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Mettre en oeuvre le télétravail dans les organisations publiques

Résumé

Guide présentant un ensemble de repères et des conseils méthodologiques pour aider les cadres de la fonction publique à mettre en place un travail à distance dans leur service. Il définit dix facteurs clés de réussite d'un projet de mise en oeuvre du télétravail. ©Electre 2016


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2016
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (136 p.) ; 29 x 21 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-8186-1036-7
  • Indice
    • 351 Administration publique
  • Quatrième de couverture
    • Mettre en oeuvre le télétravail dans les organisations publiques

      Le télétravail constitue un thème de réflexion majeur, au carrefour de plusieurs problématiques : outil de gestion RH, mesure complémentaire d'un « plan de déplacements administration » ou d'un bilan carbone, modernisation des méthodes de management basée sur une plus forte autonomie de l'agent...

      Ce guide présente une méthodologie d'introduction du télétravail spécifiquement centrée sur le secteur public. Il analyse le cadre juridique d'introduction, propose un panorama des outils techniques disponibles et définit les grandes étapes et les acteurs associés à une expérimentation.

      Il donne des éléments précis de chiffrage permettant de constituer le budget d'introduction, ainsi qu'une méthode d'évaluation de l'adoption du télétravail, portant sur une analyse des coûts/bénéfices et sur le retour sur investissement estimé pour chacun des acteurs.

      Il présente enfin des témoignages d'organisations publiques, de télétravailleurs et de managers, et il définit les dix facteurs clés de réussite d'un projet de mise en oeuvre du télétravail.

      Destiné à la fois aux employeurs publics, managers de services, DRH ou DSI qui souhaitent mettre en place un projet de télétravail, il s'adresse aussi aux agents qui y trouveront des arguments pour préparer un dossier de candidature.


  • Tables des matières
      • Mettre en oeuvre le télétravail dans les organisations publiques

