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Histoires du droit commercial

Résumé

Une histoire de l'apparition et de l'évolution des règles régissant les échanges économiques en Europe depuis l'Antiquité. Autour de trois axes, les acteurs, les savoirs et les techniques, l'auteur décrit la naissance d'institutions publiques et privées, le développement du droit des affaires, la circulation des valeurs, l'élaboration d'une doctrine juridique et la dynamique des réseaux. ©Electre 2020


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2020
  • Notes
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (XII-429 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7178-7146-3
  • Indice
    • 340.9 Histoire du droit et des institutions
  • Quatrième de couverture
    • Droit et économie entretiennent des relations étroites dans la vie du commerce depuis l'Antiquité. Avec l'apparition et l'évolution de règles et d'institutions pour les acteurs et leurs activités, des histoires du droit commercial se donnent à lire.

      À travers le temps et pour l'espace européen, ces histoires intéressent la formation et la pratique des usages du commerce, l'expression du ius mercatorum et l'affirmation du droit commercial à partir du XIXe. Son évolution est mise en perspective et son dépassement au XXe siècle questionné.

      Des droits antiques au droit des affaires, cet ouvrage porte attention aux divers acteurs privés et publics, aux savoirs des juristes et des marchands ainsi qu'aux techniques pour manifester la confiance, valoriser le capital et reconnaître l'entreprise.


  • Tables des matières
      • Histoires du droit commercial

      • Florent Garnier

      • Albert Rigaudière

      • Economica

      • Abréviations VII
      • Introduction 1
      • Prolégomènes antiques
      • Chapitre 1 - Des cités méditerranéennes à l'Empire romain 12
      • Section 1 - Code, tablettes et traités12
      • Section 2 - Des royautés à la cité17
      • Section 3 - De l'Urbs à l'Empire24
      • Chapitre 2 - Commercium et échanges 33
      • Section 1 - Un droit adapté aux échanges34
      • Section 2 - Des acteurs commerciaux40
      • Section 3 - L'héritage antique44
      • Première partie
      • Acteurs
      • Titre 1
      • Pratiques
      • Chapitre I - Pouvoirs et marchands 61
      • Section 1 - Action seigneuriale61
      • Section 2 - Réglementation royale68
      • Section 3 - Affirmation de l'Église75
      • Chapitre 2 - Associations et usages 87
      • Section 1 - L'activité de l'homme-marchand87
      • Section 2 - La dynamique de réseaux92
      • Section 3 - La vie du droit du commerce96
      • Titre 2
      • Politiques
      • Chapitre 1 - Res publica et négoce 108
      • Section 1 - Vision108
      • Section 2 - Direction116
      • Section 3 - Intervention121
      • Chapitre 2 - Etat et commerce 138
      • Section 1 - Codification138
      • Section 2 - Action148
      • Section 3 - Organisation157
      • Deuxième partie
      • Savoirs
      • Titre 1
      • Former un droit
      • Chapitre 1 - Enseignement 174
      • Section 1 - La nécessité d'une formation174
      • Section 2 - L'affirmation d'un enseignement179
      • Section 3 - La conception d'une doctrine commercialiste184
      • Chapitre 2 - Expression 194
      • Section 1 - Une littérature des savoirs juridiques194
      • Section 2 - Une comparaison des droits203
      • Section 3 - Une circulation des idées208
      • Titre 2
      • Régler les conflits
      • Chapitre 1 - Instituer un juge spécifique 219
      • Section 1 - Apparition d'une juridiction des foires219
      • Section 2 - Création d'un tribunal pour les marchands222
      • Section 3 - Maintien d'une juridiction d'exception229
      • Chapitre 2 - Discuter des compétences 240
      • Section 1 - Rivalités240
      • Section 2 - Modèles244
      • Section 3 - OEuvre248
      • Chapitre 3 - Arbitrer 257
      • Section 1 - La pratique de l'arbitrage257
      • Section 2 - De l'arbitre-rapporteur à l'arbitrage forcé264
      • Section 3 - Le développement de l'arbitrage international266
      • Troisième partie
      • Techniques
      • Titre 1
      • Manifester la confiance
      • Chapitre 1 - Affirmation des sociétés de personnes 277
      • Section 1 - La confiance exprimée277
      • Section 2 - La confiance organisée281
      • Chapitre 2 - Organisation de la faillite 290
      • Section 1 - La confiance trahie290
      • Section 2 - La confiance restaurée300
      • Titre 2
      • Valoriser le capital
      • Chapitre 1 - Promotion des sociétés de capitaux 310
      • Section 1 - Consécration310
      • Section 2 - Organisation320
      • Chapitre 2 - Circulation de valeurs 336
      • Section 1 - Financer le commerce336
      • Section 2 - Assurer les échanges346
      • Titre 3
      • Reconnaître l'entreprise
      • Chapitre 1 - Fondation 360
      • Section 1 - Lier l'économie et le droit360
      • Section 2 - Cerner la notion d'entreprise365
      • Chapitre 2 - Exploration 375
      • Section 1 - De nouvelles dimensions du droit375
      • Section 2 - D'un droit à l'autre389
      • Index des noms de personnes 399
      • Index des matières 409

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 340.9 GAR

    Niveau 3 - Droit