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  •    Sujet : Construction -- Droit
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Sécurité et responsabilité en réhabilitation : le cadre administratif de l'habitat existant, dispositions contractuelles, la sécurité dans les cas réels de réhabilitation, principaux textes relatifs à l'habitat existant
Livre Sécurité et responsabilité en réhabilitation : le cadre administratif de l'habitat existant, dispositions contractuelles, la sécurité dans les cas réels de réhabilitation, principaux textes relatifs à l'habitat existant

par Agence nationale de l'habitat (France).

Le Moniteur

1994 - 1993

  • Disponible - 624.62 SEC

    Niveau 3 - Techniques

L'assurance construction : régime juridique, responsabilité, obligations
Livre L'assurance construction : régime juridique, responsabilité, obligations

par Ajaccio, François-Xavier (1960-....) ; Caston, Albert ; Porte, Rémi

Editions le Moniteur

2022 -

  • Disponible - 366.2 AJA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Décrit l'ensemble du régime d'assurance construction, retrace ses différentes évolutions et présente son état actuel. A jour des derniers textes officiels et jurisprudentiels. ©Electre 2022

Pouvoir et société en Europe : essai critique sur l'intégration européenne
Livre Pouvoir et société en Europe : essai critique sur l'intégration européenne

par Aligisakis, Maximos

Université de Genève ; Editions Academia L'Harmattan

2017 -

  • Disponible - 326 ALI

    Niveau 2 - Politique

Résumé : Une étude de la pratique et de la diffusion du pouvoir exercé par les institutions de l'Union européenne. Elle examine la structuration de l'organisation, la souveraineté des Etats, la place de la démocratie dans ce système et l'opinion publique des citoyens européens. ©Electre 2017

Droits fondamentaux et intégration européenne : bilan et perspectives de l'Union européenne
Livre Droits fondamentaux et intégration européenne : bilan et perspectives de l'Union européenne

par Andriantsimbazovina, Joël

Mare & Martin

2021 -

  • Disponible - 341.55 AND

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Bien qu'ils aient été érigés en valeurs et progressivement insérés dans le processus d'intégration européenne en vue de lui donner une légitimité, les droits fondamentaux ne sont pas protégés de la même manière au sein de l'Union européenne. Cet ouvrage offre une analyse à la fois rétrospective et prospective de leur rôle dans l'intégration européenne. ©Electre 2021

Je prends mon poste de instructeur des autorisations d'urbanisme
Livre Je prends mon poste de instructeur des autorisations d'urbanisme

par Anguenot, Fabrice ; Sut, Olivier ; Clérembaux, Joël (1953-....)

Territorial éditions

2017 -

  • Disponible - 352.9 ANG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des conseils professionnels pour les instructions et les prises de décision en autorisation d'urbanisme. Les savoirs fondamentaux de la fonction publique et la législation en la matière, les outils et les méthodes pour instruire les permis de construire, ainsi que le comportement à adopter au sein d'une équipe sont détaillés. ©Electre 2017

Les alignements d'encoignures à Paris : permis délivrés par le Châtelet de 1668 à 1789, Y 9505A à 9507B : inventaire
Livre Les alignements d'encoignures à Paris : permis délivrés par le Châtelet de 1668 à 1789, Y 9505A à 9507B : inventaire

par Archives nationales (France).

Archives nationales ; diffusion la Documentation française

1979

  • Disponible - 944.116 GAL

    Niveau 2 - Histoire

Rénovation en copropriété, comment mobiliser les propriétaires ? : informer, consulter, se concerter et décider tous ensemble
Livre Rénovation en copropriété, comment mobiliser les propriétaires ? : informer, consulter, se concerter et décider tous ensemble

par Association des responsables de copropriété (France).

Vuibert ; ARC

2014 -

  • Disponible - 345.52(076) REN

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - PRA F1 REN

      Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Ce guide apporte une aide pour organiser le travail du conseil syndical et fédérer les copropriétaires autour d'un projet de rénovation. ©Electre 2014

Comment rénover sa copropriété : définir un plan pluriannuel de travaux et de financements, préparer et réaliser les bons travaux, garantir les résultats
Livre Comment rénover sa copropriété : définir un plan pluriannuel de travaux et de financements, préparer et réaliser les bons travaux, garantir les résultats

par Association des responsables de copropriété (France).

Vuibert ; ARC

2015 -

  • Disponible - 345.52 ARC

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - PRA F1 COM

      Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Des conseils pour mobiliser les copropriétaires en vue de travaux de rénovation, définir un programme adapté susceptible d'être accepté par la majorité, trouver des financements, assurer le suivi, etc. ©Electre 2015

Crise Covid et organisation du système de santé : témoignages et regards croisés
Livre Crise Covid et organisation du système de santé : témoignages et regards croisés

par Aubert, Isabelle (1972-...) ; Kletz, Fréderic ; Jobin, Caroline

Presses des mines

2021 -

  • Disponible - 363 CRI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un panorama des nouvelles pistes organisationnelles du système de santé français nées durant l'année 2020 au cours des débuts de la pandémie de Covid-19. A partir de témoignages d'acteurs hospitaliers, de professionnels de ville, d'acteurs des tutelles et de la recherche de l'industrie, les auteurs montrent des évolutions majeures dans les pratiques ancrées chez les professionnels. ©Electre 2021

Droit de la ville
Livre Droit de la ville

par Auby, Jean-Bernard

Lexis Nexis

2012 -

  • Disponible - 352.9 AUB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cet ouvrage présente une synthèse des fonctionnements institutionnel et juridique des villes : les problèmes de droit qui peuvent se poser dans une ville sont abordés d'un point de vue théorique, comparatif et pratique.

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