Le code civil, 1804-2004 : livre du bicentenaire

Résumé

Recueil de contributions, publié à l'occasion du bicentenaire du code Napoléon devenu code civil, et qui étudie ce code dans le cadre juridique actuel. Examine les difficultés que susciterait une éventuelle recodification, les influences réciproques des nouvelles codifications et de la codification napoléonienne, le destin d'un code vieux de deux siècles.

Éditeur(s)
- Dalloz
- Litec
Date
- 2004
Notes
- La couv. porte aussi : "bicentenaire du Code civil, 1804-2004"
Langues
- Français
Description matérielle
- 718 p. : couv. ill. en coul.; ; 25 cm
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 2-7110-0443-0
Indice
- 340.94 Droit intermédiaire, genèse du droit moderne
Tables des matières
- - Le Code civil 1804-2004
  - Livre du Bicentenaire
  - DALLOZ
  - PRÉSENTATION V
  - MESSAGES DE:
  - MONSIEUR JACQUES CHIRAC, président de la République3
  - MONSIEUR CHRISTIAN PONCELET, président du Sénat5
  - MONSIEUR JEAN-LOUIS DEBRÉ, président de l'Assemblée nationale11
  - MONSIEUR DOMINIQUE PERBEN, garde des Sceaux, ministre de la Justice13
  - PROLOGUE
  - Le Code civil Jean CARBONNIER 17
  - PREMIÈRE PARTIE
  - PROBLÈMES GÉNÉRAUX
  - REGARDS CONTEMPORAINS SUR LE CODE CIVIL
  - Le regard de l'historien Jean-Louis HALPÉRIN 43
  - Code civil et nouveaux codes sociaux Jacques COMMAILLE 59
  - Rapport philosophique : une politique du droit François EWALD 77
  - Regards sur le Code Philippe RÉMY 99
  - RÉFLEXIONS SUR UNE RECODIFICATION
  - La recodification et l'éclatement du droit civil hors le Code civil Jean-Luc AUBERT 123
  - Le Conseil d'État et les travaux de (re)codification Jacques ARRIGHI DE CASANOVA 141
  - Recodification civile et renouvellement des sources internes Louis VOGEL 159
  - Recodification civile et prolifération des sources internationales Yves LEQUETTE 171
  - DEUXIÈME PARTIE
  - LES DIFFICULTÉS DE LA RECODIFICATION: APPLICATIONS SPÉCIFIQUES
  - Études spéciales
  - Les personnes Jean HAUSER 201
  - La famille Françoise DEKEUWER-DÉFOSSEZ 219
  - La théorie générale du contrat Jacques MESTRE 231
  - Les contrats spéciaux Alain BÉNABENT 245
  - La responsabilité civile Geneviève VINEY 255
  - Les successions et les libéralités Michel GRIMALDI 283
  - Les biens Rémy LIBCHABER 297
  - Les sûretés personnelles Philippe SIMLER 373
  - Le droit international privé Vincent HEUZÉ 401
  - Le droit administratif Dominique FOUSSARD 413
  - Réflexions finales
  - Réflexions finales sur les personnes, la famille, les régimes matrimoniaux, les successions et les libéralités Philippe JESTAZ 435
  - La recodification, entre tentation et illusions Thierry REVET 453
  - TROISIÈME PARTIE
  - LE DESTIN DU CODE CIVIL
  - L'INFLUENCE DU CODE CIVIL SUR LES CODIFICATIONS ÉTRANGÈRES RÉCENTES
  - Étude générale
  - L'influence du Code civil sur les codifications étrangères récentes Xavier BLANC-JOUVAN 477
  - Études spéciales
  - Le destin du Code civil en Afrique Kéba MBAYE 515
  - Bicentenaire du Code civil: l'Argentine Gustavo BOSSERT 539
  - L'influence du Code civil sur la nouvelle législation isrélienne en marche vers sa codification Alfredo RABELLO 549
  - Concernant le 200^e anniversaire du Code Napoléon: son importance historique et contemporaine sur la codification du droit en Louisiane Vernon VALENTINE PALMER 575
  - L'influence du Code civil sur les codifications des États du Proche-Orient Pierre GANNAGÉ 595
  - Le Code civil et les Néerlandais Ewoud HONDIUS 613
  - L'influence du Code civil français sur le Code civil péruvien Miguel TORRES MENDEZ 623
  - Le Code civil français et les codes civils québécois Jean-Louis BEAUDOUIN et Pierre-Gabriel JOBIN 629
  - Bicentenaire du Code civil: le Viêtnam Pierre BÉZARD 651
  - L'INFLUENCE DES CODIFICATIONS NOUVELLES SUR LE CODE CIVIL DU XXI^e SIÈCLE
  - L'influence des codifications nouvelles sur le Code civil de demain Claude WITZ 687
  - RÉFLEXIONS CONCLUSIVES
  - Réflexions en attendant le tricentenaire Gérard CORNU 709
Origine de la notice:
- BNF