Essai sur l'être en droit privé

Auteur(s) :

Anciaux, Nicolas Découvrir l'auteur

Résumé

Sous ce terme, le droit entend réunir l'ensemble des entités qui agissent tant dans le réel que dans la sphère juridique, aussi bien les hommes, les embryons, les animaux ou encore les robots, que les personnes morales et les entreprises. En mobilisant concepts et techniques de qualification, l'ouvrage montre quel destin leur réserve le droit, à partir de quoi un système cohérent peut émerger. ©Electre 2019

Éditeur(s)
- LexisNexis
- Evoluprint
Date
- 2019
Notes
- Bibliogr. et webliogr. p. 315-365. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XIX-375 p.) ; 24 cm
Collections
- Perspective(s) (Paris. 2016)
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-7110-3284-6
Indice
- 344 Droit privé (généralités)
Quatrième de couverture
- Essai sur l'être en droit privé
  Sous la bannière de « l'être », le discours du Droit et son interprétation rallient hommes, embryons, robots, animaux, personnes morales et entreprises : il réunit ceux qui agissent tant dans le réel que dans la sphère juridique. En mobilisant concepts et techniques de qualification, le Droit leur réserve un destin différent. Un système cohérent s'élevant de l'être émerge.
  L'étude de la personnalité juridique, concept analytique et fondamental, permet d'observer le destin des êtres dans le monde juridique. Elle est une abstraction tantôt d'ordre égalitariste, lorsque des hommes en bénéficient, tantôt d'ordre finaliste, lorsque des groupements en jouissent. Tous les êtres du discours du Droit ne relèvent pas de la qualification de 1 personne. Mais parce que l'existence est, pour les hommes, une expérience corporelle, le corps humain mérite exploration : son étude complète le système de l'être. Entre personne et chose, la qualification de l'enveloppe charnelle commande de distinguer le statut du corps vivant en « entier » de celui de ses émanations. Le pouvoir de la personne sur son corps est distinct de celui qu'elle exerce sur ses émanations.
Tables des matières
- - Essai sur l'être en droit privé
  - Nicolas Anciaux
  - LexisNexis®
  - RemerciementsIX
  - PréfaceXV
  - Introduction1
  - Partie 1
  - La personnalité de l'être
  - Titre 1 : Une abstraction d'ordre égalitariste
  - Chapitre 1 : Une abstraction21
  - Section 1 : Une identification par exclusion de la chose 22
  - § 1. - La naissance de la summa divisio de la personne et de la chose22
  - § 2. - La renaissance de la summa divisio de la personne et de la chose24
  - Section 2 : Une identification par exclusion de l'avatar 29
  - Chapitre 2 : Une égalité39
  - Section 1 : Une égale dignité des hommes 39
  - § 1. - La reconnaissance de l'égale dignité des hommes40
  - § 2. - L'effet d'exclusion de l'égale dignité des hommes49
  - I. - L'exclusion de l'embryon49
  - A. - La variété des qualifications en doctrine50
  - B. - Une qualification distributive en droit positif54
  - II. - L'exclusion au-delà de l'embryon60
  - Section 2 : Un égal principe d'action 67
  - § 1. - Un pouvoir67
  - § 2. - Un patrimoine72
  - Titre 2 : Une abstraction d'ordre finaliste
  - Chapitre 1 : Une abstraction81
  - Section 1 : L'émergence du concept de personne morale 81
  - Section 2 : Le déploiement du concept de personne morale 85
  - § 1. - Les assises du concept de personne morale85
  - I. - La loi 86
  - II. - L'intérêt collectif90
  - § 2. - L'affinement du concept de personne morale96
  - I. - La diversification des analyses96
  - II. - Le dépassement des analyses101
  - Chapitre 2 : Une finalité107
  - Section 1 : Une finalité, condition de reconnaissance de la personne morale 107
  - § 1. - Une finalité objective, critère de reconnaissance de la personne morale108
  - I. - L'incarnation d'une finalité objective unique, un critère dominant108
  - II. - L'organisation d'une expression de la volonté, une condition de réalisation113
  - § 2. - Une finalité objective, instrument de compréhension de la personne morale118
  - Section 2 : Une finalité, instrument de mesure des effets de la personnalité morale 127
  - § 1. - Une finalité, instrument de mesure du pouvoir127
  - I. - Un pouvoir octroyé128
  - A. - Un pouvoir cantonné : le principe de spécialité128
