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Dalloz
2014 -
Disponible - 347 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions portant sur la modernisation du Code civil entreprise à partir de 2004. Les auteurs se penchent sur les réformes ou propositions de réformes directement inspirées par des motivations économiques.
par Chaduteau, Olivier
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
Disponible - 347 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un ouvrage consacré aux changements qui s'opèrent progressivement au niveau de la direction juridique des grandes entreprises. L'auteur étudie plus spécifiquement le changement de paradigme du droit dans l'économie, et de ses conséquences, tant en termes de compétitivité des entreprises qu'en termes d'évolution du métier de juriste d'entreprise.
par Mangematin, Céline
Dalloz
2014 -
Disponible - 347 MAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse conceptuelle et fonctionnelle de la faute de fonction en droit privé.
Dalloz ; LGDJ-Lextenso éd. ; IRIS ; Thomson Reuters Transactive
2014 -
Disponible - 347 LEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions sur le droit des affaires, les entreprises en difficulté, le droit bancaire (instruments de paiement et de crédit, titrisation) et le droit commercial général.
par Baudesson, Thomas ; Boeringer, Charles-Henri ; Huberfeld, Karine
LexisNexis
2014 -
Disponible - 347 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : La réglementation française offre la possibilité à différentes autorités et administrations de venir dans une entreprise pour recueillir des informations, réunir des preuves, interroger des personnes, prendre des objets et documents. Ce guide a pour objectif de préparer les entreprises à ces enquêtes et à se repérer dans les différents cas qui justifient une telle visite.
par Germain, Michel (1946-....) ; Magnier, Véronique
LGDJ-Lextenso éditions
2014 -
Disponible - 347 RIP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aborde le droit commun des sociétés, les différentes sociétés de personnes (SARL, SA), leurs règles de constitution, d'administration et de vie sociale, la question des actionnaires, la réglementation applicable aux groupes de sociétés ainsi qu'aux sociétés étrangères et internationales. ©Electre 2014
Wolters Kluwers
2014 -
Disponible - 347 BED
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des responsabilités relatives à l'activité commerciale et la mise sur le marché de produits manufacturés, du point du droit, de la gestion et du management des risques. ©Electre 2014
par Himeur, Chihab Mohammed ; Abdelmoumen, Nedra (1972-....)
l'Harmattan
2015 -
Disponible - 347 HIM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les auteurs présentent les différents types de contrats de la finance islamique, en parallèle avec le droit français, d'un point de vue juridique et pratique, et montrent que les deux systèmes ne sont pas en contradiction. Ils insistent également sur les dysfonctionnements des institutions de la finance islamique et s'interrogent sur ses fondements scientifiques, ses paradigmes, ses théories. ©Electre 2015
par G'sell, Florence ; Durand-Barthez, Pascal
Lextenso éditions ; Fondation pour le droit continental
2015 -
Disponible - 347 GSE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un état des lieux et une analyse du droit français en matière de secret des affaires. Les modes de protection du secret sont notamment passés en revue, ainsi que la sanction de la violation du secret. ©Electre 2015
par Vogel, Louis (1954-....) ; Vogel, Joseph (1959-....)
Bruylant ; LawLex
2015 -
Disponible - 347 VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pratique qui propose aux opérateurs économiques et à leurs conseils une analyse approfondie des règles de la négociation commerciale et des conseils pratiques. ©Electre 2015
par Bloch, Monique ; Sadi, Nacer-Eddine
Campus ouvert
2015 -
Disponible - 347 BLO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destiné à des étudiants non juristes qui se destinent à des fonctions managériales, ce manuel offre une synthèse des connaissances juridiques relatives à l'entreprise. Il couvre les divers aspects relevant du droit des sociétés, du droit social, du droit des affaires et du droit fiscal. ©Electre 2015
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2015 -
Disponible - 347 RUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des sanctions en cas de rupture brutale de relations commerciales. ©Electre 2015
par Makhlouf, Amel
IRJS Éditions
2015 -
Disponible - 347 MAK
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette thèse étudie les fondements de la finance islamique avant d'envisager son introduction en droit français dans des domaines particuliers tels que l'immobilier résidentiel, la banque de détail et l'assurance islamique. Il s'agit avant tout d'analyser les aménagements nécessaires à l'intégration de la finance islamique en France. ©Electre 2015
par Jeuland, Emmanuel (1966-....)
