Histoire des institutions avant 1789

Auteur(s) :

Saint-Bonnet, François Découvrir l'auteur

Résumé

Une étude consacrée à l'évolution des institutions publiques de la France depuis le Ve siècle. Elle aborde l'idéologie et les doctrines juridiques, délivre une réflexion sur le pouvoir et l'édification de l'Etat moderne. Les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir sont analysés. ©Electre 2019

Autre(s) auteur(s)
- Sassier, Yves (1946-....)
Éditeur(s)
- LGDJ-Lextenso
Date
- DL 2019
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (500 p.) ; 22 cm
Collections
- Précis Domat droit public
Sujet(s)
Epoque
Lieu
ISBN
- 978-2-275-05479-7
Indice
- 350.2 Institutions politiques
Quatrième de couverture
- Histoire des institutions avant 1789
  Ce livre a l'ambition, et la grande originalité, d'éclairer l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (V^e s, - 1789) dans une perspective laissant une très large place à l'idéologie, à la réflexion politique et aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'État moderne. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Pour rendre compte de cette forme singulière de l'exercice du pouvoir - l'État - à l'heure où d'aucuns perçoivent son déclin, Yves sassier et François Saint-Bonnet s'attachent davantage à expliquer la manière dont elle s'est construite qu'à simplement la décrire.
  Une telle approche est en parfaite harmonie avec l'un des principaux sens du substantif latin institutio d'où dérive notre mot « institution ». Appliqué au politique, ce mot, avant de désigner principalement le « déjà institué », cadre juridique de l'action du gouvernant et de ses agents, a très longtemps signifié l'acte d'instruction ou d'éducation du prince, l'exposé des principes qui doivent guider son comportement individuel comme encadrer ses actes de gouvernement. La dimension idéologique se justifie donc pleinement dans un ouvrage relatant le lent essor des institutions qui, produits des dynamiques d'une société, sont aussi le fruit de la réflexion des hommes sur les principes, les fins et les moyens de l'action gouvernementale.
  Destiné aux étudiants des facultés de droit, d'histoire et des instituts d'études politiques, ce livre permet de proposer des clefs pour appréhender, avec le recul nécessaire, de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine.
  Cette sixième édition est augmentée des apports les plus récents de la recherche dans cette discipline, de l'approfondissement et de la maturation des vues des deux auteurs. Les bibliographies thématiques sont actualisées.
Tables des matières
- - Histoire dese institutions avant 1789
  - François Saint-Bonnet
  - Yves Sassier
  - LGDJ
  - Avant-propos9
  - Première partie Les origines médiévales11
  - Chapitre 1 L'héritage de l'antiquité13
  - Section 1. L'héritage romain13
  - § 1. Les formes et les structures du pouvoir14
  - A. La forme politique14
  - B. L'ordre administratif19
  - § 2. Les fonctions du pouvoir21
  - A. Garantir le lien de droit entre citoyens22
  - B. Exprimer le droit24
  - C. Appliquer et faire appliquer le droit33
  - § 3. Le christianisme et l'empire35
  - A. Le christianisme primitif et l'empire (I^er siècle-déb. IV^e siècle)35
  - B. L'intégration de l'église dans l'empire37
  - Section 2. L'apport germanique, l'installation dans les Gaules et la naissance du royaume Franc43
  - § 1. La civilisation des anciens peuples germaniques43
  - A. Traits généraux44
  - B. Famille et compagnonnage militaire45
  - § 2. L'implantation dans l'empire (milieu du III^e vers 476)47
  - A. Les étapes de l'installation des barbares en Gaule47
  - B. Les Francs49
  - § 3. Clovis et la création du regnum francorum (481-511)51
  - Chapitre 2 La royauté mérovingienne55
  - Section 1. Le roi mérovingien et la conception du pouvoir56
  - § 1. Les traditions proprement franques56
  - A. Le lien personnel57
  - B. Partage et patrimonialité58
  - C. L'intervention du peuple59
  - § 2. Royauté mérovingienne et traditions de l'empire chrétien61
  - A. La nature « impériale » de la royauté franque61
  - B. Une royauté chrétienne65
  - Section 2. L'administration mérovingienne69
  - § 1. Les auxiliaires du roi mérovingien69
  - A. Le palais69
  - B. Les auxiliaires territoriaux70
  - C. L'évêque, détenteur d'une fonction publique territoriale ?73
  - § 2. Le service de la justice74
  - A. Le pluralisme juridique74
  - B. Les tribunaux76
  - C. La procédure78
  - Chapitre 3 La royauté carolingienne85
  - Section 1. Les fondements de la royauté carolingienne88
  - § 1. Royauté biblique et restauration impériale89
  - A. Royauté davidique et théocratie royale90
  - B. La restauration impériale91
  - § 2. L'élargissement doctrinal au temps de Louis le Pieux (814-840)93
  - A. Les vicissitudes de la notion d'empire93
  - B. Res publica et ministerium95
  - C. Réintérprétation du texte de Gélase97
  - Section 2. Les moyens de gouvernement de la royauté carolingienne99
  - § 1. Assurer la cohésion par la fidélité99
  - A. La fidélité de tous les hommes libres au roi et au royaume100
  - B. La fidélité vassalique101
  - § 2. Légiférer103
  - § 3. Administrer et juger105
  - A. Le palais105
  - B. Administration laïque et administration ecclésiastique106
  - C. Le service de la justice110
  - Section 3. La première étape du déclin (840-888)113
  - § 1. Royauté contractuelle : l'assemblée de Coulaines et ses prolongements115
  - § 2. La montée en puissance de certains grands : l'exemple robertien118
  - Section 4. Le dernier siècle carolingien (888-987)119
  - § 1. Les principautés territoriales121
  - A. L'essor de principautés à l'échelle d'un regnum121
  - B. L'apparition d'ensembles politiques secondaires au tournant des IX^e-X^e siècles : Flandre et Normandie123
  - § 2. Le face-à-face entre robertines et carolingiens : Robert et Hugues le Grand face à Charles III le Simple et à Louis IV d'Outremer124
  - § 3. Vers le changement dynastique : Hugues Capet (956/960-987)127
  - Chapitre 4 Les deux premiers siècles capétiens131
  - Section 1. L'avènement de la seigneurie châtelaine et le monde des puissants132
  - § 1. Un nouveau mode de participation des élites au pouvoir132
  - § 2. Les « consuetudines »134
  - § 3. Puissance seigneuriale et assujettissement paysan136
  - § 4. Seigneurie châtelaine et fidélité vassalique : la question de la cohésion au sein de l'élite d'un comté ou d'une principauté139
  - Section 2. La royauté au XI^e siècle142
  - § 1. Les fondements : permanences et mutations142
  - A. Royauté chrétienne et sacrée142
  - B. Royauté élective ou royauté héréditaire ?145
  - § 2. La place du roi dans son royaume146
  - A. Les zones de forte prépondérance royale147
  - B. Le roi et la haute aristocratie149
  - § 3. Le gouvernement royal152
  - A. L'entourage du roi152
  - B. La pax et defensio ecclesiae et regni : une fonction des rois du XI^e siècle ?154
  - Section 3. Le redressement royal au XII^e siècle (1108-1223)157
  - § 1. Hiérarchie féodale et suprématie royale160
  - A. Le retour des princes161
  - B. La supériorité féodale du roi163
  - § 2. Les fonctions spécifiques du roi du XI^e siècle : acquis et perspectives nouvelles169
  - A. Le retour de la fonction pacificatrice du roi à l'échelle du royaume169
  - B. L'influence du « droit savant »174
  - § 3. Gouvernement et administration royale : un tournant180
  - A. Le gouvernement capétien180
  - B. La gestion locale182
  - Chapitre 5 Émergence de l'état royal189
  - Section 1. Vers l'État monarchique : une approche rénovée de l'institution royale194
  - § 1. Éthique et propagande : le roi et la communauté nationale195
  - A. Les miroirs du XIII^e siècle195
  - B. XIV^e et XV^e siècles : l'émergence d'une royauté nationale196
  - § 2. Couronne et dignitas regia : le « transfert de la puissance dans l'immuable »199
  - A. Vers un statut de transmission de la couronne échappant au droit commun200
  - B. L'inaliénabilité du domaine208
  - Section 2. L'essor de la souveraineté royale212
  - § 1. Le roi, princeps en son royaume214
  - A. Jean de Blanot et la dimension interne du roi, princeps en son royaume214
  - B. La dimension externe : l'indépendance politique du royaume215
  - § 2. De la notion de garde générale du royaume au monopole dans le maintien de la paix publique221
  - A. Premières manifestations : les paix spéciales221
  - B. Trêve et paix royale : les mesures prises par Louis IX222
  - C. Un cas particulier de protection royale : la garde des églises223
  - § 3. Le souverain législateur224
  - A. Les progrès du pouvoir normatif du roi au XIII^e siècle224
  - B. L'évolution aux XIV^e et XV^e siècles228
  - § 4. Le justicier suprême232
  - A. Contrôle et abaissement des juridictions seigneuriales : les trois voies234
  - B. La lutte contre les justices ecclésiastiques236
  - Section 3. Le gouvernement et l'administration monarchiques237
  - § 1. Les organes centraux : le nouveau visage du gouvernement monarchique238
  - A. L'hôtel-le-roi238
  - B. De la curia regis aux organes du gouvernement monarchique241
  - § 2. Naissance d'une administration et d'une fonction publique d'État254
  - A. L'administration locale : grandeur et décadence de la fonction baillivale255
  - B. Naissance d'une administration des finances : La dualité entre finances ordinaires et finances extraordinaires258
  - C. Naissance d'une fonction publique259
  - Deuxième partie L'ancien régime269
  - Introduction271
  - Chapitre 1 La constitution de l'État279
  - Section 1. Le fondement du pouvoir281
  - § 1. Le fondement divin281
  - A. Les protestations283
  - B. La théorie du droit divin289
  - § 2. Le fondement historique293
  - A. Un corpus coutumier confirmé et enrichi294
  - B. Des « lois fondamentales » pour l'État300
  - Section 2. Le principe et la forme de l'État302
  - § 1. Le concept moderne de souveraineté303
  - A. La théorisation de la souveraineté moderne304
  - B. L'évolution du concept de souveraineté310
  - § 2. La forme de l'État et la forme du gouvernement312
  - A. La forme de l'État312
  - B. La meilleure forme de gouvernement313
  - Section 3. L'exercice du gouvernement royal316
  - § 1. La conscience religieuse du roi317
  - § 2. La persistance des limites juridiques319
  - § 3. La prudence politique et la raison d'État323
  - A. Le rejet de la subversion machiavélienne324
  - B. La raison d'État antimachiavélienne326
  - C. Le secret d'État329
  - Chapitre 2 Les moyens de l'état337
  - Section 1. Les organes337
  - § 1. Les organes traditionnels de contrôle339
  - A. Les assemblées339
  - B. Les parlements et conseils souverains348
  - § 2. La rationalisation de l'organisation gouvernementale361
  - A. Les ministres362
  - B. Le conseil du roi370
  - § 3. La décadence du gouvernement par conseil374
  - A. L'échec de la polysynodie375
  - B. L'ébauche d'une différenciation entre fonctions politiques, administratives et contentieuses375
  - Section 2. Les agents376
  - § 1. Le statut des agents de l'État377
  - § 2. La répartition des fonctions381
  - A. L'autonomie des agents382
  - B. Les hommes du roi, instruments de l'État moderne383
  - Section 3. Les actes389
  - § 1. La monopolisation de l'édiction du droit positif391
  - A. L'empreinte monarchique sur le droit coutumier391
  - B. La mainmise du roi sur les privilèges394
  - C. La souveraineté législative397
  - § 2. La typologie des actes403
  - A. Les lettres patentes404
  - B. Les ordonnances sans adresse ni sceau405
  - C. Les lettres closes406
  - D. Les arrêts du conseil du roi407
  - § 3. La dilatation de l'intervention normative408
  - A. Extension du droit public, inflation normative408
  - B. Les méthodes du législateur410
  - Chapitre 3 Les fonctions de l'État419
  - Section 1. La justice420
  - § 1. La justice ordinaire421
  - § 2. La justice extraordinaire424
  - A. La justice retenue424
  - B. La justice spécialisée428
  - Section 2. La défense et la police434
  - § 1. La défense437
  - § 2. La police442
  - A. Les domaines de la police443
  - B. Les autorités de police445
  - C. La police et l'interventionnisme économique447
  - D. De la police à l'administration générale450
  - Section 3. Les finances452
  - § 1. Les finances ordinaires453
  - § 2. Les finances extraordinaires454
  - A. Les principaux impôts454
  - B. Les privilèges, exemptions et abonnement fiscaux457
  - C. Les modes de perception de l'impôt459
  - § 3. Les finances en crise460
  - A. Les expédients461
  - B. La crise finale462
  - Conclusion469
  - Tables dynastiques473
  - Index des nomes communs et des notions477
  - Index des noms propres485
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre