Le modèle juridique français dans le monde : une ambition, une expansion, XVIe-XIXe siècle

Auteur(s) :

Soleil, Sylvain (1969-....) Découvrir l'auteur

Résumé

En mêlant techniques juridiques, diplomatie, langue française, mode et gastronomie, l'ouvrage explique comment le droit français s'est peu à peu imposé comme un modèle juridique dans le monde à travers les siècles. ©Electre 2014

Éditeur(s)
- IRJS éd.
Date
- impr. 2014
Notes
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (434 p.) ; 22 cm
Collections
- Les Voies du droit
Sujet(s)
Epoque
- 1500-1800
Lieu
- France
- Droit -- France
ISBN
- 978-2-919211-36-4
Indice
- 340.9 Histoire du droit et des institutions
Quatrième de couverture
- Comprendre pourquoi et comment le droit français s'est peu à peu imposé comme un modèle juridique dans le monde ; tel est l'objet de cet ouvrage. Il s'agit d'un itinéraire qui traverse continuellement les frontières. Il s'agit d'une alchimie qui mêle les attentes des élites étrangères, l'ambition du législateur français, la place de la France dans le monde et les spécificités de son droit. Il s'agit d'une histoire où les techniques juridiques ont parfois pour compagnons de voyage la diplomatie, la langue française, la mode, la gastronomie, l'universalisme et la puissance des armes.
  À compter du second XVI^e siècle, les juristes gallicans imposent, en contrepoint de Rome, de l'Espagne et des guerres civiles, un triple thème : exception, rivalité et primauté du droit français. Au Siècle des lumières, les réformateurs glorifient les ordonnances du grand Louis XIV qui sont effectivement copiées à l'étranger, mais ce sont les philosophes et leurs livres qui deviennent modèles de réformes. 1789 : les Révolutionnaires n'entendent pas travailler pour la France, mais pour l'univers. Avec les victoires militaires des années 1794-1799, le modèle juridique français s'impose effectivement à l'étranger, tantôt sous la contrainte, tantôt par imitation volontaire. L'esprit de conquête pousse Napoléon à transposer son modèle, la constitution de l'an VIII, les codes et la loi de pluviôse, dans ce qu'il nomme «le système européen». Mais, paradoxalement, c'est après le rejet doctrinal et législatif des cadres napoléoniens (1814-1820), que l'on assiste au grand déploiement du modèle français en Europe : le besoin urgent de réforme dans les États naissants, la puissance politique et culturelle de la France (du moins jusqu'en 1870) et la qualité technique de certains de ses systèmes juridiques se conjuguent pour susciter un engouement. Ce modèle forme désormais une référence inévitable quand un législateur étranger envisage une réforme.
  Le droit français est ainsi devenu un modèle juridique aux deux sens du terme : un système juridique différencié en même temps qu'un système juridique imité.
Tables des matières
- - Le modèle juridique français dans le monde Une ambition, une expansion (XVIe-XIXe siècle)
  - Sylvain Soleil
  - IRIS Editions
  - Introduction 1
  - 1. Modèle juridique. Signifiant et signifiés4
  - Le modèle type de référence 4
  - Le modèle objet d'imitation 6
  - Modèle juridique de référence et modèle juridique imité 7
  - 2. Modèles juridiques français. Politique, culture et géographie10
  - Un phénomène politique et juridique : mode et modèles français 10
  - Un phénomène culturel : la mission de la France 12
  - Un phénomène géographique : la réception du droit français sur tous les continents 15
  - 3. Modèles juridiques français. Une investigation historique16
  - Quelques mots sur la méthode 16
  - Quelques mots sur l'itinéraire 18
  - Chapitre 1. 1550-1715 : exception, rivalité et primauté du droit français 21
  - La meilleure cuisine du monde 21
  - 1. Le thème de l'exception française22
  - L'exception française et les origines de la nation France 22
  - L'exception française, la Renaissance et les années de crise 24
  - 2. La naissance d'un modèle juridique français27
  - «La mieux établie des monarchies.» L'exaltation de la constitution 27
  - «Droit pur français.» La fabrique d'une identité juridique 33
  - «En plus grande estime entre les nations étrangères que les lois romaines.» La glorification des ordonnances 36
  - «Exemple, patron, moule, modelle.» Une étude de vocabulaire 40
  - «Se servir des règlements qu'ils avaient faits.» Quelques traces d'emprunts à l'étranger 43
  - 3. Le Grand Siècle, le modèle juridique et la fabrique de la gloire française45
  - Rome, l'Espagne et la gloire du nom français 45
  - L'affirmation d'un droit spécifiquement français 51
  - L'imitation du droit français à l'étranger 55
  - La transplantation du droit français dans les territoires conquis 58
  - Conclusion. «Un jour, toute la terre en recevra des lois.»62
  - Chapitre 2. Lumières françaises et circulation des modèles de réforme 65
  - Dieu et Montesquieu 65
  - 1. Législation, coutumes et doctrine hors de France au XVIII^e siècle67
  - Le charme des modèles juridiques louis-quatorziens 67
  - La crise des modèles juridiques louis-quatorziens 72
  - 2. Les Lumières françaises et leurs programmes de réforme74
  - Lumières dans leur complexité, Lumières modélisées 74
  - Les Lumières, Paris et l'Europe française 77
  - Les philosophes, précepteurs des élites étrangères 80
  - 3. Monarques éclairés, pères fondateurs et recours aux modèles des Lumières88
  - Les réformateurs, lecteurs des Lumières 88
  - L'exemple du Nakaz de Catherine II 93
  - L'exemple des débats constitutionnels des pères fondateurs américains 99
  - L'exemple de la réforme du droit pénal 109
