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Environnements : les mots du droit et les incertitudes de la modernité : mélanges en l'honneur du Prof. Jean-Philippe Colson

Résumé

Textes issus de 19 universités représentant six pays différents en hommage à J.-P. Colson autour des disciplines du droit public et de la science politique concernant les thèmes de l'équilibre politique, du droit de l'environnement, des adaptations normatives et des nouveaux types d'institutions face à l'évolution de la cité.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2004
  • Notes
    • La couv. porte en plus : "Droit public, Sciences politiques"
    • Bibliogr. p. 9-17
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 591 p. ; 24 cm
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-7061-1167-4
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Jean-Philippe Colson, professeur agrégé de droit public, a enseigné plus de 30 ans à la faculté de droit de Montpellier. Il a aussi dispensé ses enseignements dans de nombreux pays étrangers dont le Maroc, le Canada francophone et anglophone, le Brésil, l'Italie. Ses recherches ont abordé de manière successive ou simultanée le droit du contentieux administratif, le droit public économique, le droit de l'environnement, les études canadiennes... Les «Mélanges» publiés en son honneur reflètent la grande diversité de ses centres d'intérêt et l'attachement qu'on voulu lui témoigner ses collègues et anciens étudiants.

      Le juriste engagé face aux mutations de l'interventionnisme public, le citoyen mobilisé par la protection de l'environnement, l'homme impliqué dans la défense de valeurs essentielles retrouvent dans cet ensemble de 41 contributions une réflexion collective sur la cité et sur notre modernité. Les permanences culturelles, la recherche d'équilibres politiques inédits comme les adaptations normatives observées permettent l'émergence de nouvelles thématiques du droit, la naissance de catégories institutionnelles expérimentales, la mise en place de procédures diversifiées.

      La palette des thèmes abordés dans l'ensemble des disciplines du droit public et de la science politique par des auteurs issus de 19 universités représentant 6 pays différents offre un regard doctrinal original sur les mutations juridiques et sociales de ce début de siècle.


  • Tables des matières
      • Environnements

      • Les mots du droit et les incertitudes de la modernité

      • Jean-Philippe Colson

      • Catherine Ribot et Jean-Louis Autin

      • Presses Universitaires de Grenoble

      • Préface7
      • par Louis Constans
      • Travaux universitaires de Jean-Philippe Colson
        9
      • Première partie
      • La cité en question
      • Les permanences culturelles
        19
      • Les contenants et le contenu: l'origine du droit sur l'étiquetage des aliments dans la France, la Nouvelle France et le Canada de 1300 à 192021
      • par Donald E. Buckingham
      • Service public et tauromachie41
      • par Guylain Clamour
      • Palabres et procès verbaux65
      • par Jean-Yves Faberon
      • Désaccord, différend et litige73
      • par Alain Prujiner
      • Des mots et des images: libres propos sur l'impuissance publique du droit81
      • par Raphaël Romi
      • Les équilibres politiques
        87
      • Existe-t-il une politique marocaine de l'environnement?89
      • par Salah Eddine Berrahou
      • Propos décalé sur la Ve République, une apologie nimbée de nostalgie101
      • par Michel Clapié
      • Éloge de la «cohabitation»111
      • par Louis Constans
      • Droit économique de l'environnement: les droits de propriété et l'accès aux ressources génétiques119
      • par Cristiane Derani
      • Révolution juridique sous pression de la globalisation économique?133
      • par Eros Roberto Grau
      • Enseigner la citoyenneté?143
      • par Michel Miaille
      • De la République et de la Démocratie françaises159
      • par Dominique Turpin
      • School busing, Segregation and Structural Judicial Remedies169
      • par Russell L. Weaver
      • Les adaptations normatives
        179
      • L'entreprise marocaine face à l'impératif environnemental181
      • par Horia Absi
      • Les implantations commerciales sur les aires d'autoroutes197
      • par Véronique Droniou
      • Le bilan des contrats de Plan après deux décennies d'exécution215
      • par François-Xavier Fort
      • À propos d'une incertitude: la notion de personne publique contractante229
      • par Michel Guibal
      • Le consensualisme et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement235
      • par Denis Lemieux
      • Arrêt sur le stationnement - Autorisation d'urbanisme et aires de stationnement: les variations d'une réglementation paradoxale247
      • par Dominique Maillot
      • La qualification juridique des contrats administratifs face à la complexité: l'exemple des conventions d'aménagements urbain257
      • par Marion Ubaud-Bergeron
      • Deuxième partie
      • La modernité à l'épreuve
      • De nouvelles thématiques du droit
        277
      • La constitutionnalisation du droit de l'homme à l'environnement279
      • par Olivier Garreau
      • Le principe de précaution, les éoliennes et le juge administratif299
      • par Jean-Marc Maillot
      • Les traitements juridiques des risques pour le public consécutifs aux émanations de radon323
      • Par Gérard Monédiaire
      • La gestion de l'eau en Italie et la problématique du développement durable341
      • par Vincenzo Pepe
      • L'évolution du droit de l'eau au plan international359
      • par Michel Prieur
      • Le droit nucléaire français entre efficacité et transparence369
      • par Lucien Rapp
      • L'influence des principes généraux du droit de l'environnement393
      • par Catherine Ribot
      • Office du juge administratif et «déconventionnalisation»413
      • par Frédéric Sudre
      • De nouveaux types d'institutionnalisation 427
      • Parcs naturels et participation des communautés locales: pistes de réflexion et expériences tirées du droit comparé429
      • par Domenico Amirante
      • Les autorités de régulation sont-elles des autorités administratives indépendantes439
      • par Jean-Louis Autin
      • L'autorité brésilenne de régulation des télécommunications451
      • par Gilvandro Coelho Araújo
      • La nouvelle économie mixte locale aprés la loi no 1-2002 du 2 janvier 2002465
      • par Guy Durand
      • Réflexion sur le régime juridique des parcs nationaux français479
      • par Olivier Henry
      • Chronique de la mort annoncée de l'hôpital public ou le syndrome de l'acronyme T2A489
      • par Laurence Weil
      • Cours constitutionnelles et intégration européenne501
      • par Dominique Rousseau
      • De nouvelles procédures 507
      • Le droit de l'urbanisme, mode d'intervention économique des collectivités locales309
      • par Philippe Billet
      • La Tarification des services de secours en montagne521
      • par Philippe Blachèr
      • La réception de la conception objective de l'impartialitépar le Conseil d'État529
      • par Marie-Laure Gély
      • Les contrats de partenariats public-privé541
      • par Laetitia Grammatico
      • Contraventions de grande voirie et procédure équitable559
      • par Luc Moreau
      • Variantes et libre concurrence577
      • par Carine Roussel
      • Liste des souscripteurs 585

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 352.93 ENV

    Niveau 3 - Droit