      • Pascal Rassat

      • Territorial

      • Introduction
        Le télétravail, un outil de management au service des organisations publiques11
      • Partie 1
        Repères sur le télétravail
      • Chapitre I
        Le télétravail, c'est quoi ?15
      • A - Définir le télétravail15
      • B - Les formes de télétravail15
      • 1. Le télétravail à temps complet15
      • 2. Le télétravail pendulaire15
      • C - Le télétravail en France : quelques chiffres de cadrage16
      • D - Les lieux de télétravail16
      • 1. Le télétravail à domicile16
      • 2. Le télétravail en tiers-lieu16
      • 3. Le télétravail dans un lieu dédié de l'organisation18
      • 4. Le télétravail depuis un autre tiers-lieu18
      • E - Les métiers et profils de postes télétravaillables18
      • F - La nécessaire contractualisation du télétravail18
      • Chapitre II
        Le cadre légal d'introduction19
      • A - L'accord-cadre européen du 16 juillet 200219
      • B - L'Accord national interprofessionnel du 19 juillet 200519
      • C - La loi sauvadet n° 2012-347 du 12 mars 2012 et le décret n° 2016-151 du 11 février 201620
      • D - La loi Warsmann n° 2012-387 du 22 mars 2012 dite « de simplification du droit »22
      • Chapitre III
        Le télétravail, pour qui ?24
      • A - Mettre en oeuvre le télétravail pour l'ensemble des agents24
      • B - Définir la compatibilité du télétravail avec l'ARTT et les temps partiels24
      • 1. Télétravail et temps partiel24
      • 2. Télétravail et aménagement et réduction du temps de travail (ARTT)25
      • 3. La gestion du temps de présence, un indicateur sur la perception du télétravail25
      • C - Pour une forme de discrimination positive ?25
      • 1. Les supports de famille25
      • 2. Les seniors26
      • 3. Les personnes handicapées26
      • 4. Les agents en mi-temps thérapeutique26
      • 5. Les agents rencontrant des problèmes de santé26
      • Chapitre IV
        Dix objectifs stratégiques et opérationnels sur l'introduction du télétravail27
      • A - Renforcer l'efficacité du service public, moderniser les méthodes de management28
      • B - Augmenter la productivité individuelle et collective28
      • C - Opérer une forme raisonnée de rationalisation des coûts29
      • 1. Rationaliser les déplacements29
      • 2. Limiter les surfaces de bureaux et de parkings29
      • 3. Restreindre les coûts de fonctionnement30
      • 4. Diminuer la perte de jours de travail30
      • 5. Limiter les pénalités liées au non-respect de certaines obligations légales30
      • D - Motiver le personnel, réduire les absentéismes et les retards30
      • E - Utiliser le télétravail comme un véritable outil de gestion des ressources humaines31
      • 1. Améliorer le pouvoir d'achat des agents31
      • 2. Innover sur la politique d'embauche31
      • 3. Proposer une solution en cas de mutation du conjoint31
      • 4. Sécuriser des pratiques existantes32
      • F - Contribuer à la mise en oeuvre d'une politique sociale exemplaire32
      • 1. Mieux concilier les temps sociaux32
      • 2. Faciliter les obligations légales en matière d'embauche de personnels handicapés32
      • 3. Aménager l'embauche des seniors33
      • 4. Faciliter les mi-temps thérapeutiques34
      • G - Mettre en place les conditions de continuité de l'activité en cas de crise34
      • H - Conforter le bilan carbone de l'organisation34
      • I - Contribuer à la décentralisation de services locaux et développer l'économie résidentielle35
      • J - Renvoyer une image forte en matière de développement durable35
      • Chapitre V
        Démystifier le télétravail36
      • A - Répondre aux préjugés de la direction36
      • B - Répondre aux préjugés des managers37
      • C - Répondre aux préjugés des syndicats38
      • D - Répondre aux préjugés des agents38
      • Partie 2
        Méthodologie d'introduction du télétravail dans les organisations publiques
      • Chapitre I
        Préparer l'introduction du télétravail43
      • A - Expérimenter pour analyser l'impact du télétravail43
      • B - Définir les objectifs de la mise en oeuvre43
      • C - Définir des critères d'accès et d'éligibilité44
      • D - Définir les principales modalités de mise en oeuvre45
      • 1. Quel nombre de télétravailleurs en phase expérimentale ?45
      • 2. Quelle durée de l'expérimentation ?46
      • 3. Quelles modalités d'expérimentation ?46
      • 4. Quel contrôle éventuel de l'activité de l'agent ?46
      • 5. Quelle prise en charge des coûts par l'employeur ?47
      • E - L'information obligatoire et la consultation des partenaires sociaux47
      • Chapitre II
        Impliquer les acteurs du projet49
      • A - Le télétravail, révolution ou évolution ?49
      • B - Quelles ressources pour introduire le télétravail ?49
      • 1. La direction générale des services49
      • 2. Les services de l'organisation49
      • 3. Le référent/chef de projet télétravail49
      • 4. Le comité de pilotage50
      • 5. Les instances paritaires50
      • 6. La médecine du travail50
      • C - Quelle place des différents acteurs dans le dispositif ?51
      • D - La communication, un indispensable facteur de réussite52
      • Chapitre III
        Mettre en oeuvre l'expérimentation en dix étapes53
      • A - Définir un scénario de déploiement53
      • B - Valider les grandes lignes du scénario53
      • C - Rédiger les documents supports53
      • 1. La charte d'introduction du télétravail53
      • 2. Le protocole d'accord53
      • 3. La charte d'utilisation de l'informatique54
      • 4. Le formulaire de candidature54
      • 5. La fiche de suivi du télétravail54
      • D - Valider la documentation du projet54
      • E - Lancer la procédure de sélection des télétravailleurs54
      • 1. L'information sur les conditions de mise en oeuvre du télétravail55
      • 2. L'appel à candidatures55
      • 3. Le dépôt des dossiers de candidature55
      • 4. L'analyse d'éligibilité56
      • 5. Les tests techniques56
      • 6. La signification de la décision56
      • 7. Le recours éventuel de l'agent56
      • 8. La préparation de l'expérimentation56
      • F - Définir des modalités de télétravail individuelles et signer les documents contractuels56
      • G - Former les agents et l'encadrement57
      • H - Fournir et installer le matériel, démarrer l'expérimentation57
      • I - Suivi et ajustements au fil de l'eau57
      • J - Réaliser le bilan final57
      • Chapitre IV
        Quel diagnostic du changement ?58
      • A - Les changements sur les conditions d'exercice du travail par l'agent58
      • B - Les changements sur les conditions d'exercice du management58
      • C - Les changements sur les outils et systèmes58
      • Chapitre V
        Panorama des outils techniques60
      • A - Quelle connexion Internet ?60
      • 1. La clé 3G60
      • 2. Une connexion professionnelle de type SDSL60
      • 3. La connexion ADSL via une « box »60
      • B - Quel poste informatique ?60
      • 1. Les solutions en client léger61
      • 2. Les solutions en client lourd61
      • C - Quels applicatifs pour le télétravail ?62
      • 1. Les applicatifs métiers62
      • 2. Les outils de travail collaboratif62
      • 3. Les applicatifs de « confort professionnel »63
      • 4. Les outils de sécurisation des échanges63
      • D - Quelles solutions de téléphonie ?64
      • Chapitre VI
        Assurer le télétravailleur et sécuriser l'environnement de télétravail65
      • A - L'assurance du télétravailleur65
      • B - Les normes de sécurité sur le lieu de télétravail66
      • C - Les accidents de travail66
      • Chapitre VII
        Budgétiser l'introduction67
      • A - Les coûts d'investissement et la prime d'installation67
      • B - Les coûts de fonctionnement67
      • 1. L'abonnement à Internet67
      • 2. Les coûts de consommation électrique68
      • 3. Les coûts de chauffage68
      • C - Quelle prise en charge par l'employeur public ?69
      • D - Quel budget prévisionnel : les retours d'expérience69
      • Chapitre VIII
        Réaliser le bilan d'expérimentation71
      • A - Quelle méthode d'évaluation ?71
      • B - Quels critères d'évaluation ?72
      • 1. Estimer l'impact du télétravail pour l'organisation72
      • 2. Estimer l'impact du télétravail pour l'agent72
      • 3. Estimer l'impact du télétravail pour l'environnement socio-économique73
      • C - Évaluer le retour sur investissement du télétravail73
      • 1. L'analyse de la productivité individuelle et collective75
      • 2. L'analyse des coûts/bénéfices75
      • D - Apporter des ajustements pendant l'expérimentation76
      • E - Quelles suites à l'expérimentation ?77
      • 1. L'abandon pur et simple77
      • 2. La prolongation de l'expérimentation77
      • 3. L'extension de l'expérimentation77
      • Chapitre IX
        Les cas particuliers dans la mise en oeuvre du télétravail78
      • A - Le télétravail pour cause de mutation du conjoint78
      • B - Le télétravail pour les cadres, des solutions au forfait78
      • C - Le télétravail lors d'épisodes climatiques exceptionnels78
