Les penseurs du code civil / : [actes de deux colloques, le 26 septembre 2003, à Paris organisé par le Centre d'histoire des droits communs de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne et l'Association française pour l'histoire de la Justice et le 23 novembre 2004, à Paris organisé par l'Association française pour l'histoire de la justice et le Sénat]

Résumé

L'approche historique et juridique de la genèse du code civil et l'accent mis sur la pensée juridique permettent d'éclairer comment, parfois de façon contradictoire, se sont noués les fils qui unissent les dispositions de l'ancien droit et celles du nouveau droit codifié, le même sur tout le royaume.

Contributeur(s)
Éditeur(s)
- Documentation française
Date
- 2009
Notes
- Notes bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 350 p. ; 24 x 16 cm
Collections
- Histoire de la justice
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-11-007237-5
Indice
- 340.9 Histoire du droit et des institutions
Quatrième de couverture
- Le Code civil se veut naître d'une rupture, celle de 1789, dont l'ambition est d'édifier un code commun à tout le royaume. Son contenu est le fruit de travaux préparatoires où, de Cambacérès à Portalis, se sont illustrés de grands serviteurs de l'État, tandis que Napoléon en a stimulé l'achèvement. Le Code s'inspire aussi de la politique législative et judiciaire du XVIII^e siècle, dont d'Aguesseau, avocat général puis chancelier de Louis XV, a été le promoteur.
  Mais la cohérence du Code relève d'apports plus subtils : elle est le fruit d'une culture juridique, celle de penseurs dont la formation et la pratique s'enracinent dans une tradition multiséculaire où l'art oratoire se mêle à la scolastique médiévale.
  En mettant l'accent sur la pensée juridique qui sous-tend la réalisation du Code, ce livre prétend donc éclairer comment, et parfois de façon contradictoire, se sont noués les fils qui unissent les dispositions de l'ancien droit et celles du nouveau droit codifié.
Tables des matières
- - Les penseurs du Code civil
  - Marie-France Renoux-Zagamé
  - Claude Gauvard
  - Association française pour l'histoire de la justice
  - Introduction5
  - Marie-France Renoux-Zagamé
  - Partie I
    Le chancelier d'Aguesseau : la raison juridique au seuil des Lumières15
  - Droits de l'homme et du citoyen selon d'Aguesseau17
  - Christian Bruschi
  - Raison publique et raison métaphysique chez d'Aguesseau : la place des Méditations41
  - Lucien Jaume
  - La défense des droits de l'État : d'Aguesseau domaniste49
  - Guillaume Leyte
  - Juger selon d'Aguesseau : le magistrat « loi vivante »57
  - Marie-France Renoux-Zagamé
  - Sic itur ad astra : quand le janséniste d'Aguesseau aborde le Politique79
  - Isabelle Storez-Brancourt
  - Le chancelier d'Aguesseau jurisconsulte91
  - Jean-Louis Thireau
  - Partie II
    Genèse du Code civil des Français107
  - L'esprit du droit et des siècles 109
  - L'influence des doctrines dans l'élaboration du Code civil111
  - Christian Atias
  - Retour sur « l'esprit » du Code civil des Français121
  - Jean-François Niort
  - Cambacérès
  - Des approches du Code civil161
  - Jean-Michel Poughon
  - De la fin des coutumes à la survie des usages locaux
  - Le Code civil face aux particularismes173
  - Jacques Poumarède
  - L'esprit des temps et du politique 183
  - Terminer la Révolution par le Code civil ?185
  - Lucien Jaume
  - Sur l'archétype humain du Code civil naissant203
  - Xavier Martin
  - Le Code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?225
  - Sylvain Soleil
  - Napoléon, père du Code civil243
  - Jean Tulard
  - D'un monde juridique à l'autre : les quatre piliers du Code 247
  - Le contrat à travers le Code civil des Français249
  - David Deroussin
  - La responsabilité dans le Code civil291
  - Olivier Descamps
  - La famille, pilier du Code civil311
  - Anne Lefebvre-Teillard
  - Définir le droit naturel de propriété ?321
  - Marie-France Renoux-Zagamé
  - Conclusion331
  - Jean-Louis Halpérin
  - Résumés/Abstracts335
Origine de la notice:
- Electre