Joly
2016 -
Disponible - 347 JEU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une introduction au contentieux français des affaires abordant la procédure interne française, la procédure de la concurrence et du contentieux international et européen. ©Electre 2016
![1975-2015, de quelques aspects contemporains de la sous-traitance : colloque organisé à Tours, [22 mai 2015]](/imported_images/livre/couverture/978-2-275-05242-7.jpg)
LGDJ
2016 -
Disponible - 347 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Regards critiques sur l'application contemporaine de la loi n°75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance. Les auteurs mettent en évidence la façon dont les droits (droit du contrat, droit administratif, droit de la concurrence, du travail et de la responsabilité) appréhendent l'organisation contractuelle de sous-traitance et l'environnement dans lequel celle-ci s'insère. ©Electre 2016
par Bensoussan-Brulé, Virginie (1980-....) ; Torres, Chloé
Larcier
2016 -
Disponible - 347 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide à l'usage des entreprises qui fait le point sur les stratégies juridiques à adopter en cas de fuite de données. ©Electre 2016
par Pierre, Marie (1974-....) ; Prades, Olivier
Ellipses
2016 -
Disponible - 347 PRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des rappels de cours, illustrés d'exemples, des synthèses, des questions de cours, des QCM, des cas pratiques et des définitions de notions clés. ©Electre 2016
Éditions Panthéon-Assas
2016 -
Disponible - 347 GAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur la notion de compliance en droit des affaires, qui oblige les entreprises et les individus à respecter les dispositions législatives et réglementaires, à condamner les pratiques anticoncurrentielles, la corruption, le blanchiment d'argent, les abus et autres escroqueries. ©Electre 2016
par Henriet, Florence
les Éditions du Management
2016 -
Disponible - 347 HEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de 110 établissements. Chaque description comprend l'année de création ou d'ouverture, le statut, le réseau, l'effectif, les associés, les activités, les spécificités et l'organisation interne. L'évolution de chaque structure, son mode de développement et son positionnement sont également développés. ©Electre 2016
par Prevost-Bucchianeri, Anne
Ellipses
2016 -
Disponible - 347 PRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : 28 fiches de synthèse pour s'initier au droit commercial, accompagnées d'exercices de mise en application corrigés. ©Electre 2017
par Magnier-Merran, Kevin (1985-....)
LexisNexis
2017 -
Disponible - 347 MAG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur l'aspect juridique de la facture, avec des propositions concrètes de modifications législatives. ©Electre 2017
par Bradburn, Suzie (1987-....)
Dalloz
2017 -
Disponible - 347 BRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur les dispositions du droit des contrats applicables aux systèmes d'échanges locaux, ainsi que sur le statut juridique et le fonctionnement des groupements structurant les SEL. ©Electre 2017
par Guével, Didier (1951-....)
LGDJ
2017 -
Disponible - 347 GUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'essentiel des connaissances requises pour la première année d'université ou des écoles de commerce et de gestion. Sont cités les textes et les arrêts principaux ainsi que les décisions les plus récentes illustrant la matière. Avec quelques réflexions complémentaires invitant l'étudiant à approfondir le sujet. ©Electre 2017
par Canin, Patrick (1958-....)
Hachette supérieur
2017 -
Disponible - 347 CAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama des principaux aspects du droit des sociétés commerciales : organisation juridique du commerce, réglementation de la profession ou encore bail commercial. ©Electre 2017
par Bert, Daniel (1981-....) ; Planckeel, Frédéric (1976-....)
Gualino
2017 -
Disponible - 347 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'objet et de l'histoire du droit commercial, de ses sources et de ses rapports avec le droit civil. ©Electre 2017
par Bert, Daniel (1981-....) ; Planckeel, Frédéric (1976-....)
