Handicaps et culture
ERP, employeurs, salariés
« Les clés d'une culture de l'égalité »
La Scène
Avant-propos15
Éditoriaux17
Éditorial de Maryvonne Lyazid (Défenseur des droits)19
Éditorial de Pascal Parsat (CRTH)21
Éditorial de Patrick Bézier (Groupe Audiens)23
Éditorial de Pascale Fumeau-Demay (CMB)27
Le handicap29
Être en situation de handicap30
Introduction
30
Origine du mot handicap
30
Conclusion
32
Les différentes situations de handicap33
Le handicap sensoriel
33
Le handicap moteur
34
Le handicap mental et le handicap psychique
34
Le maladies invalidantes, les maladies rares et les handicaps invisibles
35
Le polyhandicap
36
Les tailles handicapantes
36
Autres
37
Des idées toutes faites et dures à chasser39
Chiffres sur le handicap en France40
Chiffres généraux
40
Chiffres complémentaires
42
Les différents handicaps en chiffres
54
¤ Le handicap visuel
¤ Le handicap auditif
¤ Le handicap moteur
¤ Le handicap mental
¤ Le handicap psychique
¤ Les maladies invalidantes et rares
¤ Les tailles handicapantes
Origines des handicaps et données54
Accident du travail
54
Accident de la route ou lié à une pratique sportive
56
Accident de la vie quotidienne
57
Les usages et comportements addictifs
57
¤ Tabac
¤ Alcool
¤ Produits illicites
¤ Antidépresseurs
Les Accidents Vasculaires Cérébraux
59
Les traumatismes crâniens
59
Le vieillissement
60
Les Établissements Recevant du Public (ERP)61
Législation en vigueur et obligations62
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005
62
¤ Objectif principal
¤ Les évolutions par rapport à la loi de 1975
¤ Définition du handicap et des avancées majeures dans sa perception
¤ Vers une disparition des situations de handicap
- Qu'est-ce que l'accessibilité ?
- La conception universelle
- Domaines impactés par quelques extraits de la loi de 2005
¤ Un objectif durable pour la société française, une affluence améliorée pour votre établissement
¤ Bilan en 2009
La législation des ERP68
Mise en application de la loi : votre bâti et vos prestations doivent être adaptés à tous
68
Évolution de la loi à venir
70
¤ Première réunion du Comité Interministériel du Handicap (CIH) le 25 septembre 2013
¤ Quatre priorités pour le CIH
¤ Un impératif
¤ La conférence nationale du handicap de 2014
Les caractéristiques techniques d'un ERP adapté : où trouver l'information ?
72
¤ Vous êtes locataire ?
Les principaux textes de loi relatifs aux ERP
75
¤ Les principaux textes de loi précisant les caractéristiques techniques à respecter
¤ Les principaux textes de loi précisant vos obligations et les contrôles
Possibilité de dérogations aux règles de l'accessibilité
78
¤ ERP existants : trois types de demande de dérogation
¤ Où, quand et comment faire une demande de dérogation ?
- Cas de travaux nécessitant le dépôt d'un permis de construire
- Cas de travaux nécessitant le dépôt d'une déclaration préalable de travaux
- Cas de travaux ne nécessitant ni le dépôt d'un permis de construire ni le dépôt d'une déclaration préalable de travaux
¤ Les types de dérogations accordées et les mesures compensatoires
¤ Le dispositif de contrôle
L'emploi83
La législation des employeurs84
Lieu ouvert au public et lieu de travail
84
¤ Un peu d'histoire
¤ Les grands principes pour un employeur public et/ ou privé
Le droit de travail en résumé
85
Les employeurs87
Les obligations des employeurs
87
La négociation sur l'emploi des travailleurs handicapés (TH)
87
¤ Le dispositif d'incitation à l'embauche
Les minorations pour encourager l'entreprise à agir
88
Les règles spécifiquement applicables à l'accès à la fonction publique
91
AGEFIPH et FIPHFP
91
¤ Les financements et les interventions de l'AGEFIPH
¤ Les financements et les interventions du FIPHFP
Comment trouver les candidats ?
94
¤ Le maintien dans l'emploi avec le réseau SAMETH
- À qui s'adresse ce service ?
- Quels sont les services proposés ?
¤ Le recrutement avec le réseau Cap emploi
- À qui s'adresse ce service ?
- Quels sont les services proposés aux personnes handicapées ?
- Quels sont les services proposés aux entreprises ?
Comment satisfaire ses obligations d'emploi ?
97
¤ Le contrat de professionnalisation
¤ Le contrat d'apprentissage
¤ L'intérim
¤ Accueillir des demandeurs d'emploi handicapés dans le cadre d'un stage
¤ Des solutions globales et durables : du diagnostic à la mise en place d'une politique d'emploi
¤ Les aides publiques à l'emploi
¤ Recourir à la sous-traitance en milieu adapté et protégé
¤ Déclaration d'Obligation d'Emploi des Travailleurs Handicapés
Si les obligations ne sont pas remplies
100
Les salariés103
La visite médicale
103
¤ À quoi sert la visite médicale ?
¤ Quelle est la fréquence des visites médicales ?
Les personnes pouvant être reconnues handicapées
103
La Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (la RQTH)
105
Que signifie être reconnu travailleur handicapé ?
106
Quels sont les avantages liés à la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé ?
106
Quelles sont les démarches à accomplir ?
107
¤ Les interlocuteurs
¤ Dispositifs en faveur du maintien dans l'emploi
L'accessibilité111
Panorama des grands progrès techniques112
Introduction113
La chaîne de l'accessibilité pour tous115
L'accès à l'information
115
¤ Sur vos outils de communication (site Internet, accueil téléphonique, programmes,...)
