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Traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés
Livre Traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés

par Union européenne

La Documentation française

2016 -

  • Disponible - 341.41(094) TRA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Tableau comparatif des versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, ainsi que des 37 protocoles, deux annexes et 65 déclarations. Les différences entre les versions antérieure et postérieure au traité de Lisbonne sont indiquées dans une couleur différente. A jour des modifications apportées par l'adhésion de la Croatie en 2013. ©Electre 2016

Traités d'Amsterdam et de Nice : commentaire article par article
Livre Traités d'Amsterdam et de Nice : commentaire article par article

Economica

2007 -

  • Disponible - 341.41(094) TRA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des dispositions du traité instituant l'Union européenne (TUE), puis de celles du traité instituant la Communauté européenne (TCE), telles qu'elles ont été amendées par les traités d'Amsterdam et de Nice.

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG
Livre Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG

par Union européenne ; Kaddous, Christine ; Kirsch, Sandy ; Picod, Fabrice (1964-....)

Stämpfli Editions ; LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 341.41(094) KAD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil des textes fondamentaux de l'UE, précédés d'une introduction présentant les principaux apports du traité de Lisbonne et les fondements des actions internes et externes de l'union. Les différentes étapes de la négociation du Brexit sont rappelées ainsi que l'accord sur le retrait. ©Electre 2021

Traité instituant la CEE , Commentaire article par article
Livre Traité instituant la CEE , Commentaire article par article

par Centre d'études internationales et européennes (Strasbourg).

Economica

1992

  • Disponible - 341.41(094) TRA

    Niveau 3 - Droit

Statut de réfugié et droits politiques : à la recherche d'un compromis en droit international
Livre Statut de réfugié et droits politiques : à la recherche d'un compromis en droit international

par Maheshe Musole, Trésor ; Mukwege, Denis (1955-....) ; Saroléa, Sylvie

Anthemis

2020 -

  • Disponible - 341.41 MAH

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A partir de la pensée de H. Arendt assurant aux apatrides la possibilité d'exister politiquement, l'auteur propose un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques dans l'ordre juridique international permettant la naturalisation ou le rapatriement consenti. Il recommande la citoyenneté de résidence afin de conférer aux réfugiés le droit d'acquérir une communauté politique. ©Electre 2020

Revue de l'Union européenne : 1957-2017 : les 60 ans des traités fondateurs de l'Union européenne
Livre Revue de l'Union européenne : 1957-2017 : les 60 ans des traités fondateurs de l'Union européenne

Dalloz

2019 -

  • Disponible - 341.41 TRA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cet ouvrage regroupe les dossiers de la Revue de l'Union européenne consacrés à l'anniversaire des traités fondateurs de l'Union. Il aborde les aspects juridiques, politiques ou encore sociologiques de la construction européenne. ©Electre 2019

Qui gouverne l'Union européenne ? : chroniques 2014-2020
Livre Qui gouverne l'Union européenne ? : chroniques 2014-2020

par Mangenot, Michel

La Documentation française

2020 -

  • Disponible - 341.41 MAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des études abordant les transformations de la fonction publique européenne et l'influence française dans ces institutions. ©Electre 2020

Pour un pacte européen
Livre Pour un pacte européen

par Martenet, Vincent

Schulthess ; LGDJ

2017 -

  • Disponible - 341.41 MAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Confrontée à de multiples difficultés et inquiétudes, l'Union européenne ne peut faire l'économie d'une réflexion fondamentale. Le défi est relevé avec ce projet de pacte européen qui donnerait lieu à des votes populaires organisés simultanément dans tous les Etats membres, modifierait l'architecture institutionnelle de l'Union et vivifierait la démocratie inter-niveaux. ©Electre 2017

Organisations européennes : Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations
Livre Organisations européennes : Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations

par Lescot, Christophe

Bruylant

2023 -

  • Disponible - 341.41(07) LES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des organisations européennes sous l'angle des institutions, du droit et des politiques. Edition incluant le plan de relance de l'Union européenne face à la crise du coronavirus, le suivi par les institutions européennes des règles relatives à l'Etat de droit et les nouvelles ressources propres au budget de l'UE. ©Electre 2023

Nouveaux instruments juridiques de l'Union européenne : évolution de la méthode communautaire
Livre Nouveaux instruments juridiques de l'Union européenne : évolution de la méthode communautaire

par Van Waeyenberge, Arnaud

Larcier

2015 -

  • Disponible - 341.41 WAE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage aborde les nouveaux instruments juridiques et les modes de gouvernance fondés dans les interstices du traité, opérant une rupture avec la méthode communautaire. ©Electre 2015

Mélanges Vassilios Skouris : le droit européen, source de droits, source du droit
Livre Mélanges Vassilios Skouris : le droit européen, source de droits, source du droit

par Gaudin, Hélène (1965-....) ; Deliyanni-Dimitrakou, Christina ; Prévédourou, Eugénie

mare & martin

2022 -

  • Disponible - 341.41 SKO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : En hommage au juriste Vassilios Skouris, des contributions sur les sources du droit, qu'elles soient nationales ou européennes. ©Electre 2022

L'Union par le droit : l'invention d'un programme institutionnel pour l'Europe
Livre L'Union par le droit : l'invention d'un programme institutionnel pour l'Europe

par Vauchez, Antoine (1972-....)

Sciences po, les presses

2013 -

  • Disponible - 341.41 VAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A. Vauchez examine le rôle central joué par le droit dans le processus d'intégration européenne et retrace l'histoire du programme institutionnel placé sous l'égide du binôme Cour de justice-Commission européenne.

L'Union européenne et l'idéal de la meilleure législation
Livre L'Union européenne et l'idéal de la meilleure législation

Pedone

2013 -

  • Disponible - 341.41 PER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Dans le cadre de la stratégie de Lisbonne, un programme ambitieux appelé Mieux légiférer a été mis en place avec pour objectif de renforcer l'efficacité de l'Union européenne à travers une amélioration de sa production juridique. Les contributions abordent les justifications théoriques et pratiques, les traductions matérielles et les méthodes de production du droit de l'Union européenne.

L'Union européenne et le fédéralisme économique : discours et réalités
Livre L'Union européenne et le fédéralisme économique : discours et réalités

Bruylant

2015 -

  • Disponible - 341.41 UNI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse des conséquences des crises financières, monétaires et budgétaires sur le fonctionnement de l'Union européenne. L'ouvrage étudie notamment les mesures qui vont dans le sens d'une plus grande intégration entre les Etats. ©Electre 2015

L'Union européenne comme acteur international
Livre L'Union européenne comme acteur international

Éditions de l'Université de Bruxelles ; [Sodis-ToThèmes diffusion]

2015 -

  • Disponible - 341.41 ADA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ensemble de contributions sur les relations extérieures de l'Union européenne. Les auteurs traitent de la personnalité juridique de l'institution, de sa place parmi d'autres organisations comme les Nations unies et de l'influence des accords internationaux. ©Electre 2015

L'Union européenne : institutions et politiques
Livre L'Union européenne : institutions et politiques

par Gaillard, Marion

La Documentation française

2022 -

  • Disponible - 341.41(07) GAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de l'Union européenne et de son fonctionnement en 115 fiches : définition de la citoyenneté européenne, institutions, moyens d'action, etc. ©Electre 2022

L'intégration des citoyens européens et des ressortissants de pays tiers en droit de l'Union européenne : critique d'une intégration choisie
Livre L'intégration des citoyens européens et des ressortissants de pays tiers en droit de l'Union européenne : critique d'une intégration choisie

par Ganty, Sarah

Bruylant

2021 -

  • Disponible - 341.41 GAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, une étude sur le concept d íntégration mobilisé dans le droit de l Únion européenne depuis les années 1960. L'auteure conclut que le droit européen tend à restreindre l'accès aux droits et aux statuts des migrants originaires de pays tiers. ©Electre 2021

L'identité du droit de l'Union européenne : mélanges en l'honneur de Claude Blumann
Livre L'identité du droit de l'Union européenne : mélanges en l'honneur de Claude Blumann

Larcier

2015 -

  • Disponible - 341.41 IDE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le point sur l'identité du droit de l'Union européenne, à la fois de la discipline et de son objet. ©Electre 2015

L'exécution du droit de l'Union, entre mécanismes communautaires et droits nationaux
Livre L'exécution du droit de l'Union, entre mécanismes communautaires et droits nationaux

Bruylant

2009

  • Disponible - 341.41 EXE

    Niveau 3 - Droit

L'essentiel du droit matériel de l'Union européenne
Livre L'essentiel du droit matériel de l'Union européenne

par Rassu, Federica

Gualino

2023 -

  • Disponible - 341.41(07) RAS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse de l'ensemble des connaissances relatives au droit matériel du marché intérieur européen, reposant sur les quatre piliers que sont la libre circulation des marchandises, des services, des personnes et des capitaux. L'auteure explique notamment comment la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne fait évoluer en permanence ces libertés. ©Electre 2023

L'essentiel du droit et des politiques de l'Union européenne
Livre L'essentiel du droit et des politiques de l'Union européenne

par Rhattat, Rachid (1973-....)

Gualino-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 341.41(07) RHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse sur le processus d'approfondissement de l'intégration européenne, l'élargissement de l'Union européenne ainsi que ses institutions, ses organes, la mise en oeuvre de sa législation, ses finances, le marché intérieur et la concurrence, les politiques internes à caractère économique et non économique ainsi que les politiques externes. A jour des récentes évolutions au sein de l'UE. ©Electre 2015

L'essentiel du droit des institutions de l'Union Européenne
Livre L'essentiel du droit des institutions de l'Union Européenne

par Leclerc, Stéphane (1965-....)

Gualino, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 341.41(07) LEC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation synthétique de l'histoire de la construction de l'Union européenne et du fonctionnement de ses institutions, de leurs pouvoirs et des procédures décisionnelles. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. ©Electre 2022

L'essentiel des institutions de l'Union européenne : 2022-2023
Livre L'essentiel des institutions de l'Union européenne : 2022-2023

par Zarka, Jean-Claude (1967-....)

Gualino

2022 -

  • Disponible - 341.41(07) ZAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation de l'histoire de la construction européenne, des acteurs institutionnels de l'Union européenne, de leurs compétences et de leurs règles de fonctionnement, ainsi qu'une analyse des actes communautaires, des sources du droit de l'Union et des principes applicables aux actes juridiques de l'Union. A jour des évolutions concernant le Brexit et la crise ukrainienne, notamment. ©Electre 2022

L'essentiel de l'Union européenne : ses institutions et son droit
Livre L'essentiel de l'Union européenne : ses institutions et son droit

par Favret, Jean-Marc (1932-....)

Gualino-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - EMP A26 DRD

    Niveau 3 - Emploi, formation, concours

Résumé : 20 fiches pour une présentation synthétique de l'Union européenne, de ses institutions et du droit qui la régit. Edition à jour de l'entrée de la Croatie dans l'Union européenne. ©Electre 2015

L'essentiel de l'Union européenne : ses institutions et son droit
Livre L'essentiel de l'Union européenne : ses institutions et son droit

par Favret, Jean-Marc (1932-....)

Gualino

2023 -

  • Disponible - 341.41(07) FAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Vingt fiches de synthèse sur l'Union européenne, son histoire, ses institutions, son fonctionnement et sa juridiction. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. ©Electre 2023

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