Gualino
2017 -
Disponible - 347 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur les notions d'actes de commerce, de commerçants, de fonds de commerce, de bail commercial et sur le contentieux avec la justice commerciale. ©Electre 2017
par Le Gall, Jean-Pierre (1937-....) ; Ruellan, Caroline
Dalloz
2017 -
Disponible - 347 LEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel décrivant les principes de base du droit commercial : les règles générales applicables aux commerçants, la notion de fonds de commerce, les différents types de sociétés commerciales, le statut de groupement d'intérêt économique, le droit de sauvegarde des entreprises et le droit des effets de commerce. ©Electre 2017
Résumé : Contributions à un colloque interdisciplinaire tenu à Pau en 2017 et consacré à la définition des petites entreprises et aux enjeux de leur reconnaissance et de leur protection en droit. ©Electre 2017
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
2017 -
Disponible - 347 MEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexion sur les relations juridiques entre le monde de l'art et celui de l'entreprise. Habituellement, l'entreprise aborde l'art comme un marché qui lui permet une optimisation fiscale, notamment via le mécénat et les fondations. Les auteurs questionnent le droit relatif à la création artistique ainsi que les exigences liées au soutien du secteur artistique et à sa valorisation. ©Electre 2018
Dalloz
2018 -
Disponible - 347 BLO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les incidences de la réforme du droit des contrat par l'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 sont analysées de façon sectorielle, au travers de chacune des branches du droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés, propriétés intellectuelles, etc. L'ouvrage vise en outre à faire connaître le nouveau droit français des obligations aux juristes d'affaires anglophones. ©Electre 2018
par Delebecque, Philippe (1954-....) ; Binctin, Nicolas ; Andreu, Lionel (1980-....)
LGDJ
2018 -
Disponible - 347 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse les principaux contrats civils ou commerciaux, nationaux ou internationaux relatifs aux biens, aux services, à la production et la distribution. ©Electre 2018
par Delebecque, Philippe (1954-....) ; Andreu, Lionel (1980-....) ; Binctin, Nicolas
LGDJ
2018 -
Disponible - 347 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un exposé pratique et théorique du droit des effets de commerce et des entreprises en difficulté. Il passe en revue les mécanismes financiers et les procédures de traitement en la matière. ©Electre 2018
LexisNexis
2018 -
Disponible - 347 ESP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide destiné aux juristes et aux avocats en droit des affaires souhaitant acquérir des compétences et des techniques spécifiques pour travailler dans le secteur de la santé au niveau national ou international. ©Electre 2018
Résumé : Etudes sur la blockchain comme acte fondateur de la relation contractuelle. Elles abordent les conséquences de la blockchain sur l'économie, le contrat, l'apparition des smarts-contrats, le transfert des titres de propriété ou encore l'élaboration de cadastres. ©Electre 2019
par Schönberg, Ève
Ellipses
2018 -
Disponible - 347 SCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tout le droit des affaires nécessaire à une vision globale de l'entreprise : les contrats, la vente, les créances, le fonds de commerce, les sociétés ou encore l'entreprise en difficulté. ©Electre 2019
par Marcellin, Sabine ; Du Manoir de Juaye, Thibault
LexisNexis
2019 -
Disponible - 347 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des modes juridiques de protection du secret des affaires, illustré par les projets législatifs et la jurisprudence en la matière. ©Electre 2019
par Couret, Alain ; Dondero, Bruno
Éditions Francis Lefebvre
2019 -
Disponible - 347 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse de la réforme sur la croissance et la transformation des entreprises. ©Electre 2019
Résumé : Des contributions pluridisciplinaires et transversales, issues des revues Dalloz, consacrées aux enjeux de la protection du secret des affaires. ©Electre 2019
Éditions législatives ; Impr. CPI Firmin-Didot
2019 -
Disponible - 347 LOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la loi Pacte relative à la croissance et à la transformation des entreprises. Les contributeurs abordent notamment les actions facilitées pour la création d'une entreprise, l'épargne salariale ou encore l'assurance-vie. ©Electre 2019
Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
2019 -