¤ L'accueil téléphonique
¤ L'accueil de visu
¤ Informer les structures relais des mesures entreprises
Le cheminement vers le lieu
119
¤ Indications et signalétiques permanentes
¤ Indications et signalétiques temporaires
¤ Confort
La circulation et l'accueil du public dans le lieu
121
¤ Signalétiques
¤ Vos équipes
¤ Efficacité de l'adaptation
La sécurité du lieu
122
Le retour au domicile
123
¤ Fiche repère « Les questions à se poser »
La chaîne de l'accessibilité handicap par handicap128
La chaîne de l'accessibilité pour les personnes déficientes visuelles
128
¤ La déficience visuelle et les besoins spécifiques
- Les différentes catégories de déficiences visuelles
- Les besoins spécifiques pour les personnes malvoyantes
- Les besoins spécifiques pour les personnes non voyantes
- Comment une personne mal ou non-voyante se déplace-t-elle, s'oriente-t-elle ?
¤ L'accès à l'information
- Sur vos supports de communication (programmes, site web...)
- Labelliser un site Internet
- Vos équipes : l'accueil de visu d'une personne non ou mal voyante
¤ Le cheminement vers le lieu
- Plan et trajet
- Sécurité et prévention
¤ La circulation et l'accueil du public dans le lieu
- Circulation
- Étages
- Outils accessibles et offres culturelles
¤ La sécurité du lieu
¤ Le retour au domicile
¤ Fiche repère « L'audio-description »
La chaîne de l'accessibilité pour les personnes déficientes auditives
149
¤ La déficience auditive et les besoins spécifiques
- Les différentes catégories de déficiences auditives
- Les besoins spécifiques pour les personnes malentendantes
- Les besoins spécifiques pour les personnes sourdes
¤ L'accès à l'information
- Sur vos supports de communication (programmes, site web...)
- Vos équipes : accueil de visu d'une personne non ou malentendante
¤ Le cheminement vers le lieu
¤ La circulation et l'accueil du public dans le lieu
¤ La sécurité du lieu
¤ Le retour au domicile
¤ Zoom sur une initiative
¤ Fiche repère « Sur-titrage et sous-titrage »
La chaîne de l'accessibilité pour les personnes déficientes motrices
159
¤ La déficience motrice et les besoins spécifiques
- Les différentes catégories de déficiences motrices
- Les besoins spécifiques pour les personnes en fauteuil roulant
- Les besoins spécifiques pour les personnes mal marchantes
- Les besoins spécifiques pour les personnes de petite taille
- Les besoins spécifiques pour les personnes ayant des problèmes de préhension
¤ L'accès à l'information
- Sur vos supports de communication (programmes, site web...)
- Vos équipes : accueil de visu d'une personne déficiente motrice
¤ Le cheminement vers le lieu
¤ La circulation et l'accueil du public dans le lieu
¤ La sécurité du lieu
¤ Le retour au domicile
La chaîne d'accessibilité pour les personnes déficientes mentales/psychiques
¤ La déficience mentale/psychique et les besoins spécifiques
- Les différentes catégories de déficiences mentales
- Les différentes catégories de déficiences psychiques
- Les besoins spécifiques pour les personnes handicapées mentales
- Les besoins spécifiques pour les personnes handicapées psychiques
¤ L'accès à l'information
- Sur vos supports de communication (programmes, site web...)
- Vos équipes : l'accueil de visu d'une personne handicapée mentale/psychique
¤ Le cheminement vers le lieu
¤ La circulation et l'accueil du public dans le lieu
¤ La sécurité du lieu
¤ Le retour au domicile
Sites Internet et ouvrages de référence170
Exemples de coûts de mises en accessibilité173
¤ Aménagements pour le handicap visuel
¤ Aménagements pour le handicap auditif
Répertoire175
Bâti177
Recherche de financements179
Structures conseils et accompagnements de référence182
Emploi186
Contacts institutionnels191
Par handicap195
Communiquer204
Associations et/ou entreprises206
Vos contacts220
Bibliographie Culture et Handicaps221
Le CRTH227
Introduction228
Regard'en France Cie - Centre Recherche Théâtre Handicap
228
¤ Sa philosophie
¤ Son étique
¤ Présentation du fondateur Pascal Parsat
Les outils et domaines de compétence du CRTH
229
Les ambitions du CRTH
231
20 ans de création et de cohérence232
La création comme outil d'interpellation
232
¤ Accès à l'éducation et pratique artistique
¤ Accès aux ouvrages et outils pédagogiques
¤ Accès à la connaissance et à la prise de conscience
¤ Accès aux informations
¤ Accès aux lieux culturels
¤ Accès aux spectacles et aux oeuvres
¤ Accès et maintien dans l'emploi
¤ Accès aux formations de métiers d'avenir
Les services du CRTH pour accompagner l'accessibilité237
L'accessibilité : des services et des outils
237
¤ Introduction
¤ « La brigade d'accessibilité »
¤ « La régie mobile »
¤ « Les Souffleurs d'Images »
¤ « Le Fonds Théâtral Sonore » (FTS)
La recherche et la création artistique
241
Conseil et expertise
243
Pratique artistique formation initiale et continue
244
Publications
Conclusion249
Un dernier mot250
Remerciements250
Les contributeurs de ce livre
Les partenaires de ce livre
Annexes253
Introduction254
Questionnaires254
À l'attention des directeurs de lieux
254
À l'attention des usagers
259
Les avancées des lois dans le domaine du handicap267
Sur le plan national
267
Sur le plan communautaire
269
Sur le plan international
272