Histoire des manuels de droit
Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire
LGDJ/lextenso éditions
Préface. Le droit des manuels de droit
ou l'art de traiter la moitié du sujet
9
I - Défaut d'interrogation = immersion
dans une littérature de manuels10
II - Littérature de manuels = systématisation du droit12
III - Systématisation = oubli du droit en train de se faire17
Avant-propos. Premiers Jalons pour une histoire
des manuels de droit
25
Première partie
Élaboration, diffusion, réception des manuels de droit
Un lieu de conservation, de diffusion
et d'élaboration des manuels
La bibliothèque de la Faculté de droit de Paris
à l'époque de Paul Viollet (1876-1914)
35
I - La bibliothèque comme lieu de diffusion
et de consultation des manuels38
II - La bibliothèque comme lieu d'élaboration des manuels44
La réception des manuels dans les revues juridiques au XIXe siècle
Les manuels de droit à l'épreuve des recensions d'ouvrages
51
I - Le manuel de droit : une catégorie éditoriale imprécise
redéfinie par les auteurs55
II - Le manuel de droit destiné aux étudiants :
une catégorie progressivement autonome61
Se survivre à soi-même. Le Cours de droit civil d'Aubry et Rau
67
I - Les hommes : de la province à Paris69
II - Le cours75
A. L'État, le Droit et les droits76
B. Le droit matériel83
1. La propriété84
2. La farouche résistance de la théorie classique
du patrimoine85
3. Le droit des obligations88
Deuxième Partie
Comment introduire au droit dans les manuels ?
Les usages de l'histoire et du droit romain
dans les ouvrages d'Introduction au droit
95
I - L'histoire et le droit romain célébrés98
A. Le droit romain, un outil pédagogique98
B. L'histoire, un instrument épistémologique100
1. Un vecteur de compréhension du droit positif100
2. L'histoire, outil de prospective juridique102
II - L'histoire et le droit romain mal-aimés104
A. L'histoire, discipline auxiliaire... voire accessoire105
B. La mobilisation a minima de l'histoire108
Tout change parce que rien ne change...
Introduire au droit du XIXe siècle à nos jours
111
Saynète : 1848, comédie bouffonne114
Scène d'exposition : Introduire au droit,
avant l'introduction générale au droit116
Acte I : 1819, année de tous les possibles ?118
Scène 1 : Entrée en scène de l'élu, Portets poussant les portes
de l'école de droit118
Scène 2 : Rey, l'air bête, dans le parterre des spectateurs118
Acte II : Quand le juriste se fait philosophe119
Scène 1 : Rey, ou le sacerdoce de la philosophie120
Scène 2 : Berriat Saint-Prix, ou l'orthodoxie à petit prix122
Acte III : La sainte détestation de la philosophie123
Scène 1 : Delvincourt : Gardien du temple,
et censeur intransigeant124
Scène 2 : Le temple de (la) Thémis, bastion de la réaction127
Acte IV : 1976 et l'éternel retour128
Scène 1 : 1976, enfin une introduction critique
au droit qui Miaille...129
Scène 2 : 2010, la pire des définitions du droit,
par le grand philosophe131
Les manuels d'introduction au droit :
de Capitant à la période contemporaine
133
I - L'évolution des contenus136
A. Le modèle de Capitant136
B. L'évolution ultérieure137
II - La prégnance du modèle141
A. Une approche privatiste142
B. Une approche nationale143
C. Une approche dogmatique144
Troisième Partie
La réception de nouveaux champs du droit dans les manuels
Le manuel de droit commercial :
vecteur d'autonomie (XIXe-milieu du XXe siècle)
149
I - Penser un contenant autonome150
II - Mettre en forme l'autonomie du contenant155
III - Autonomiser le contenu160
Le droit pénal dans l'orbite de la criminologie :
étude d'une approche renouvelée de la responsabilité par les manuels
de droit pénal à l'aube du XXe siècle
165
I - L'hermétisme du droit pénal à l'étude du danger criminel169
II - La maîtrise de la criminologie par le droit pénal :
la criminologie positive175
Légitimité académique et proximité sociale.
Le droit du travail au miroir de ses manuels
183
I - Les manuels de droit et l'institutionnalisation
du droit du travail185
A. Les manuels de droit du travail avant le droit
du travail universitaire185
B. Quatre générations de manuels de droit du travail187
II - La genèse de cette histoire : deux manuels en 1954 et 1955191
A. Des proximités : prendre position dans le droit du travail192
B. Profits d'hétéronomie et spécialisation
dans le droit du travail195
Des Répétitions écrites de Cabantous aux Principes généraux
du droit administratif de Jèze : évolution de la conception
du droit administratif ou transformation formelle des manuels ?
201
I - Le manuel de Jèze, modèle encore actuel des manuels
de droit administratif ? la diffusion d'une méthode203
II - Le manuel de Cabantous : entre aide-mémoire
pour étudiants et outil de travail pour administrateurs,
la diffusion d'un contenu207
III - Évolution du droit administratif ou régulation des formes
d'écriture du droit ?216
Des premiers ouvrages scientifiques de droit administratif
du XIXe siècle
Éléments de patristique : des traités aux manuels (1800-1880)
Exhumation d'écrits (traités & manuels)
trop tôt inhumés par la République scientifique
219
I - De l'inhumation, par l'apprenti historien Hauriou, des anciens
traités à l'érection des manuels224
II - Un article et des erreurs tout aussi mythiques : contre-proposition
des phases de formation du droit administratif227
III - Une mise en avant pro-républicaine du droit administratif231
L'élaboration d'un nouveau champ juridique
à travers ses manuels. Des loix des bastimens au droit
de la construction
235
I - Le temps des architectes : Desgodets et Goupy (1723-1803)237
A. Un commentaire de coutumes emprunté aux juristes,
objet d'un enseignement académique237
B. Un best-seller qui laisse l'enseignement
en place à l'Académie239
C. Un outil de propagande juridique pour le droit coutumier
face au droit savant241
II - Le temps des praticiens (avocats, jurisconsultes) : 1804-1950243
A. La reprise du Desgodets par les juristes243
B. Le besoin d'un code et d'un traité ?244
C. Les enseignements dispensés dans les écoles spécialisées :
cours et précis246
III - Le temps des professeurs de droit (à partir de 1950)248
A. La constitution d'une discipline autonome ?249
B. Un cours édité avec succès qui reste néanmoins hybride250
C. L'introduction à l'université250
L'Autre et la littérature juridique : Juifs et indigènes
dans les manuels de droit (XIXe-XXe siècles)
253
I - Définir l'autre, aux confins du droit254
A. L'insaisissable indigène254
B. L'Autre saisi par la race256
II - Qui est l'autre ?258
A. L'indigène est-il un je inversé ?258
B. Le juif stéréotypé dans la littérature juridique259
III - Les juristes enterre connue : identifier, diviser, hiérarchiser261
A. Un Autre ou des Autres ? Fragmentation de l'indigène261
B. Le juif parmi les Autres262
C. Aux sources culturelles et intellectuelles
de la fabrique des Autres264
IV - Regarder autrement265
A. De l'indigène intellectualisé à l'indigène réel266
B. La spécificité du contexte de Vichy : une altérité passagère
et étrangère au droit français267
C. Du juriste concerné au juriste engagé269
V - De l'écrit à la pratique : l'influence de la représentation
des Autres271
Quatrième Partie
Approches comparatistes et perspectives contemporaines
sur les manuels de droit
Que peut-on apprendre de l'histoire des manuels belges
de droit civil ?
277
Procédure civile et manuels dans le Royaume
de Piémont-Sardaigne (XVIIIe siècle - 1845)
287
I - Prémise : procédure civile, culture juridique et enseignement
universitaire du droit dans le piémont entre le XVIIIe et le XIXe287
II - Ouvrages de référence au XVIIIe siècle288
III - Manuels et autres ouvrages pratiques
à l'époque de la restauration290
IV - Manuels de «instituts-civils» - début de cours
de procédure à l'université de turin et ouvrages connexes292
V - Raisons de la marginalité de la procédure : la procédure
comme «pratique» - «faiblesse» de règles de procédure296
VI - Changements de perspective dans le cours du XIXe siècle :
importance de l'influence française297
Des Traités français aux manuels québécois : écrire et enseigner
le droit privé, en amont et en aval du Code civil
du Bas-Canada (1866)
301
I - L'affirmation d'une aspiration à la connaissance juridique304
A. Une nouvelle pédagogie en action : structurer
l'enseignement en absence d'institutions
d'enseignement universitaires304
B. La question de l'identité juridique et linguistique
de la province en débat309
II - Les «modèles» : les traités et les manuels de droit inspirés
du droit français et du C.C.B.C.311
A. La difficile quête d'un modèle éducatif pragmatique :
l'édification d'oeuvres de «condensation» sous l'ombre
de la doctrine française312
B. L'aboutissement d'une évolution pédagogique :
les Cours de droit civil de Langelier315
Droit illustré hypercontemporain : des manuels d'avant-garde ?
319
I - Variations sur d'anciens genres :
l'émergence de néo-manuels322
II - Sous le signe de l'innovation méthodologique328
A. Une double rupture avec les codes illustrés328
1. Du légicentrisme à la pluralité des textes-sources329
2. De la satire au «shop-talking»330
B. Une double réorientation des manuels «classiques»332
1. Une transmission métonymique du savoir332
2. Une personnalisation délibérée du discours magistral333
Conclusions. Les juristes en travailleurs manuels
Quelques remarques conclusives
337