L'extension du délit de négationnisme : [actes du colloque, le 18 mai 2017, au Centre universitaire de Troyes]

Résumé

Issu d'un colloque tenu à Troyes en 2017, cet ouvrage interroge à la fois l'élargissement des délits de négationnisme au-delà de la Shoah et l'occultation du génocide des Arméniens dans la série des mesures législatives qui visent à incriminer les réécritures malveillantes de l'histoire. ©Electre 2019

Contributeur(s)
- Hochmann, Thomas. Directeur de publication/coordinateur/coordonnateur
- Kasparian, Patrick (1981-....). Directeur de publication/coordinateur/coordonnateur
Éditeur(s)
- Institut universitaire Varenne
Date
- 2019
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (137 p.) ; 24 cm
Collections
- Transition & justice
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-37032-212-8
Indice
- 341.79 Droit international pénal
Quatrième de couverture
- L'extension du délit de négationnisme
  La Shoah a longtemps été le seul crime contre l'humanité dont la négation était spécifiquement incriminée en droit français. Ces dernières années, la Cour européenne des droits de l'homme et le Conseil constitutionnel ont semblé s'opposer à la pénalisation de la négation du génocide des Arméniens. Mais l'extension du délit de négationnisme a bien eu lieu. Au début de l'année 2017, une loi est intervenue pour incriminer la négation de très nombreux crimes, mais pas du génocide des Arméniens. Le droit français a depuis un aspect surprenant : parmi les autres négationnismes que celui qui vise la Shoah, le cas le plus répandu, le plus débattu, dont l'incrimination est réclamée avec le plus de vigueur, est à peu près le seul qui échappe aujourd'hui à l'incrimination. Le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé à Troyes en 2017, s'efforce d'expliquer cette situation.
Tables des matières
- - L'extension du délit de négationnisme
  - Thomas Hochmann et Patrick Kasparian
  - Institut Universitaire Varenne
  - Hochmann Thomas et Kasparian Patrick
  - Peut-on incriminer d'autres négationnismes que celui de la Shoah ?7
  - Marguénaud Jean-Pierre
  - La Cour européenne des droits de l'homme à l'épreuve du négationnisme15
  - Hochmann Thomas
  - Le Conseil constitutionnel et l'art de la suggestion. À propos du critère de la condamnation juridictionnelle du crime nié37
  - Droin Nathalie
  - L'article 24 bis sanctionnant le délit de négationnisme : toujours discuté, toujours discutable ?59
  - Couyoumdjian Alexandre
  - Quand le négationnisme n'est pas une infraction, il reste un mensonge81
  - Documents
  - Pech Laurent
  - Intervention à l'audience de la Grande chambre de la Cour européenne des droits de l'homme dans l'affaire Perinçek c. Suisse113
  - Hochmann Thomas
  - Mémoire d'amicus curiae adressé au Conseil constitutionnel dans l'affaire 2016-745 DC119
  - Les Auteurs135
  - Tables des matières137
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre