Le droit du travail dans l'entreprise : connaître l'essentiel

Auteur(s) :

Berjot, Xavier Découvrir l'auteur

Résumé

Synthèse sur la réglementation du travail, et les relations individuelles et collectives de travail, illustrée de commentaires d'extraits de textes de loi. ©Electre 2015

Éditeur(s)
- Afnor
Date
- 2015
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (246 p.) ; 24 x 16 cm
Collections
- Droit & PME
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-12-465481-9
Indice
- 361.5(076) Droit du travail dans les entreprises. Guides pratiques, ouvrages de vulgarisation
Quatrième de couverture
- Le droit du travail dans l'entreprise
  Connaître l'essentiel
  Tout employeur doit connaître le droit du travail ou, tout du moins, avoir conscience de l'ensemble des règles qui régissent ses relations avec ses salariés.
  Ce livre, synthétique et accessible, est destiné à éclairer le chef d'entreprise sur les principales règles du droit du travail, depuis l'embauche jusqu'à la rupture du contrat de travail.
  Chaque sujet traité est accompagné de repères qui mettent en avant un extrait de loi ou le commentaire de l'auteur. Ces repères permettent également d'attirer l'attention du lecteur sur un aspect-clé.
  La première partie de l'ouvrage aborde la question de l'environnement juridique en allant à l'essentiel.
  La deuxième partie traite des relations individuelles de travail (l'embauche, le salaire, etc.).
  La troisième partie décrypte les relations collectives (avec les syndicats, les institutions représentatives du personnel : le comité d'entreprise, le Comité d'hygiène et de sécurité des conditions de travail, etc.).
  La quatrième et dernière partie de l'ouvrage passe au crible les obligations des matières d'ordre collectif (la durée du travail, la rémunération collective, la formation, la santé et la sécurité, etc.).
  Véritable sauf-conduit, ce livre repère permettra à tous les chefs d'entreprise de gérer sereinement les relations en matière de droit du travail.
Tables des matières
- - Le droit du travail dans l'entreprise
  - Connaître l'essentiel
  - Xavier Berjot
  - NetPME
  - afnor
  - Présentation de NetPMEIX
  - Présentation d'AFNOR ÉditionsXI
  - IntroductionXIII
  - Partie I
    L'environnement juridique
  - 1 Les normes internationales 3
  - 1.1 Le droit international3
  - 1.2 Le droit communautaire5
  - 1.3 Le contrat de travail international8
  - 2 Les normes internes 11
  - 2.1 Les règles écrites11
  - 2.2 La jurisprudence14
  - 3 Les sources professionnelles 17
  - 3.1 Les accords interprofessionnels17
  - 3.2 Les conventions collectives19
  - 4 Les sources internes à l'entreprise 23
  - 4.1 Le règlement intérieur23
  - 4.2 Les accords d'entreprise26
  - 4.3 Les usages et les engagements unilatéraux de l'employeur29
  - Partie II
    Les relations individuelles de travail
  - 5 L'embauche 35
  - 5.1 Le contrat de travail à durée indéterminée35
  - 5.2 Le contrat de travail à durée déterminée40
  - 5.3 Les contrats de travail particuliers43
  - 5.4 Le travail temporaire45
  - 5.5 Le portage salarial48
  - 6 Le salaire 51
  - 6.1 La fixation du salaire51
  - 6.2 Le paiement du salaire55
  - 6.3 L'évolution du salaire58
  - 7 L'exécution du contrat de travail 61
  - 7.1 L'égalité et la non-discrimination61
  - 7.2 Le contrôle des salariés et la discipline64
  - 7.3 Le harcèlement moral et sexuel67
  - 7.4 Les accidents du travail et la maladie professionnelle70
  - 7.5 La modification du contrat de travail72
  - 7.6 Le transfert du contrat de travail75
  - 8 La suspension du contrat de travail 77
  - 8.1 La maladie77
  - 8.2 La maternité80
  - 8.3 Les congés payés83
  - 8.4 Les autres congés85
  - 9 La rupture du contrat de travail 91
  - 9.1 La rupture à l'initiative du salarié91
  - 9.2 La rupture à l'initiative de l'employeur95
  - 9.3 La rupture conventionnelle97
  - 10 Le licenciement 101
  - 10.1 Le licenciement pour motif personnel101
  - 10.2 Le licenciement pour motif économique109
  - 10.3 La procédure du licenciement113
  - 10.4 Les conséquences du licenciement124
  - Partie III
    Les relations collectives de travail
  - 11 Les institutions représentatives du personnel 131
  - 11.1 Les élections des représentants du personnel131
  - 11.2 Les délégués du personnel139
  - 11.3 Le comité d'entreprise142
  - 11.4 La délégation unique du personnel149
  - 11.5 Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail150
  - 12 Les syndicats dans l'entreprise 157
  - 12.1 Le délégué syndical157
  - 12.2 Le représentant de la section syndicale162
  - 12.3 Le représentant syndical au comité d'entreprise165
  - 12.4 La négociation annuelle obligatoire168
  - 13 Les salariés protégés 171
  - 13.1 Les bénéficiaires de la protection171
  - 13.2 La protection durant l'exécution du contrat de travail175
  - 13.3 La protection lors de la rupture du contrat de travail176
  - Partie IV
    Les matières d'ordre collectif
  - 14 La durée du travail 183
  - 14.1 Le décompte du temps de travail183
  - 14.2 L'horaire collectif de travail186
  - 14.3 Le travail à temps partiel189
  - 14.4 Les conventions de forfait191
  - 14.5 L'aménagement du temps de travail194
  - 15 La rémunération collective 197
  - 15.1 La participation197
  - 15.2 L'intéressement201
  - 15.3 Le plan d'épargne d'entreprise204
  - 16 La formation des salariés 207
  - 16.1 Le plan de formation207
  - 16.2 Le congé individuel de formation211
  - 16.3 Le compte personnel de formation213
  - 17 La participation des salariés à la vie de l'entreprise 217
  - 17.1 Le droit d'expression des salariés217
  - 17.2 Le bilan social219
  - 17.3 Les représentants des salariés221
  - 18 La santé et la sécurité au travail 225
  - 18.1 L'aménagement des lieux de travail225
  - 18.2 Les mesures de prévention des risques229
  - 18.3 La médecine du travail232
  - 19 Le droit de grève 237
  - 19.1 Les conditions d'exercice237
  - 19.2 Les conséquences239
  - 20 Le droit d'alerte et de retrait 243
  - 20.1 Les conditions d'exercice243
  - 20.2 Les obligations de l'employeur244
  - 20.3 Le rôle du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail245
Origine de la notice:
- Electre