Impacts financiers des opérations d'équipement et d'aménagement des collectivités

Auteur(s) :

Charlot-Valdieu, Catherine Découvrir l'auteur

Résumé

Une évaluation des différents outils et pratiques développés par les collectivités territoriales afin de maîtriser leurs coûts et de maintenir leur équilibre budgétaire entre recettes et dépenses tout en assurant la qualité du service public. ©Electre 2018

Autre(s) auteur(s)
- Outrequin, Philippe
Éditeur(s)
- Territorial
Date
- 2018
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (106 p.) ; 24 cm
Collections
- Les essentiels
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-8186-1462-4
Indice
- 354.1 Droit budgétaire, finances locales
Tables des matières
- - Impacts financiers des opérations d'équipement et d'aménagement des collectivités
  - Catherine Charlot-Valdieu
  - Philippe Outrequin
  - territorial
  - Remerciements9
  - Partie 1
    Problématique générale
  - Chapitre I
    Anticiper les impacts d'un projet d'aménagement13
  - A - Contexte et objectif de l'ouvrage13
  - B - Le système d'acteurs d'un projet d'aménagement14
  - C - Les différents impacts des opérations d'aménagement16
  - 1. Les coûts de fonctionnement et l'exploitation16
  - 2. Des retours en termes de fiscalité locale très différents selon les choix d'occupation17
  - 3. Les impacts environnementaux18
  - Chapitre II
    L'évaluation financière des projets20
  - A - La difficile mise en oeuvre des démarches de réduction des coûts dans les collectivités territoriales20
  - 1. Des actions pour faire des économies20
  - 2. Des rares actions visant un gain de productivité20
  - 3. Difficulté de passer de l'approche budgétaire à la prospective financière21
  - B - L'approche budgétaire21
  - C - L'approche financière à moyen-long terme ou prospective financière23
  - D - L'approche en coût global24
  - 1. Définitions du coût global24
  - 2. L'analyse en coût complet : l'antichambre des analyses en coût global25
  - Partie 2
    Le coût réel des services et des bâtiments
  - Chapitre I
    Outil d'analyse en coût complet des manifestations, ville d'Éragny-sur-Oise31
  - A - Objectif de l'outil31
  - B - Présentation de l'outil : saisie des données31
  - C - Fiche bilan d'une manifestation33
  - Chapitre II
    Développement de l'outil par la ville de Périgueux35
  - A - Une rencontre avec la ville d'Éragny35
  - B - Une évolution de l'outil repensé et orienté multi-utilisateurs35
  - Chapitre III
    Analyse en coût complet à l'échelle d'une agglomération : Grand Lyon38
  - Chapitre IV
    Mise en place d'un outil d'évaluation du coût complet des biens bâtis et d'aide à la décision, Mantes-la-Jolie40
  - A - Inventaire physique et financier du patrimoine de la ville (phase 1)40
  - B - Propositions de valorisation et de mise en perspective financière (phase 2)42
  - C - Arbitrages politiques (phase 3) et mise en oeuvre (phase 4)43
  - 1. Optimisation fiscale43
  - 2. Stratégie immobilière44
  - 3. Vers une stratégie financière à moyen terme44
  - Chapitre V
    Synthèse sur les outils d'analyse en coût complet des collectivités46
  - Partie 3
    Outils d'évaluation des impacts financiers d'une opération d'aménagement développés par des collectivités territoriales
  - Chapitre I
    Passer de l'approche budgétaire annuelle à la planification pluriannuelle : la démarche du conseil départemental de Saône-et-Loire51
  - Chapitre II
    Choix d'un projet d'aménagement en fonction de sa localisation et de ses impacts sur les dépenses courantes d'une commune54
  - A - La problématique du coût d'un aménagement pour une commune rurale54
  - B - Comparaison de deux scénarios d'aménagement55
  - C - Anticiper les coûts de l'extension de l'espace bâti des communes rurales58
  - D - La connaissance des coûts d'entretien58
  - E - La durée de vie des matériaux59
  - Chapitre III
    Retour pour le budget communal de deux projets d'aménagement, ville de Grenoble61
  - A - Origine de l'étude61
  - B - Problématique posée par les deux ZAC étudiées61
  - C - Les données d'investissement, d'emprunt et de fonctionnement63
  - 1. Les investissements63
  - 2. Les emprunts63
  - 3. Bilan des investissements64
  - 4. Les dépenses de fonctionnement64
  - D - Analyse des coûts directs et indirects65
  - 1. Coûts directs65
  - 2. Coûts indirects66
  - E - Recettes fiscales générées par les ZAC, bilan financier et fiscal des deux ZAC66
  - F - Synthèse sur l'analyse effectuée par Grenoble68
  - Chapitre IV
    Évaluation des charges et ressources induites par une opération d'aménagement, Bordeaux Métropole69
  - A - Objectifs du modèle69
  - B - Calcul des recettes70
  - C - Calcul des charges70
  - D - Bilan financier71
  - E - Exemple d'évaluation72
  - F - Conclusion sur l'outil d'analyse de Bordeaux Métropole74
  - Chapitre V
    Modélisation des charges et des recettes fiscales d'une implantation ou d'un aménagement, Métropole européenne de Lille (MEL)75
  - Chapitre VI
    Modèle de simulation de l'impact de nouveaux logements, ville de Cergy77
  - A - La problématique77
  - B - Le champ d'analyse78
  - C - La modélisation79
  - D - Un outil d'aide à la décision évolutif81
  - Chapitre VII
    Suivi financier et fiscal des ZAC, ville de Lorient82
  - A - Historique du projet82
  - B - Choix de développer un outil interne83
  - C - Objectif du tableur84
  - D - Contenu de l'outil « Suivi financier et fiscal des ZAC »84
  - E - Les moyens humains (internes et externes)85
  - F - Le bilan de la réalisation (évaluation, suivi, évolution de l'outil)86
  - Chapitre VIII
    Le modèle CCVA de La Calade : coût global d'un projet d'aménagement88
  - A - Objectif de la recherche exploratoire : un outil d'aide à la décision88
  - 1. Le coût global direct d'une opération d'aménagement88
  - 2. Le coût global élargi et partagé avec l'analyse des impacts et externalités de l'opération d'aménagement89
  - B - Les résultats fournis par le modèle CCVA90
  - 1. Un bilan des investissements réalisés par les différents acteurs du projet sur une longue période (30 à 50 ans), allant par conséquent bien au delà du bilan de ZAC90
  - 2. Un bilan du coût global direct réparti par acteur91
  - 3. Un bilan socioéconomique traduisant l'ensemble des externalités positives ou négatives du projet, autrement dit mettant en évidence la valeur créée par le projet92
  - 4. Un bilan environnemental : consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre94
  - 5. Un bilan en emploi (généré ou maintenu)94
  - 6. Un bilan pour la collectivité territoriale95
  - C - Utilisation du modèle95
  - Partie 4
    Perspectives de développement : cohérence et complémentarité des approches financière et économique
  - Chapitre I
    Développer l'approche financière, notamment à moyen terme99
  - A - L'impact sur les coûts de fonctionnement et la nécessaire connaissance des coûts d'entretien des espaces publics et des équipements publics100
  - B - L'impact de l'opération d'aménagement sur les dépenses communales101
  - C - Le retour sur la fiscalité locale102
  - Chapitre II
    L'approche économique, complémentaire et cohérente avec l'approche financière103
  - A - Les impacts sociaux, économiques et environnementaux des projets, avec la comparaison de projets ou de scénarios comme outil d'aide à la décision103
  - B - L'articulation des approches ex post et ex ante105
  - C - La démarche transversale d'un groupe-projet et la gouvernance de projets106
Origine de la notice:
- Electre