      • D - Le télétravail en situation pandémique78
      • Partie 3
        Témoignages sur la mise en oeuvre du télétravail
      • Chapitre I
        Les témoignages des organisations publiques83
      • A - Le rectorat de Bordeaux, pionnier du télétravail sur le secteur public83
      • 1. Le télétravail expérimenté dès 199383
      • 2. Les modalités de mise en oeuvre83
      • 3. La pérennisation du dispositif dès 199484
      • 4. La situation fin 201084
      • 5. Une action structurante pour l'administration84
      • 6. Moins de stress pour les agents85
      • 7. Les principaux constats85
      • 8. Une image sociale innovante85
      • B - Le télétravail, outil du PDA et de l'Agenda 21 du conseil départemental du Puy-de-Dôme85
      • 1. Les conditions principales de mise en oeuvre86
      • 2. Les retours de bilan86
      • 3. Une extension du dispositif au fil de l'eau87
      • C - Le conseil départemental de l'Hérault expérimente le télétravail comme outil du bilan carbone87
      • 1. Les raisons de l'introduction87
      • 2. Les conditions de l'expérimentation87
      • 3. Les moyens techniques du télétravailleur88
      • 4. Analyse des premiers retours88
      • 5. La poursuite de l'expérimentation jusqu'à fin 201289
      • D - Le conseil départemental du Cantal met en place le télétravail depuis plusieurs lieux distants89
      • 1. De 2007 à aujourd'hui, une logique de continuité sur le télétravail89
      • 2. La mise en oeuvre d'une expérimentation pour les agents début 201089
      • 3. La structuration du projet90
      • 4. Un bilan d'expérimentation positif90
      • E 6 Le conseil départemental du Finistère ouvre la voie du télétravail90
      • 1. Les modalités de l'expérimentation90
      • 2. Le démarrage de l'expérimentation en septembre 200991
      • 3. Le bilan à fin mai 201091
      • F - La communauté urbaine de Strasbourg91
      • G - Le télétravail à domicile ou en tiers-lieux pour le conseil régional Aquitaine92
      • 1. Démarrage et objectifs du projet92
      • 2. Le lancement de l'expérimentation93
      • 3. Les télétravailleurs du conseil régional Aquitaine93
      • 4. La formation pour préparer les équipes93
      • 5. Un premier bilan très positif93
      • 6. La poursuite de l'expérimentation94
      • Chapitre II
        Les témoignages des télétravailleurs et des managers95
      • A - Pierre L., télétravailleur depuis neuf ans dans une administration95
      • B - Mélanie C., télétravailleuse trois semaines par mois95
      • C - Sophie D., télétravailleuse depuis octobre 200996
      • D - Emmanuel L., télétravailleur à temps plein depuis son domicile96
      • E - Olivier A., manager d'un service intégrant deux télétravailleurs97
      • Chapitre III
        Les dix clés de la réussite d'un projet de télétravail99
      • A - Impliquer les acteurs dans la préparation du projet99
      • B - Expérimenter le télétravail sur un nombre réduit de personnes99
      • C - Veiller aux grands équilibres99
      • D - Choisir le lieu de télétravail le plus adapté99
      • E - Instaurer les bases d'une relation gagnant-gagnant99
      • F - Opérer une réorganisation progressive100
      • G - Rompre l'isolement, conserver l'esprit d'équipe100
      • H - Innover sur les ressources humaines, les méthodes et les équipements100
      • 1. Une innovation sur les ressources humaines100
      • 2. Une innovation sur les méthodes de travail100
      • 3. Une innovation sur les équipements101
      • I - Veiller à une bonne distinction entre vie personnelle et vie professionnelle101
      • J - Jouer la transparence101
      • Conclusion102
      • Annexes
      • Annexe I - Check-list d'expérimentation105
      • Annexe I - Exemple de contenu d'une charte d'introduction107
      • Annexe III - Exemple de protocole d'accord110
      • Annexe IV - Exemple de fiche de candidature112
      • Annexe V - Exemple de fiche de suivi115
      • Annexe VI - Exemple de fiche d'évaluation individuelle et collective116
      • Annexe VII - Tableau des coûts (investissements et fonctionnement)120
      • Annexe VIII - Tableau des bénéfices/pertes potentiels121
      • Annexe IX - Exemple de charte d'utilisation de l'informatique122
      • Annexe X - Accord interprofessionnel du 19 juillet 2005 sur le télétravail124
      • Annexe XI - Décret d'application de la loi Sauvadet du 11 février 2016127
      • Annexe XII - Ils ont mis en oeuvre le télétravail132
      • Bibliographie133

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 351 RAS

    Niveau 3 - Droit