Laïcité : une question de frontière(s)
Frédérique de la Morena
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Liste des auteursVII
Préface par Dominique SchnapperIX
Introduction par Frédérique De la Morena1
Première partie
Quelles frontières pour quelle laïcité ?
Henri Pena-Ruiz, Pourquoi la laïcité ?7
I. - Introduction : un peu d'histoire7
II. - Étymologie du terme laïcité : une référence instructive8
III. - L'histoire, la philosophie et le droit : trois éclairages essentiels pour comprendre la généalogie des principes de l'idéal laïque8
IV. - Garantir la laïcité : le principe de séparation et ses enjeux9
V. - Racisme et laïcité, quel rapport ?9
VI. - Conclusion : les trois boussoles de la laïcité10
Laurent Bouvet, La carte de la laïcité et le territoire laïque13
I. - Une gauche contre la laïcité14
II. - L'appropriation identitaire de la laïcité20
Roseline Letteron, La laïcité française. Principe républicain et combat permanent25
I. - Combat historique26
II. - Le combat entre les normes juridiques28
III. - Le combat entre les systèmes juridiques30
Chaleb Bencheikh, De la laïcité35
Danielle Anex-Cabanis, Cité de Dieu, cité des hommes : toujours ouvert, un débat en pleine mutation49
Deuxième partie
Laïcité et territoires
Michel Seelig, Alsace et Moselle, frontières territoires et statuts57
Frédéric Dieu, La laïcité variable des Outre-mer63
Introduction63
I. - Un seul principe, mais deux régimes64
A. - Un seul principe64
1° À la différence de la loi du 9 décembre 2005, le principe constitutionnel de laïcité est applicable sur l'ensemble du territoire national64
2° Quelles sont les composantes du principe constitutionnel de laïcité qui sont applicables à l'ensemble des collectivités d'outre-mer ?64
B. - Deux régimes66
1° L'application du régime de droit commun métropolitain, issu de la loi de 1905, à la Guadeloupe, la Martinique, La Réunion, Saint-Barthélemy et Saint-Martin66
2° L'application d'un régime plus favorable aux cultes issu des décrets Mandel, en Guyane et Polynésie française, à Mayotte et Wallis-et-Futuna, en Nouvelle-Calédonie, à Saint-Pierre-et-Miquelon et dans les Terres australes et antarctiques françaises67
II. - Laïcité des Outre-mer et « laïcité à la française »70
A. - Quelle pérennité pour les régimes dérogatoires ?70
1° Une étrange application du principe de laïcité et une remise en cause possible par le législateur70
2° Une inégalité de traitement des cultes72
B. - Le legs de l'histoire et le caractère multiethnique plus solides que l'identité constitutionnelle ?73
1° Un principe de laïcité inclus dans l'identité constitutionnelle de la France ?73
2° L'importance du legs de l'histoire et du caractère multiethnique de la population74
Conclusion76
Sébastien Saunier, Laïcité et collectivités territoriales77
I. - Une liberté d'appréciation des acteurs locaux délimitée80
A. - Des principes constitutionnels renforcés80
B. - Une jurisprudence administrative équilibrée82
II. - Une liberté d'appréciation des acteurs locaux consolidée83
A. - L'exigence de neutralité du service public local, pivot de la laïcité84
B. - Une interdiction des subventions au culte assouplie86
Didier Guignard, Laïcité et lieux publics : réflexions sur un relativisme paroxysmique89
I. - Les lieux publics, essai de délimitation90
A. - Une évolution sémantique90
B. - L'espace public, vers une nouvelle signification93
II. - L'article 28 de la loi de 190594
A. - De la crèche94
B. - À la croix96
Gilles Clavreul, La laïcité dans les services publics99
I. - Des territoires sous pression identitaire101
II. - Des agents publics « démunis »104
Troisième partie
Sphère publique et sphère privée en questions
Nicole Maggi-Germain, L'entreprise et la communauté de travail109
Introduction109
I. - La communauté en Droit du travail111
A. - La notion de communauté de travail111
B. - La structuration juridique de la communauté de travail par la jurisprudence113
II. - La contribution de la communauté de travail à l'institutionnalisation de l'« entreprise »116
A. - La communauté de travail au fondement de l'unité économique et sociale (UES)116
B. - La communauté de travail, un cadre d'exercice des libertés et droits fondamentaux des travailleurs ?119
Conclusion121
Catherine Kintzler, Réflexions sur la laïcité scolaire. Objet, sujet et modèle du savoir à l'école publique123
I. - Que fait-on dans une école laïque ?123
II. - La position critique125
III. - Les figures du doute125
IV. - Les humanités127
Alain Seksig, Compréhension et appropriation de la laïcité par des enfants de migrants à l'école publique française129
I. - La nouvelle querelle de la laïcité129
II. - Une singularité française incommunicable ?130
Jacques Viguier, La délicate application de la laïcité dans l'université135
I. - La laïcité et les libertés universitaires137
A. - L'inversion contemporaine des positions politiques en matière de laïcité137
B. - La confrontation entre la laïcité et les libertés universitaires141
II. - L'existence de différents aspects de la laïcité dans l'université145
A. - La question du vêtement145
B. - Le contenu des programmes150
C. - La question des lieux de prières151
D. - La pratique du sport153
E. - La question des repas155
III. - Le rapport entre liberté d'expression et laïcité dans l'université en lien avec la société156
A. - La liberté d'expression face au blasphème156
B. - La liberté d'expression face à l'apostasie158
C. - La liberté d'expression face au refus de la simple critique159
D. - La liberté d'expression face au rejet de l'autre159
E. - La liberté d'expression face à l'apartheid160
Jean-Christophe Videlin, La laïcité dans les armées165
I. - La laïcité, un droit à la religion étendu pour le militaire167
A. - Les droits religieux du militaire167
B. - La contribution de l'armée à l'exercice de la religion168
II. - La laïcité, des restrictions à la religion étendues pour le militaire171
A. - L'obligation de disponibilité171
B. - L'obligation de neutralité172
Cécile Castaing, Laïcité et service public hospitalier175
I. - La neutralité sans frontière du service public hospitalier178
II. - L'organisation laïque de l'hôpital et les frontières entre espaces publics et espaces privés180
III. - Aux frontières de la laïcité... La vie, la mort, le respect de l'intégrité du corps humain et le consentement aux soins184
Propos conclusif
Jean-Éric Schoettl, Le principe de laïcité à la française : remise en cause et résistance sur le terrain du droit187
I. - La remise en cause de la laïcité dans la sphère publique188
II. - La remise en cause du principe de laïcité dans les relations entre les particuliers et les administrations190
III. - La remise en cause de la laïcité dans le secteur privé191
IV. - La remise en cause du principe de laïcité dans l'espace public et les lieux ouverts au public194
Conclusion196