  - B. - Un pouvoir dilaté : les droits de la personnalité134
  - II. - Des pouvoirs en concours136
  - § 2. - Une finalité, instrument de mesure des attributs139
  - I. - L'individualisation adaptée de la personne morale139
  - II. - L'action adaptée de la personne morale143
  - Partie 2
  - Le corps de l'être
  - Titre 1 : Le pouvoir de la personne sur son corps
  - Chapitre 1 : L'ombre de la propriété 153
  - Section 1 : Le corps au sein de la distinction des personnes et des choses 153
  - Section 2 : Le corps rebelle à la qualification de chose 156
  - § 1. - L'apparence de la logique157
  - § 2. - Une logique de paradoxes162
  - I. - Les paradoxes philosophiques162
  - II. - Les paradoxes juridiques164
  - Chapitre 2 : La pertinence de la liberté169
  - Section 1 : L'existence d'une liberté corporelle 169
  - § 1. - Une liberté170
  - I. - La liberté, un pouvoir170
  - II. - La liberté, un non-droit subjectif171
  - § 2. - Une liberté corporelle175
  - I. - Une liberté corporelle fondement juridique exclusif du pouvoir de la personne sur son corps175
  - A. - La distinction liberté corporelle/maîtrise corporelle176
  - 1° L'existence d'un critère de distinction176
  - 2° Le choix du terme « maîtrise corporelle »177
  - 3° L'absence d'effets dans l'ordre juridique179
  - B. - Les manifestations de la maîtrise corporelle184
  - II. - Une liberté corporelle, fondement adéquat du pouvoir de la personne sur son corps187
  - A. - Une pertinence avérée187
  - B. - Une indépendance opportune189
  - 1° L'impasse de la liberté individuelle189
  - 2" Les incertitudes de la liberté personnelle190
  - a) La liberté personnelle stricto sensu 190
  - b) Le droit au respect de la vie privée 190
  - Section 2 : Le déploiement de la liberté corporelle 195
  - § 1. - La valeur de la liberté corporelle195
  - § 2. - Le régime de la liberté corporelle202
  - I. - La quête du sens de la dignité203
  - A. - Les racines métaphysiques de la dignité203
  - B. - La consécration juridique de la dignité206
  - 1° Des sacres206
  - 2° Des débats210
  - II. - La quête de la nature des traductions juridiques de la dignité213
  - A. - La dignité-égalité, un devoir juridique213
  - B. - La dignité-liberté, des droits subjectifs225
  - Titre 2 : Le pouvoir de la personne sur les émanations de son corps
  - Chapitre 1 : Les émanations extraites237
  - Section 1 : L'extraction d'une émanation du corps 238
  - § 1. - Le fondement du pouvoir d'extraction238
  - I. - Le retour de l'ombre de la propriété238
  - II. - Le triomphe de la liberté corporelle241
  - A. - Une liberté corporelle241
  - 1° Les caractéristiques d'une liberté corporelle241
  - 2° Le régime de la liberté corporelle242
  - a) Le respect de la dignité-égalité 242
  - b) Le respect de la dignité-liberté 244
  - B. - Une liberté corporelle spéciale245
  - § 2. - Le statut de l'émanation extraite248
  - I. - Une appropriation de l'émanation248
  - II. - Un régime spécifique de l'appropriation252
  - Section 2 : La transmission d'une émanation du corps 257
  - § 1. - La transmission de la propriété de l'émanation par sa remise257
  - I. - Le choix d'un système de transmission257
  - A. - Les systèmes proposés258
  - B. - Le système adopté261
  - II. - L'application du système de transmission choisi270
  - A. - Le don de sang cellules et tissus270
  - B. - Le don de gamètes272
  - 1° De lege lata272
  - 2° De lege ferenda273
  - § 2. - La transmission de la propriété de l'émanation par le recours à des fictions275
  - I. - L'anticipation de la qualité de chose : le don d'organes entre vivants275
  - II. - Le consentement présumé : le don d'organes post mortem279
  - Chapitre 2 : Les émanations captées285
  - Section 1 : L'exclusion d'éléments inséparables du corps humain 285
  - § 1. - La réification de l'activité humaine dans le contrat de travail286
  - § 2. - La place du corps humain dans le contrat de travail291
  - Section 2 - L'inclusion d'éléments séparables du corps humain 295
  - § 1. - L'appréhension des émanations captées296
  - § 2. - Le régime des émanations captées304
  - Conclusion générale311
  - Bibliographie315
  - Index alphabétique367
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre