Les antennes-relais : actes du colloque organisé le 28 janvier 2011 à la Faculté libre de droit Campus Paris

Résumé

L'appréhension des antennes-relais oblige d'abord à un examen scientifique relatif aux risques induits par ces installations, avant de mettre les mécanismes juridiques à l'épreuve de cette technologie. Ces contributions proposent des éléments d'une réflexion juridique sur l'approche à retenir, en se fondant sur des faits, opinions et vérités extra-juridiques les plus précis possibles.

Contributeur(s)
- Duméry, Alexandre (1979-....). Directeur de publication/coordinateur/coordonnateur
- Centre de recherche sur les relations entre le risque et le droit (Lille).. Éditeur scientifique
Éditeur(s)
- l'Harmattan
Date
- DL 2013
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (218 p.) : couv. ill. en coul. ; 22 cm
Collections
- Droit, société et risque
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-343-00697-0
Indice
- 349.4 Droit des télécommunications et des réseaux
Quatrième de couverture
- Les antennes-relais
  Les antennes-relais de téléphonie mobile sont entrées dans le quotidien, mais non sans difficultés. Leur simple évocation suffit parfois à susciter la crainte.
  Pour le juriste, l'appréhension des antennes-relais passe par un travail en deux temps. Une première étape oblige à un examen scientifique relatif aux risques induits par ces installations. Une fois ce travail réalisé, les mécanismes juridiques peuvent être mis à l'épreuve de cette technologie nouvelle.
  C'est dans cette double perspective que s'est inscrite la journée d'études du 28 janvier 2011. Son objectif était de proposer une réflexion juridique sur l'approche à retenir, en se fondant sur des faits, opinions et vérités extrajuridiques les plus précis possibles.
Tables des matières
- - Les antennes-relais
  - Alexandre Dumery
  - L'Harmattan
  - Introduction à la journée d'étude : les politiques du risque7
  - Olivier Borraz
  - I- Antennes relais : état des lieux des risques17
  - Présentation des risques en l'état actuel des connaissances scientifiques 19
  - Jean-François Dore
  - Point de vue d'une association 33
  - Janine Le Calvez
  - Point de vue des opérateurs de téléphonie mobile 45
  - Jean-Marie Danjou
  - Lecture économique de la problématique posée 53
  - Eric Olszak
  - II- La gestion des risques des antennes relais73
  - Introduction 75
  - Serge Daël
  - Sous-partie 1 : la réponse politique83
  - Point de vue d'un élu local 85
  - Bernard Despierre
  - La prise en compte du risque par le Ministère de l'écologie 93
  - Julia Velut
  - Sous-partie 2 : la réponse juridique109
  - Appréhension du risque et évolution du droit : l'exemple de la responsabilité civile 111
  - Alexandre Dumery
  - La position du juge administratif 129
  - Julien Martin
  - Le traitement des antennes-relais par le droit des biens 157
  - Sophie Moreil
  - Antennes et droit de la responsabilité civile 177
  - Romain Laulier
  - Rapport de synthèse 201
  - Philippe Stoffel-Munck
  - Sigles213
Origine de la notice:
- FR-751131015