Organisation et gestion de l'Éducation nationale : de la maternelle à l'enseignement supérieur

Auteur(s) :

Szymankiewicz, Christine Découvrir l'auteur

Résumé

Une description complète actualisée de l'ensemble du système éducatif français à travers ses structures et les fonctions de ses services, ses personnels et ses missions. L'ouvrage aborde le lien nécessaire, de la maternelle à l'université, entre administration et pédagogie. L'exercice des responsabilités, le management et la modernisation du système sont aussi étudiés. ©Electre 2020

Autre(s) auteur(s)
- Cytermann, Jean-Richard
Éditeur(s)
- Berger-Levrault
- Dupli-print
Date
- impr. 2020
Notes
- En appendice, choix de documents
- Bibliogr. et webliogr. p. 619-621. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (651 p.) : ill. ; 24 cm
Collections
- Les Indispensables (Paris. 2002)
Sujet(s)
Epoque
- 1990-2020
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-7013-2051-9
Indice
- 37.013 Administration et gestion des établissements
Quatrième de couverture
- Organisation et gestion de l'Éducation nationale
  De la maternelle à l'enseignement supérieur
  L'architecture d'ensemble du système éducatif, de la maternelle à l'enseignement supérieur, est particulièrement complexe. Cet ouvrage de référence, aujourd'hui un classique, propose au lecteur un panorama exhaustif de l'ensemble du système éducatif à travers ses structures, ses personnels et ses missions.
  Cette nouvelle édition intègre les nombreux et importants changements qui ont eu lieu depuis 2014 avec, en particulier, les lois « école de la confiance », « orientation et réussite des étudiants » ainsi que les réformes de l'organisation territoriale de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur, et la réforme fondamentale et historique du baccalauréat.
  Elle a été écrite pendant la période de la crise sanitaire liée à la diffusion du covid-19, qui a bouleversé la gestion du système éducatif et les pratiques pédagogiques. Cette crise oblige, en effet, à aborder de façon radicalement différente la question du développement du numérique et de l'enseignement à distance, la relation entre l'État et les familles mais aussi les modes de pilotage de l'Éducation nationale. Elle montre plus encore qu'auparavant l'imbrication du rôle de l'État et des collectivités territoriales.
Tables des matières
- - Organisation et gestion de l'Éducation nationale
  - De la maternelle à l'enseignement supérieur
  - Christine Szymankiewicz
  - Jean-Richard Cytermann
  - Berger-Levrault
  - Remerciements5
  - Sommaire7
  - Avant-propos11
  - Partie 1 Structures et fonctions des services centraux et des services déconcentrés19
  - Chapitre 1 Les organes centraux21
  - Section 1 Le ministère de l'Éducation nationale (MEN) et le ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR)21
  - Sous-section 1 De l'Université impériale à la veille de la Libération21
  - Sous-section 2 De la Libération à 198123
  - Sous-section 3 De 1981 à 199331
  - Sous-section 4 De 1993 à 202036
  - Sous-section 5 Observations générales49
  - Sous-section 6 Les personnels à l'administration centrale51
  - Sous-section 7 La formation des personnels à l'administration centrale54
  - Section 2 Les organes consultatifs au niveau national56
  - Sous-section 1 Le Conseil supérieur de l'éducation (CSE)56
  - Sous-section 2 Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)59
  - Sous-section 3 Les conférences de l'enseignement supérieur61
  - Sous-section 4 Autres conseils65
  - Sous-section 5 Le Conseil supérieur des programmes66
  - Sous-section 6 Des instances d'évaluation67
  - Sous-section 7 Les commissions statutaires68
  - Sous-section 8 Autres conseils, comités, commissions73
  - Section 3 Le médiateur de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur (C. éduc., art. L. 23-10-1)76
  - Section 4 Les inspections générales (C. éduc., art. D. 241-1 à R. 241-17)80
  - Section 5 Les grands établissements publics ou assimilés84
  - Sous-section 1 L'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)85
  - Sous-section 2 Le Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)86
  - Sous-section 3 L'Institut français de l'Éducation (IFÉ) (ex-Institut national de recherche pédagogique [INRP])87
  - Sous-section 4 Le Centre international d'études pédagogiques (CIEP)87
  - Sous-section 5 Le Centre national d'enseignement à distance (CNED)88
  - Sous-section 6 CANOPE (ex-CNDP)89
  - Sous-section 7 Le Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS) et les Centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS)90
  - Sous-section 8 L'Union des groupements d'achats publics (UGAP)92
  - Chapitre 2 L'administration de l'académie95
  - Section 1 L'académie, circonscription administrative de l'Éducation nationale95
  - Sous-section 1 Historique de la carte des académies95
  - Sous-section 2 La carte des académies99
  - Section 2 Le recteur d'académie100
  - Sous-section 1 Origines et évolution de la fonction rectorale100
  - Sous-section 2 Conditions de nomination des recteurs104
  - Sous-section 3 Attributions et pouvoirs des recteurs105
  - Sous-section 4 Attributions et pouvoirs du recteur dans l'enseignement supérieur113
  - Section 3 Les services rectoraux116
  - Sous-section 1 L'état-major du recteur et les inspections régionales116
  - Sous-section 2 Les personnels des rectorats et des services déconcentrés121
  - Sous-section 3 Les structures du rectorat124
  - Section 4 Les organes consultatifs au niveau de la région et de l'académie126
  - Sous-section 1 Dans la région127
  - Sous-section 2 Dans l'académie128
  - Section 5 Les établissements publics dans l'académie133
  - Section 6 L'organisation de l'académie de Paris133
  - Sous-section 1 Historique de l'organisation de l'académie de Paris134
  - Sous-section 2 Le dispositif actuel136
  - Sous-section 3 Un service interacadémique : le SIEC136
  - Section 7 Les dispositions concernant la Corse, les collectivités territoriales périphériques d'outre-mer et Andorre137
  - Sous-section 1 La collectivité territoriale de Corse et l'académie de Corse (C. éduc., art. L. 215-1 et R. 215-1)137
  - Sous-section 2 Les collectivités territoriales périphériques d'outre-mer (C. éduc., art. L. 161-1 à L. 164-3 ; art. D. 161-1 à D. 164-1 ; art. L. 214-17 et s.)139
  - Sous-section 3 La Nouvelle-Calédonie146
  - Sous-section 4 L'enseignement français en Andorre et en Allemagne149
  - Chapitre 3 L'administration départementale151
  - Section 1 Le directeur des services académiques de l'Éducation nationale (DASEN)151
  - Sous-section 1 Évolution de la fonction152
  - Sous-section 2 Attributions et compétences155
  - Section 2 Les services départementaux de l'Éducation nationale159
  - Sous-section 1 L'état-major DASEN et les personnels de l'inspection académique159
  - Sous-section 2 L'organisation des services départementaux162
  - Sous-section 3 Le centre départemental de documentation pédagogique (CDDP)164
  - Section 3 Les organes consultatifs au niveau du département165
  - Sous-section 1 Le conseil départemental de l'Éducation nationale (CDEN) (C. éduc., art. L. 235-1 et R. 235-1 à R. 235-11-1)165
  - Sous-section 2 Instances sous la présidence du directeur académique des services de l'Éducation nationale (DASEN)167
  - Partie 2 L'exercice des responsabilités dans le système éducatif171
  - Chapitre 1 Décentralisation et déconcentration dans l'enseignement public173
  - Section 1 Rappel de la situation avant 1983173
  - Section 2 Principes et dispositions générales de la décentralisation de l'enseignement177
  - Sous-section 1 Trois phases177
  - Sous-section 2 L'EPLE concerné180
  - Sous-section 3 Dispositions pour la mise en oeuvre de la décentralisation181
  - Sous-section 4 Les dépenses des écoles184
  - Sous-section 5 Les dépenses des collèges et des lycées190
  - Sous-section 6 De nouvelles instances de concertation199
  - Sous-section 7 Les transports scolaires200
  - Sous-section 8 Le transfert des personnels techniciens, ouvriers et de service des EPLE202
  - Sous-section 9 Autres compétences transférées pour l'organisation de l'enseignement205
  - Section 3 Le rôle de l'État208
  - Sous-section 1 Les établissements à la charge de l'État208
  - Sous-section 2 La création des établissements scolaires208
  - Sous-section 3 Les dépenses à la charge de l'État209
  - Sous-section 4 L'ordonnancement des dépenses de l'Éducation nationale210
  - § 1 L'ordonnancement des dépenses des services centraux et des services déconcentrés210
  - § 2 Les dépenses des établissements212
  - Sous-section 5 Les compétences conservées par l'État213
  - Sous-section 6 La préparation des rentrées214
  - § 1 Pour les écoles214
  - § 2 Pour le 2^nd degré218
  - Section 4 La gestion et la tutelle des établissements scolaires222
  - Sous-section 1 L'organisation des EPLE223
  - § 1 Le chef d'établissement225
  - § 2 Le conseil d'administration229
  - § 3 Les autres instances ou conseils237
  - § 4 Autres dispositions relatives à la gestion des EPLE244
  - Sous-section 2 Le contrôle des EPLE245
  - Section 5 La déconcentration administrative et l'émergence d'une nouvelle gouvernance académique250
  - Sous-section 1 La déconcentration administrative dans l'Éducation nationale : une succession de mesures pour l'un des ministères ayant le plus déconcentré de longue date250
  - Sous-section 2 Une accélération due principalement au processus de décentralisation tant territoriale que par service et à l'impact des réorganisations territoriales étatiques254
  - Sous-section 3 Le choix d'une gouvernance académique : le décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 (JO, 6 janv. 2012)255
  - Chapitre 2 L'enseignement scolaire259
  - Section 1 Les principes d'organisation de l'enseignement scolaire259
  - Sous-section 1 Des principes constitutionnels259
  - Sous-section 2 L'obligation scolaire264
  - Sous-section 3 La lutte contre les discriminations269
  - Sous-section 4 L'accueil des élèves en situation de handicap272
  - Sous-section 5 Les régulations scolaires, la carte scolaire280
  - Section 2 La scolarité aux différents niveaux287
  - Sous-section 1 L'organisation générale des études287
  - Sous-section 2 La scolarité dans l'enseignement primaire290
  - Sous-section 3 La scolarité au collège299
  - Sous-section 4 La scolarité au lycée306
  - Sous-section 5 Le projet d'établissement318
  - Sous-section 6 L'orientation des élèves321
  - Section 3 La lutte pour la réussite éducative et scolaire327
  - Sous-section 1 École et lutte contre l'exclusion327
  - Sous-section 2 Les mesures générales pour aider les élèves en difficulté330
  - Sous-section 3 Les dispositifs de l'éducation prioritaire336
  - Sous-section 4 La lutte contre le décrochage scolaire347
  - Sous-section 5 La vie scolaire dans les collèges et les lycées352
  - Sous-section 6 La prévention et la lutte contre la violence en milieu scolaire357
  - Section 4 La place des parents à l'école364
  - Sous-section 1 Le droit des parents364
  - Sous-section 2 Les associations de parents d'élèves366
  - Section 5 Assurance, accidents et sorties scolaires368
  - Sous-section 1 Les accidents scolaires et les assurances scolaires368
  - Sous-section 2 Les sorties pédagogiques et les voyages scolaires370
  - Section 6 Les aides financières à la scolarité373
  - Sous-section 1 Les fonds d'aide374
  - Sous-section 2 Les bourses375
  - Section 7 Les examens380
  - Section 8 La formation tout au long de la vie388
  - Sous-section 1 Les principes388
  - Sous-section 2 L'organisation administrative de la formation continue dans l'Éducation nationale399
  - Section 9 L'apprentissage403
  - Sous-section 1 Les principales étapes législatives403
  - Sous-section 2 Le dispositif de formation et les effectifs de l'apprentissage410
  - Sous-section 3 Le rôle des services académiques414
  - Section 10 L'enseignement privé415
  - Sous-section 1 Ouverture et contrôle des établissements d'enseignement privés416
  - Sous-section 2 Un dispositif législatif foisonnant418
  - Sous-section 3 Le régime contractuel institué par la loi Debré421
  - Sous-section 4 Les autorités compétentes423
  - Chapitre 3 La répartition des compétences dans l'administration de l'Enseignement supérieur et de la Recherche427
  - Section 1 Statut et organisation des établissements d'enseignement supérieur427
  - Sous-section 1 Le contexte juridique427
  - Sous-section 2 Les organes statutaires de l'université431
  - Sous-section 3 Les composantes434
  - Sous-section 4 Autres aspects de l'organisation et du fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur436
  - Sous-section 5 Les modes de coopération entre établissements d'enseignement supérieur437
  - Section 2 L'exercice de l'autonomie et la tutelle des universités441
  - Section 3 L'organisation des enseignements448
  - Sous-section 1 La carte des formations et des établissements448
  - Sous-section 2 Les études d'enseignement supérieur450