Disponible - 347 TIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions qui repensent le traitement juridique de la sous-traitance. Les auteurs mettent en évidence la façon dont les droits (droit du contrat, droit administratif, droit de la concurrence, du travail et de la responsabilité) appréhendent l'organisation contractuelle de sous-traitance et l'environnement dans lequel celle-ci s'insère. ©Electre 2019
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2019 -
Disponible - 347 VIR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions qui portent sur l'application du droit des affaires dans le domaine particulier de la production et de la commercialisation de produits alimentaires qui sont soumis à un impératif majeur, celui de la sécurité alimentaire. Les contributeurs examinent la régulation de la production agroalimentaire, la préservation du foncier agricole, les prix de production, entre autres. ©Electre 2019
Résumé : Des contributions pluridisciplinaires et transversales, issues des revues Dalloz, consacrées aux enjeux juridiques, économiques et techniques dont est porteuse cette technologie de stockage et de transmission d'informations, transparente, sécurisée et décentralisée. ©Electre 2020
PUF
2020 -
Disponible - 347 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexions et analyses sur le recours systématique à la menace de la procédure pénale utilisé par les autorités américaines vis-à-vis des multinationales pour les obliger à se mettre en conformité avec les lois des Etats-Unis. Cette pratique amène les grandes sociétés à mener à leurs frais un audit interne et débouche le plus souvent sur le versement d'une amende négociée. ©Electre 2020
Résumé : Une réflexion sur la pratique et la jurisprudence du secret des affaires à l'échelle européenne. ©Electre 2020
par Allais, Jérôme ; Altide, William ; Bousquet, Jean-Robert
Lexis Nexis
2020 -
Disponible - 347 LOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une mise en lumière de cette réforme et de ses nombreuses mesures concernant la vie et la gestion des entreprises. ©Electre 2020
![L'accord amiable : et après ? : actes du colloque coorganisé à Marseille, [le 8 juin 2018] par le Centre de Droit économique d'Aix-Marseille Université et le Centre de Recherche Léon Duguit de l'Université Paris Saclay, Faculté de Droit d'évry Val d'Essonne](/imported_images/livre/couverture/978-2-7314-1169-0.jpg)
par Centre de droit économique (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). ; Ben Hamida, Walid ; Mouralis, Denis (1978-....) ; Centre de recherche Léon Duguit (Évry).
Presses Universitaires d'Aix-Marseille
2020 -
Disponible - 347 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs soulèvent diverses interrogations autour des Modes à l'amiables de résolution des conflits (Marc) c'est-à-dire toutes les méthodes qui permettent de résoudre un différend sans recours au juge telles que la médiation, la conciliation, la négociation ou l'avis technique. ©Electre 2020
par Stoffel, Jean-Noël (1988-....)
Presse Universitaires d'Aix-Marseille - PUAM
2020 -
Disponible - 347 STO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issue d'une thèse soutenue en 2018, cette étude définit la notion de projet d'acte juridique et sa nature particulière. Sont principalement examinés le projet issu de volontés privées, le projet de contrat et d'acte juridique unilatéral. Les conséquences sur la situation juridique des parties et de certains tiers sont également passées en revue ainsi que les droits et obligations qui en découlent. ©Electre 2020
par Vogel, Louis (1954-....) ; Vogel, Joseph (1959-....)
Bruylant ; LawLex
2020 -
Disponible - 347 VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pratique qui propose aux opérateurs économiques et à leurs conseils une analyse approfondie des règles de la négociation commerciale et des conseils pratiques. Avec en annexe, les textes législatifs et réglementaires applicables. ©Electre 2020
par Vogel, Louis (1954-....) ; Vogel, Joseph (1959-....)
Bruylant ; LawLex
2020 -
Disponible - 347 VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un dossier pour connaître les risques juridiques liés à la rupture brutale d'une relation commerciale établie. Sous la forme de questions-réponses, les auteurs présentent la doctrine, donnent des conseils pratiques tirés de la jurisprudence et reproduisent des extraits des textes et des décisions en la matière. ©Electre 2020
par Delpech, Xavier (1969-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 347 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil d'articles multidisciplinaires qui analysent les effets de la crise sanitaire de la Covid-19 sur le droit des affaires et les mesures prises pour relancer l'économie. ©Electre 2020
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
