Anzilotti et le droit international public
Un essai
Denis Alland
Editions A. Pedone
Sommaire7
Abréviations utilisées9
Introduction
Un certain prisme italien
1. Le projet11
2. Le phénomène Anzilotti12
3. Approche critique14
4. Biographie16
5. L'homme et sa carrière17
6. L'oeuvre20
7. Trois aspects d'une même question22
Chapitre 1
Les dilemmes du droit international public
8. Entre Charybde et Scylla25
Section I
Charybde : le droit naturel
et les droits fondamentaux des Etats
9. Droit naturel et droit international : histoire d'une confusion26
10. Le temps de l'élimination des «résidus périmés de la
tradition»29
11. Critique des droits fondamentaux des Etats32
12. Critique de la doctrine des nationalités,
autre avatar du droit naturel34
13. La rupture «anzilottienne»37
14. Persistance du droit naturel chez Anzilotti ?39
15. Persistance du droit naturel dans le droit international
contemporain ?42
Section II
Scylla : l'état de nature international
16. Négation hégélienne du droit international45
17. Antécédents philosophiques de l'état de nature international47
18. La question juridique : le recours à la guerre, manifestation
et enjeu de l'état de nature international49
19. La guerre hors le droit ?51
20. Permanence de l'état de nature55
Section III
La «solution» positiviste
21. Du positivisme philosophique au positivisme juridique59
22. Le droit international public positif,
fruit de la volonté des Etats64
23. Les apories persistantes du droit international public positif70
Chapitre 2
Les destins internes du droit international public
24. L'enjeu75
Section I
Dualisme/monisme : le piège doctrinal
25. Origines76
26. Esprit de la construction d'Anzilotti78
27. Critique kelsénienne de la thèse d'Anzilotti80
28. L'enfermement doctrinal84
29. Revendication dualiste86
30. Promotion du monisme à primauté du droit international
chez Georges Scelle86
31. Conviction moniste de Bourquin88
32. Monisme à primauté du droit interne90
Section II
Atténuation du débat
33. Echapper au piège ?91
34. Caricatures94
35. De quelques points de convergence entre les deux thèses97
36. Caractère relatif de la séparation du droit international
et du droit interne : l'application du droit international
par le juge interne chez Anzilotti101
37. L'application du droit international à titre préalable
ou incident104
38. Fin de l'idée de la séparation radicale :
l'office du juge interne et l'étroite colaboration
du droit interne et du droit international105
Section III
Les vues d'Anzilotti et les rapports du droit international
et du droit interne aujourd'hui
39. Théorie et pratique110
40. Le problème112
41. «Antinomies» du droit international et du droit interne (1) :
présentation traditionnelle des principes internationaux114
42. «Antinomies» du droit international et du droit interne (2) :
attitudes du droit interne116
43. Solution des antinomies : Anzilotti et Triepel davantage
que le «monisme»120
Chapitre 3
La violation du droit international public
et ses conséquences
44. Liens avec ce qui précède : dualisme et responsabilité,
ordre juridique international et responsabilité125
Section I
Droit international et responsabilité
45. Le lien entre droit et responsabilité127
46. Exclusion de la faute et fait illicite objectif (1) :
causes tenant au droit naturel130
47. Exclusion de la faute et fait illicite objectif (2) :
causes tenant au dualisme132
48. Exclusion de la faute et fait illicite objectif (3) :
causes tenant à l'obligation de résultat134
49. Dommage, fait illicite et responsabilité136
50. Anzilotti et la responsabilité internationale aujourd'hui :
principe de comparaison139
51. Remettre en l'état ou réparer141
52. Responsabilité et légalité : la nébuleuse «responsabilité»145
53. Responsabilité internationale et sécurité collective149
54. Les malentendus150
Section II
Nature interétatique de la responsabilité
55. L'Etat et les autres acteurs de la responsabilité151
56. Théorie de l'imputation152
57. Evolution des causes de réclamations internationales157
58. Les dommages subis par des étrangers158
59. Deux devoirs ont fait deux responsabilités, l'une interne,
l'autre internationale160
60. Sur la qualité de sujet de droit international de l'individu162
61. Brèves observations sur l'interétatisme de la responsabilité
internationale aujourd'hui167
Conclusion
Hier et aujourd'hui
62. Les trois travaux d'Anzilotti173
63. La suite de l'histoire174
Bibliographie179
I - Ouvrages et articles de Dionisio Anzilotti179
A. OEuvre doctrinale d'Anzilotti179
B. Opinions du juge Anzilotti à la CPJI184
II - Bibliographie sélective sur Dionisio Anzilotti et les thèmes
essentiels de sa conception du droit international public186
A. Commentaires, notes bibliographiques, biographiques ou
nécrologiques et études portant spécifiquement sur Anzilotti186
B. Sélection d'autres ouvrages ou articles traitant de certains
aspects de la doctrine d'Anzilotti ou pertinents pour une
réflexion sur le droit international entreprise à partir de
certaines de ses conceptions187
Index nominum
191
Table des matières195