  - Conclusion. «Servir de modèle aux administrations qui ont le malheur d'être encore dans les ténèbres.»113
  - Chapitre 3. La France révolutionnaire, matrice du droit universel 119
  - Les deux tableaux de La Fayette 119
  - 1. Les Constituants et le messianisme révolutionnaire122
  - Le tournant de l'été 89. La fabrique des prophètes 122
  - Messianisme et orgueil national 124
  - Messianisme et ivresse réformatrice 125
  - Messianisme et régénération 128
  - 2. Les Constituants et le jusnaturalisme131
  - La nature comme législateur originel : mythe ou réalité ? 131
  - L'universalité de la législation française. Autour de quelques projets de loi 133
  - 3. Les Constituants et leur modèle juridique137
  - La matérialisation du nouveau modèle juridique français. L'exemple du code de Guichard 137
  - L'ambition d'exporter le modèle juridique français. L'ambiguïté originelle 140
  - 4. Les Jacobins et l'exportation des institutions françaises142
  - Le modèle français à l'épreuve de la ligne diplomatique des Girondins 142
  - Le modèle français à l'épreuve de la ligne diplomatique des Montagnards 146
  - «S'empresser d'adopter» le modèle français : la Constitution et le Code civil 149
  - Les difficultés du transfert 153
  - 5. Thermidor, Directoire, transfert et transposition du modèle français155
  - La crise du messianisme révolutionnaire 156
  - Annexions ou républiques soeurs ? 160
  - 6. Le modèle juridique révolutionnaire vu de l'étranger164
  - Les vecteurs de l'expansion 164
  - La singularité du modèle français au miroir des controverses britanniques 168
  - L'admiration du modèle français au miroir des auteurs allemands 174
  - Le transfert du droit français dans les territoires annexés. L'exemple belge 179
  - La transposition du modèle dans les républiques soeurs. L'exemple batave 183
  - L'imitation volontaire. L'exemple bavarois 195
  - Conclusion. Les champignons à la mode de France200
  - Chapitre 4. Napoléon : esprit de conquête et modèles de législation 203
  - Code Napoléon, coussin brodé et plateau d'argent 203
  - 1. 1799-1806 : imposer un système juridique à la France205
  - À la recherche d'un système d'autorité 205
  - À la recherche d'un système ordonné 211
  - À la recherche d'une ligne de conduite dans les républiques soeurs 212
  - 2. Les voix de l'expansion : annoncer la bonne nouvelle au monde entier217
  - L'ambition européenne de Napoléon 217
  - Du Code civil au Code Napoléon. Le discours de Bigot de Préameneu 224
  - Le Corps législatif : morceaux choisis de glorification des modèles juridiques napoléoniens 229
  - 3. Les voies de l'expansion : impulser, transposer, promulguer, familiariser234
  - L'impulsion. L'exemple de la correspondance de Napoléon à propos du Code civil 235
  - La transposition. L'exemple des Joséphinos au travail 239
  - La promulgation. L'exemple du Bülletin der Gesetze und Decrete des Königreichs Westphalen 251
  - La familiarisation. L'exemple des ouvrages à destination des institutions locales 257
  - Conclusion. Le maître, le modèle et l'élève263
  - Chapitre 5. 1814-1820 : que dire, que faire du droit français ? 269
  - Belzébuth et Napoléon, «Mein lieber Sohn» 269
  - 1. 1814. Que dire du droit français dans les territoires libérés ?271
  - Rehberg et le procès des principes de la Raison 272
  - Constant et le procès de l'uniformité juridique 274
  - Savigny et le procès de la codification 278
  - 2. 1814. Que faire du droit français dans les territoires libérés ?284
  - Rejeter le droit français. L'exemple du Piémont-Sardaigne 284
  - Trier parmi les modèles français. L'exemple de Genève 290
  - Maintenir le droit français. L'exemple de la Pologne 298
  - Conclusion. La surface des eaux et les profondeurs302
  - Chapitre 6. Le grand déploiement des modèles français au XIX^ème siècle 309
  - Pothier devant le Tribunal supérieur du Brésil 309
  - 1. Facteurs géopolitiques : besoin de réforme et recours à l'étranger314
  - Nouveaux États, vieux empires et besoin de réforme 314
  - Élites et recours aux modèles juridiques français 316
  - 2. Facteurs culturels et politiques : la France exportatrice de modèles324
  - La puissance de la France 324
  - Se donner en modèle 326
  - Profiter des vecteurs d'influence. La diplomatie 332
  - Profiter des vecteurs d'influence. La langue 334
  - Profiter des vecteurs d'influence. Les écoles et les universités 338
  - 3. Facteurs culturels et politiques : élites étrangères, francophilie et défense du patrimoine juridique342
  - Modèle français et francophilie des élites 342
  - Modèle français et défense d'un patrimoine juridique national 346
  - 4. Facteurs techniques : comparer, évaluer, choisir357
  - Un premier avantage. Des modèles prêts à l'emploi 359
  - Un deuxième avantage. La qualité juridique 366
  - Un troisième avantage. L'équilibre entre puissance de l'État et droits des citoyens 374
  - Un quatrième avantage. La fécondité de la doctrine et de la jurisprudence 380
  - Conclusion. Pays récepteurs et recours au modèle. Retour sur un siècle d'imitation386
  - Conclusion générale 389
  - À propos du modèle juridique français au-delà des modèles juridiques français 391
  - À propos d'une concurrence : modèles français, anglais, allemand 393
  - À propos de la dissociation progressive entre droit français et modèles juridiques français 396
  - À propos du rôle des modèles juridiques dans l'apparition d'un fonds juridique européen 401
  - Bibliographie 405
  - Index 427
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre