -
Disponible - 365.71 VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce document apporte des réponses sur le contenu de l'autorité parentale et sur son exercice selon le type de famille. Il décline également l'ensemble des dispositifs mis en place par les pouvoirs publics.
par Schulz, Marianne ; Doublein, Corinne
Berger-Levrault
2013 -
Disponible - 345.25 SCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les différentes facettes du régime juridique de l'adoption d'un point de vue opérationnel présentent l'ensemble de la législation applicable en ce qui concerne l'adoption d'un enfant mineur, d'une personne majeure, l'adoption en France et à l'étranger, ainsi que l'adoption intrafamiliale.
par Tchikaya, Blaise
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 341.3 TCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : A l'occasion du 10e anniversaire de la création de l'Union africaine (UA) qui a succédé en 2002 à l'Organisation de l'unité africaine (OUA), une présentation de cette organisation internationale, de son histoire, de son fonctionnement, du système décisionnel qui la caractérise.
par Marillia, Georges-Daniel (1934-....)
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 352.14 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des pouvoirs confiés au maire avec les moyens de les exercer : son autonomie par rapport au conseil municipal, les informations qu'il doit délivrer à ses administrés, ses compétences pour l'utilisation du sol, ses responsabilités en matière de finances communales, etc.
Résumé : exCe document présente les mécanismes de coopération judiciaire internationale et leur mise en pratique. Il offre un panorama des organismes et outils disponibles pour mener cette coopération. Il propose également des formulaires et modèles type
par Jellab, Aziz (1966-....) ; Veltcheff, Caroline ; Vin-Datiche, Didier
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 371.27 JEL
Niveau 2 - Education
Résumé : S'appuyant sur le cadre réglementaire et l'étude de cas pratiques, les auteurs font le point sur l'évaluation des systèmes éducatifs, les expériences au sein des EPLE, les prospectives et les pratiques émergentes. Ils interrogent la relation entre les élèves et les enseignants, les enseignants et leur tutelle, les chefs d'établissements et leur tutelle.
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 351 MBO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un colloque organisé à l'université de Poitiers, ces contributions examinent la dichotomie et les porosités entre administration et politique en droit français et étranger. La séparation des pouvoirs, fondement de la démocratie libérale, est parfois mise à mal par la présence d'hommes politiques dans la haute administration.
par Aubry, Grégory
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 365.7 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le référentiel qualité, au coeur de la dynamique d'amélioration de la qualité de vie des résidents des établissements sociaux et médico-sociaux, permet l'évaluation mais également la planification des évolutions. Ce guide fournit des outils méthodologiques destinés à enrichir les démarches qualité et utiliser le référentiel pour bâtir un projet d'établissement pour personnes âgées.
par Chardon, Mathieu ; Payan, Guillaume
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ouvrage conçu pour réduire les risques d'erreur grâce à un accès immédiat aux conditions d'exercice des voies de recours judiciaires, en droit interne, européen et international. Avec tous les délais et modalités de mise en oeuvre des recours.
par Dion, Fabrice
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 352.2 DIO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama des règles applicables dans les trois fonctions publiques, selon un angle juridique, managérial et financier. L'auteur évoque l'élaboration et la mise en oeuvre d'une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, le recrutement, la rémunération et l'évaluation, le dispositif de primes, la politique de prévention des risques psychosociaux, etc. ©Electre 2014
par Sinnassamy, Christophe (1967-....)
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 351.5 SIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le management public constitue l'ensemble des relations entre les agents des administrations et les moyens dont ils disposent pour organiser, mener et évaluer les politiques publiques. L'ouvrage aborde des questions pratiques : respect du délai de paiement, indicateurs d'un tableau de bord, recours aux progiciels de gestion intégrés, démarche de certification, etc. ©Electre 2014
par Lesage, Gérard (1946-....) ; Cytermann, Jean-Richard ; Simon, Jacky (1940-....) ; Szymankiewicz, Christine
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 371 SIM
Niveau 2 - Education
Résumé : Une description remaniée et complétée de l'ensemble du système éducatif français à travers ses structures et les fonctions de ses services, ses personnels, ses missions. L'ouvrage aborde le lien nécessaire, de la maternelle à l'université, entre administration et pédagogie. L'exercice des responsabilités, le management et la modernisation du système sont aussi étudiés. ©Electre 2014
par Berger-Levrault (Firme)). ; Institut d'études politiques (Paris ). Chaire Mutations de l'action publique et du droit public
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 913.27 BER
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Résumé : Les communications abordent l'idée d'un nouveau statut technologique de la ville, s'interrogent sur ce que cette évolution implique en termes d'infrastructures, sur la nouvelle donne public-privé et sur les aspects plus sociaux et plus politiques de cette ville intelligente. ©Electre 2014
par Aubin, Emmanuel (1970-....)
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 352.51 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'analyse détaillée de la loi du 5 juillet 2000 et de ses décrets applicatifs apporte des réponses en matière de gestion communale des gens du voyage. Elle précise les obligations et droits réciproques, définit les pouvoirs de police du maire face au stationnement illégal et examine le contentieux et les diverses responsabilités (scolarisation des enfants, réalisation d'une aire d'accueil, etc.). ©Electre 2014
Berger-Levrault
2015 - 2014 -
Disponible - 32.3 DIC
Niveau 2 - Politique
Résumé : Ce dictionnaire, organisé en 180 entrées rédigées par plus de 110 auteurs, aborde des débats anciens et contemporains sur le statut de l'Etat dans l'histoire des formes d'organisation politique, sur sa fabrique et les processus d'internationalisation, sur ses fonctions juridiques et sociales, etc. ©Electre 2015
par Luciani-Boyer, Pascale
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 352.12 ELU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Maire-adjoint en charge du numérique et de l'enfance, P. Luciani-Boyer place le numérique au coeur de la vie de la cité et des politiques publiques. A travers des exemples et des retours d'expériences, elle met en évidence l'enjeu qu'il représente dans l'action publique locale et la nécessité pour les élus et décideurs de l'intégrer dans l'ensemble de leurs actions. ©Electre 2015
par Mbongo, Pascal
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 350.8 MBO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage croise différentes branches du droit mais aussi la philosophie politique et morale afin de faire le point sur les normes, les conflits de normes et les débats contemporains autour des libertés et des droits fondamentaux. ©Electre 2015
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 352.15 INV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs analysent la place de l'intercommunalité dans le débat politique actuel, à travers son appropriation par les candidats aux élections locales de 2014 et le rôle finalement discret du scrutin intercommunal organisé à cette occasion, en concomitance avec le scrutin municipal. ©Electre 2015
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 341.91 MIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : De brèves contributions sur le droit des migrants les plus vulnérables (apatrides, enfants, demandeurs d'asile, etc.) dans plusieurs pays européens, principalement en France, en Italie et en Belgique. ©Electre 2015
Résumé : Réunissant des spécialistes du droit des collectivités territoriales, cet ouvrage propose une réflexion sur la décentralisation menée depuis 1982, sur les causes de ses échecs et sur les solutions à apporter. Les aspects juridiques, politiques et financiers sont analysés pour rendre compte d'un processus en crise, victime de tabous conceptuels, institutionnels, territoriaux et matériels. ©Electre 2015
par Margall, Gilles
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 354.1 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : A l'occasion de la campagne électorale en 2014, cet ouvrage aborde le thème des régies municipales. Il souligne l'enjeu de maîtrise des dépenses, mais également les questions politiques que le recours à la régie implique. Mode de gestion directe d'un service public, elle oblige la collectivité à assurer le service avec ses moyens budgétaires et son personnel. ©Electre 2015
par Mamou, Gérard (1947-....)
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 371 MAM
Niveau 2 - Education
Résumé : Une réflexion sur les responsabilités liées à la fonction de chef d'établissement. Elle s'appuie sur le cadre juridique mais propose également des pistes de réflexion selon les cas sensibles et difficiles qui peuvent se présenter : effectuer un signalement, désobéir à la hiérarchie, appliquer le droit de réserve, etc. ©Electre 2015
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 37.013 PRA
Niveau 2 - Education
Résumé : Illustré d'exemples concrets, cet ouvrage étudie les différents aspects de la gestion matérielle de l'établissement public local d'enseignement (EPLE) à travers les thèmes de la sécurité, de l'entretien et de la maintenance, de la restauration scolaire et de la gestion administrative. Edition à jour du code des textes les plus récents. ©Electre 2015
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 352.34 KOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Instruments permettant de faire connaître et de mettre en oeuvre des réformes ou des avis rendus, les circulaires sont difficiles à qualifier en droit français car elles peuvent être réglementaires ou non. Issu d'un colloque rassemblant dix universitaires, cet ouvrage donne à l'administration, au juge et aux administrés les clés pour savoir si une circulaire est impérative et donc réglementaire. ©Electre 2015
par Lapointe, Benoît (1958-....)
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 343.4 LAP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse du phénomène de corruption, de ses mécanismes et de ses solutions d'assainissement. Après avoir décrit son apparition, ses causes et ses conséquences, l'auteur analyse la réglementation internationale mise en place par les différents Etats ainsi que par les entreprises. ©Electre 2015
Berger-Levrault
2015 -
Disponible - 352.1 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Quatorze contributions de droit comparé qui proposent un point de vue sur un pays et le rapport qu'il entretient entre son droit constitutionnel et son droit local. L'objectif est de mettre en lumière certains traits communs aux mutations qui traversent le droit des collectivités territoriales. ©Electre 2015
par Heyraud, Emmanuel
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 913.32 HEY
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Résumé : A travers l'analyse des dispositifs existants (opérations de rénovation urbaine, zones franches urbaines, transport, santé, etc.) et les réformes en cours (gouvernance locale, évaluation, rôle des préfectures de région, géographie urbaine et Dotation de solidarité urbaine), l'ouvrage présente le cadre d'intervention de la politique de la ville, les freins et les opportunités qu'elle offre. ©Electre 2016
par Dion, Fabrice
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 363.3 DIO
Niveau 3 - Droit
Résumé : La fonction publique fait de plus en plus appel aux agents contractuels administratifs pour faire face à certaines contraintes de gestion. Cet ouvrage fournit aux gestionnaires des ressources humaines des informations sur les spécificités de ces agents en matière de recrutement, de rémunération, de droit et d'obligations, de régime disciplinaire, etc. ©Electre 2016
par Kerrero, Christophe
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 37.014 KER
Niveau 2 - Education
Résumé : Une réflexion sur les rapports entre l'école et la société, sur leur évolution et sur les enjeux liés à la démocratisation de l'école. L'auteur appelle également à repenser le rôle de l'école. ©Electre 2016
par Les Rendez-vous du local 07 (2015). Paris
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 352.1 REF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des sénateurs, des universitaires et des praticiens s'interrogent sur les dynamiques à l'oeuvre dans la décentralisation : répartition des compétences, organisation en métropole et en outre-mer, financement des compétences, etc. ©Electre 2016
par Auby, Jean-François
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 352.57 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu de la mise en place des politiques culturelles, le droit de la culture est une discipline à part entière depuis les années 1990. Il concerne des domaines variés (monuments historiques, archives, langue française, etc.) et renvoie à plusieurs champs et sources du droit. Le rôle de l'administration dans ce secteur et les règles du droit public de la culture sont expliqués dans cet ouvrage. ©Electre 2016
par Aubelle, Vincent (1963-2023)
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 352.14 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du processus de création d'une commune nouvelle, et des règles juridiques et financières encadrant ce type de regroupement de communes. Edition enrichie de descriptions d'expériences réussies ou avortées en 2015 dans plus de 450 projets de regroupement au sein de communes nouvelles. ©Electre 2016
par Le Bras, David ; Talandier, Magali (1975-....) ; Seigneuret, Natacha
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 913.21 MET
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Résumé : Fruit d'un cycle de débats, cet ouvrage pluridisciplinaire dresse un état des lieux sur la question métropolitaine. Il examine notamment les conditions d'émergence politique des métropoles en France et en Europe, propose de suivre les métropoles Nantes/Saint-Nazaire et Lyon en matière de planification stratégique et aborde la question de l'économie métropolitaine. ©Electre 2016
par Lhuillier, Jean-Marc
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 365.71(076) LHU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Définition des missions, des prestations, des modes de placement des enfants s'efforçant de souligner la législation sur les droits des usagers. L'ouvrage décrit les procédures générales d'attribution de ces prestations et précise certaines notions comme l'admission et le projet d'adoption des pupilles, l'autorité parentale et le droit de garde, en détaillant le rôle des acteurs. ©Electre 2016
par Guéranger, David
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 352.15 GUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : S'appuyant sur une enquête et des données quantitatives et qualitatives, une étude sur le métier de DGS d'intercommunalité, qui est le plus haut fonctionnaire de l'échelon intercommunal : leur profil, leur manière d'exercer le métier et de prendre en charge les changements administratifs permanents dus aux réformes successives, leurs relations avec le personnel politique, etc. ©Electre 2016
par Boulay, Jérémie ; Camber-Rougé, Estelle
Berger-Levrault
2016 -
Disponible - 352.12 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Illustré de nombreux exemples, ce guide fournit aux collectivités territoriales un cadre juridique destiné à leur permettre d'appliquer le principe de neutralité. Il fournit une aide pour savoir ce qui est légal, pour contrôler un certain nombre de décisions et rappelle plusieurs affaires qui ont sanctionné une attitude ou une décision administrative. ©Electre 2016
par Desticourt, Odile ; Libes, Michel
Berger-Levrault
2017 -
Disponible - 352.2(07) DES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide pour répondre aux questions relatives aux accidents et aux maladies imputables au service. L'ouvrage axé sur l'aspect juridique traite de l'ensemble de la matière pour les trois fonctions publiques. Il analyse l'ensemble des cas pouvant se présenter, en apportant une solution juridique. Cette édition prend en compte les nouvelles évolutions concernant notamment la vaccination. ©Electre 2017
Berger-Levrault
2017 -
Disponible - 352.71 REN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Suite à une journée d'études organisée à Nancy en 2016, cet ouvrage évoque la place du juge administratif dans le paysage juridictionnel français : indépendance, autorité, compétence, etc. Une réflexion au croisement de l'Etat de droit et des droits individuels. ©Electre 2017
Berger-Levrault
2017 -
Disponible - 352.1(03) DIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un éclairage juridique, politique et social sur la décentralisation en France. Mouvement engagé depuis 1982 et inscrit dans la constitution en 2003, ce processus opère un transfert des compétences administratives de l'Etat vers des entités ou des collectivités locales. L'ouvrage aborde l'organisation institutionnelle territoriale, les politiques publiques, l'exercice de la démocratie, etc. ©Electre 2017
par Cauchois, Hervé ; Savignac, Jean-Charles (1946-....)
Berger-Levrault
2017 -
Disponible - 350.7 CAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : S'appuyant sur la structure du code électoral, ce guide analyse les diverses dispositions législatives et solutions jurisprudentielles survenant lors des différents scrutins de portée locale, nationale et européenne. Eclairé par l'aspect contentieux, il cherche à dégager des solutions pratiques. Il aborde aussi la question du financement des partis politiques et de la propagande électorale. ©Electre 2017
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