Le code était presque parfait : introduction historique au droit

Auteur(s) :

Leca, Antoine (1959-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Réflexion sur le droit, ses relations avec le pouvoir et la manière dont ont été élaborés les codes, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours, en passant par l'adaptation du code romain au Moyen Age et le Code civil de Napoléon.

Éditeur(s)
- LexisNexis
Date
- 2013
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XXIII-247 p.) ; 24 x 16 cm
Sujet(s)
- Droit -- Histoire
ISBN
- 978-2-7110-1855-0
Indice
- 340.9 Histoire du droit et des institutions
Quatrième de couverture
- Le Code était presque parfait
  D'Hammourabi à Légifrance, le rêve de fondre le droit dans des codes hante la mémoire d'un certain nombre de juristes.
  L'empereur justinien, au début du Digeste, après avoir rappelé que son objectif était de sortir de la confusion prévalant dans le droit romain et rassemblé celui-ci dans un seul code, affirmait que son oeuvre devrait désormais, se suffire à elle-même « à perpétuité » et suppléer à tous les autres livres, « formant comme un mur de clôture au-delà duquel il n'y aura, plus rien à chercher ». Et il interdisait aux juristes de contrevenir aux lois sous prétexte de les interpréter : « Nous défendons expressément aux jurisconsultes d'avoir la témérité d'y ajouter leurs commentaires et dépandre par leur verbiage de la confusion dans ce recueil. » Dans le même esprit, on prête à Napoléon la phrase suivante : « Un seul commentaire et mon code est perdu ! »
  Et pourtant le droit romain n'a perduré jusqu'aux rivages du XX^e siècle qu'en raison des adaptations qu'on en fit des le Moyen Âge, et le Code civil actuel a beaucoup changé depuis 1804. Car les institutions les mieux préservées des outrages des siècles sont aussi celles que des juristes présomptueux n'ont pas bordées d'un mur de clôture trop haut. Tentation à laquelle ont succombé les Glossateurs au Moyen Âge et l'école de l'Exégèse en France au XIX^e siècle.
  À chaque fois, on sent derrière eux moins la logique juridique pure et désincarnée que la pression politique d'un État intéressé, désireux d'encadrer le droit et d'en faire un instrument au service de sa puissance et de son rayonnement. Au fond, les codes éclairent davantage sur les intentions des promoteurs qu'ils servent que sur « l'ordrejuridique » qu'ils entendent fixer ou du moins refléter (codification dite à droit constant). Existe-t-il d'ailleurs expression plus surfaite que celle-ci ? En effet, pour qui veut regarder la réalité en face, le droit est aujourd'hui le siège du chaos. Or, cette situation anarchique est le produit cohérent d'une certaine histoire.
  Et celle ci peut être retracée. C'est l'objet de ce livre.
Tables des matières
- - Le code était presque parfait
  - Introducton historique au droit
  - Du même auteurV
  - Liste des abréviationsXIII
  - Avant-proposXV
  - Introduction : La généalogie des concepts de base1
  - Section 1 : La définition du droit1
  - Section 2 : L'objet du droit10
  - Section 3 : Les grandes subdivisions du droit18
  - § 1. - Les distinctions internes au droit public23
  - § 2. - Les distinctions internes au droit privé29
  - Section 4 : Les modes fondamentaux de création du droit36
  - § 1. - La révélation et l'inspiration divines36
  - § 2. - L'élaboration par l'usage39
  - § 3. - La création volontaire41
  - Section 5 : Les sources formelles du droit45
  - § 1. - Les sources fondamentales45
  - A. - La coutume45
  - B. - La loi52
  - § 2. - Les autres sources du droit62
  - A. - La doctrine62
  - B. - La jurisprudence66
  - Première partie
    Le millefeuille du droit
  - Titre 1 : La tradition ou le droit commun de l'ancienne europe
  - Chapitre 1 : L'apport du droit romain77
  - Section 1 : L'héritage romain dans l'ordre politique et administratif79
  - § 1. - L'héritage politique : le concept d'État79
  - § 2. - L'héritage administratif : les vecteurs de la centralisation83
  - Section 2 : L'héritage romain dans l'ordre juridique privé84
  - Chapitre 2 : La contribution de l'élément judéo-chrétien87
  - Section 1 : L'apport idéologique de la révélation chrétienne87
  - Section 2 : L'apport politique de l'empire chrétien90
  - § 1. - Les conséquences de la christianisation de l'Empire91
  - § 2. - Les conséquences de la romanisation de l' Église92
  - Section 3 : L'apport juridique du droit de l'Église93
  - § 1. - Une forte imprégnation chrétienne dans l'Occident médiéval n'excluant pas des limites à l'influence canonique dans l'ordre juridique profane95
  - § 2. - Une forte imprégnation laïque dans le droit contemporain n'excluant pas des survivances et des rémanences canoniques98
  - Chapitre 3 : L'élément germano-féodal107
  - Section 1 : L'apport germanique107
  - § 1. - Des récurrences diverses109
  - § 2. - Des traits durables109
  - Section 2 : L'apport féodal111
  - § 1. - L'empreinte dans l'organisation politique111
  - § 2. - Les traces dans l'ordre juridique privé113
  - Titre 2 : La modernité ou l'esprit des lois dans l'occident contemporain
  - Chapitre 1 : Les sept piliers de la modernité117
  - Section 1 : Le rationalisme118
  - § 1. - Une émergence lente et progressive118
  - § 2. - Un impact sur le droit difficile à évaluer121
  - Section 2 : L'individualisme123
  - § 1. - Un enfantement difficile et incertain123
  - § 2. - Une imprégnation du droit réalisée par à-coups successifs127
  - § 3. - Des manifestations dans les droits européens contemporains nombreuses et variées129
  - Section 3 : Le libéralisme131
  - Section 4 : Le sécularisme134
  - Section 5 : La démocratie145
  - Section 6 : L'idéologie socialiste148
  - Section 7 : L'hédonisme152
  - Chapitre 2 : Un droit commun fondé sur une éthique diffuse dont les éléments successifs ont fini par s'amalgamer155
  - Deuxième partie
    Le yo-yo des modes de protection des règles
  - Titre 1 : Des techniques oscillant sans cesse entre un pôle et son contraire
  - Chapitre 1 : Les modes de règlement des conflits163
  - Section 1 : Les différents modes sociaux de règlement des conflits163
  - Section 2 : Les procédés juridictionnels et non juridictionnels de résolution des litiges164
  - § 1. - Les principaux modes non juridictionnels165
  - § 2. - Les modes juridictionnels de règlement des conflits167
  - Chapitre 2 : Le statut des juges169
  - Section 1 : Une dualisme permanent169
  - Section 2 : Le statut des juges professionnels171
  - Chapitre 3 : La procédure en justice177
  - Section 1 : Une alternative permanente entre deux types de procédures177
  - Section 2 : Une évolution à deux temps179
  - Section 3 : Une exigence inhérente à toute procédure : la preuve en justice181
  - Titre 2 : des limites affectées par un mouvement pendulaire, entre prééminence du droit et prévalence des gouvernants
  - Chapitre 1 : L'antiquité : un itinéraire par deux fois parcouru du droit-roi au roi-loi187
  - Section 1 : La voie grecque, du règne du droit souverain au règne du souverain, source du droit187
  - Section 2 : Le chemin romain, de la soumission aux lois des titulaires du pouvoir à la soumission des lois à la volonté du pouvoir191
  - Chapitre 2 : L'occident ancien ou le passage de la loi-reine au roi-loi195
  - Section 1 : Le moyen âge et la permanence de la loi-reine195
  - § 1. - La subordination du roi au droit au haut Moyen Âge (V^e-X^e siècles)195
  - § 2. - Les conceptions traditionnelles sous le choc de la Renaissance romaine (XI^e-XIII^e siècles)197
  - § 3. - La réaffirmation du primat du droit au soir du Moyen Âge198
  - Section 2 : L'ère moderne ou le glissement du droit sous l'emprise du roi199
  - § 1. - Le compromis du XVI^e siècle : la liberté législative du roi et sa soumission à un ordre juridique supra-légal200
  - § 2. - Le poids des conceptions traditionnelles sur les monarchies des XVII^e-XVIII^e siècles202
  - Chapitre 3 : L'occident contemporain ou la translation démocratique de la souveraineté et l'ancrage du droit sous l'empire illimitée du peuple souverain207
  - Section 1 : Un processus amorcé par des voies insurrectionnelles207
  - § 1. - L'exemple anglais : une Révolution née contre la toute-puissance du Roi, qui a consacré le primat de la Loi, avant d'aboutir à la souveraineté du Parlement, léguant ainsi un cadre futur aux forces montantes de la démocratie208
  - § 2. - L'exemple américain : une Révolution née contre l'absolutisme législatif, qui a réaffirmé la prééminence du droit au prix d'une remise en cause du principe d'autorité, dont les conséquences n'ont été maîtrisées que pour un temps210
  - § 3. - L'exemple français : une Révolution née contre l'absolutisme monarchique qui a voulu restaurer l'idée de droit en s'appuyant sur la toute-puissance d'une assemblée représentative, dégageant la voie à une nouvelle forme d'absolutisme212
  - Section 2 : Un boulversement consolidé par l'avènement de la démocratie au XIX^e siècle215
  - § 1. - L'exemple anglais ou la réaffirmation de la souveraineté absolue du Parlement, conforme à la nouvelle conception britannique de supériorité de la loi215
  - § 2. - L'exemple américain et le développement limité d'un contrôle de constitutionnalité, pourtant ancré dans la tradition américaine de soumission de la loi (1803-1880)216
  - § 3. - L'exemple français ou le rejet de tout contrôle juridictionnel indépendant217
  - Section 3 : Une transformation tempérée par les progrès du constitutionalisme et la volonté d'instaurer un état de droit222
  - § 1. - Le développement du modèle américain de contrôle de constitutionnalité dans les démocraties occidentales (vers 1890-1920)223
  - § 2. - L'émergence progressive et l'expansion du modèle austro-germanique (depuis 1920)223
  - § 3. - La difficile instauration d'un État de droit : l'exemple de la France dans la seconde moitié du XX^e siècle225
  - A. - Vichy et la IV^e République (1940-1958) ou la nécessité de repenser le contrôle de régularité225
  - B. - La V^e République (1958-201...) ou la refondation du contrôle de régularité227
  - 1° La difficulté à établir un contrôle juridictionnel de la cnstitutionnalité des lois228
  - 2° La difficulté à développer le contrôle de la légalité de l'action administrative235
  - En guise de conclusion : ni règle d'or, ni bible, ni coran241
Origine de la notice:
- Electre