  - Sous-section 3 Les procédures d'habilitation et d'accréditation455
  - Sous-section 4 Le contrôle des connaissances et la délivrance des diplômes456
  - Sous-section 5 La formation continue458
  - Section 4 Les opérations d'investissement459
  - Section 5 L'aide sociale aux étudiants462
  - Sous-section 1 Les bourses d'enseignement supérieur464
  - Sous-section 2 L'accueil en résidences universitaires et la restauration465
  - Sous-section 3 La médecine préventive466
  - Section 6 La recherche, la technologie467
  - Sous-section 1 Le cadre général467
  - Sous-section 2 Quelques organismes et dispositifs de recherche474
  - Partie 3 Management et modernisation du système éducatif479
  - Chapitre 1 Les évolutions du management481
  - Section 1 La modernisation du système éducatif481
  - Section 2 Le management du système éducatif484
  - Sous-section 1 Le management et le pilotage484
  - Sous-section 2 Le management par les projets485
  - Sous-section 3 Le pilotage486
  - Section 3 La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF)487
  - Chapitre 2 Les outils du management et de la modernisation491
  - Section 1 L'évaluation : une révolution culturelle à l'Éducation nationale ?491
  - Section 2 De l'informatique pédagogique au numérique497
  - Section 3 L'approche juridique : une exigence permanente502
  - Chapitre 3 De la gestion des personnels à la gestion des ressources humaines dans l'enseignement public509
  - Section 1 La gestion des personnels des écoles et des établissements du second degré509
  - Sous-section 1 Statut général et statuts particuliers509
  - Sous-section 2 Le service et les missions des enseignants513
  - Sous-section 3 Le recrutement des enseignants517
  - Sous-section 4 La gestion des enseignants524
  - Sous-section 5 Les personnels à recrutement ou gestion académiques527
  - § 1 Les professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)527
  - § 2 Les personnels enseignants non titulaires du 2^nd degré528
  - Sous-section 6 Le remplacement des professeurs absents534
  - Section 2 La gestion des personnels d'encadrement537
  - Sous-section 1 Les directeurs d'écoles maternelles et élémentaires538
  - Sous-section 2 Les personnels de direction539
  - Sous-section 3 Les corps d'inspection territoriaux542
  - Sous-section 4 Les autres personnels d'encadrement544
  - Sous-section 5 Les personnels non enseignants des établissements scolaires545
  - Section 3 La gestion des personnels de l'enseignement supérieur546
  - Sous-section 1 Les personnels enseignants titulaires546
  - Sous-section 2 Les autres personnels enseignants titulaires et non titulaires552
  - Sous-section 3 La gestion des enseignants-chercheurs554
  - Sous-section 4 Les personnels non enseignants de l'enseignement supérieur556
  - Sous-section 5 Directeur général des services et agent comptable d'université558
  - Section 4 Émergence d'une gestion des ressources humaines559
  - Sous-section 1 Une lente évolution559
  - Sous-section 2 Une démarche de nature prévisionnelle561
  - Section 5 Le rôle clé de la formation565
  - Sous-section 1 Les INSPE et la formation initiale des enseignants565
  - Sous-section 2 La formation continue des enseignants566
  - Sous-section 3 Les personnels non enseignants568
  - Sous-section 4 L'ESENESR et L'IH2EF, Institut des hautes études de l'éducation et de la formation568
  - Section 6 Les pensions571
  - Sous-section 1 Présentation571
  - Sous-section 2 Les missions du service573
  - Sous-section 3 La gestion des pensions574
  - Chapitre 4 Le système éducatif et l'ouverture internationale577
  - Section 1 Un lien étroit avec les différents acteurs de l'action internationale577
  - Section 2 Harmonisation et initiatives européennes588
  - Annexes591
  - Annexe 1 Principales filières de formation (2013-2014)593
  - Annexe 2 Formation historique des 1^er et 2^nd degrés, et émergence de l'enseignement professionnel595
  - Annexe 3 La LOLF - Glossaire597
  - Annexe 4 La fabrique des programmes scolaires599
  - Annexe 5 Lettre du 7 janvier 1980 et Christian Beullac aux recteurs et inspecteurs d'académie601
  - Annexe 6 Pandémie de covid-19603
  - Annexe 7 Le nouveau bac615
  - Bibliographie619
  - Principaux sigles623
  - Index631
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre