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Livre

Manuel de Leuven sur le droit international applicable aux opérations de paix : préparé par un groupe international d'experts à l'invitation de la Société internationale de droit militaire et de droit de la guerre

Résumé

Une vue d'ensemble du cadre juridique et des normes de droit international applicables à la planification et à la conduite des opérations de paix, ainsi que des bonnes pratiques qui y sont associées, à travers la formulation de règles au conditionnel élaborées par les membres du groupe international d'experts ayant contribué à cet ouvrage de référence. ©Electre 2021


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2021
  • Notes
    • Traduit de l'anglais
    • Publié pour la 1ère fois en version anglaise sous le titre "Leuven manual on the international law applicable to peace operations", Cambridge University Press, 2018.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (411 p.) : couv. en coul. ; 24 cm
  • Autre(s) édition(s)
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-8027-6536-3
  • Indice
    • 341.8 Droit de la guerre (généralités)
  • Quatrième de couverture
    • Manuel de Leuven sur le droit international applicable aux opérations de paix

      Le Manuel de Leuven offre un aperçu complet des règles qui font autorité et qui doivent être respectées lors d'opérations de paix menées sous l'égide des Nations unies, de l'Union européenne, de l'OTAN, de l'Union africaine et d'autres organisations. Le Manuel contient également des commentaires détaillés sur les bonnes pratiques liées aux règles qu'il contient. Le Manuel aborde de nombreux sujets parmi lesquels les droits de l'homme, le droit international humanitaire, les aspects de genre, l'emploi de la force et la detention par les casques bleus, la protection des civils et la pertinence du droit de l'État hôte. Des universitaires de renom, des officiers militaires et des fonctionnaires, ayant une expérience pratique des opérations de paix contemporaines, figurent parmi le groupe international d'experts ayant contribué à l'ouvrage. Ce groupe a également pu compter sur les contributions d'experts des Nations unies, de l'Union africaine, de l'OTAN et du Comité international de la Croix-Rouge, fournies à titre individuel. Ce Manuel est destiné à servir les États et les organisations impliqués dans la planification et la conduite d'opérations de paix, ainsi que les practiciens et le monde académique.


  • Tables des matières
      • Manuel de Leuven sur le droit international applicable aux opérations de paix

      • Terry D. Gill, Dieter Fleck, William H. Boothby et Alfons Vanheusden

      • Marco Benatar et Remy Jorritsma

      • Laurence De Graeve

      • Bruylant

      • Sommaire 5
      • Collaborateurs à l'ouvrage 7
      • Préface 9
      • Remerciements 11
      • Contexte, contenu et approche du Manuel 13
      • Partie I
      • Introduction
      • 1. Champ d'application du Manuel23
      • 2. Bref historique du droit des opérations de paix27
      • Partie II
      • Cadre juridique applicable à la conduite des opérations de paix et articulation entre les régimes juridiques applicables
      • 3. Mandat47
      • 4. Cadre juridique et procédures spécifiques à chaque organisation53
      • 4.1. Introduction53
      • 4.2. Commandement et contrôle59
      • 4.3. Union africaine69
      • 4.4. Union européenne74
      • 4.5. Organisation du Traité de l'Atlantique Nord80
      • 4.6. Organisations sous-régionales86
      • 5. Applicabilité du droit international des droits de l'homme aux opérations de paix91
      • 6. Applicabilité du droit international humanitaire aux opérations de paix107
      • 7. Mise en oeuvre de la dimension de genre121
      • 8. Statut des forces et statut de la mission135
      • 9. Droit de l'État hôte145
      • 10. Droit de l'État d'envoi151
      • 11. Protocoles d'accord entre pays contributeurs de troupes et autres instruments et règlements pertinents155
      • Partie III
      • Conduite d'une opération de paix (mandatée) par les Nations unies
      • 12. Emploi de la force161
      • 13. Détention173
      • 14. Protection des civils193
      • 14.1. Général193
      • 14.2. Enfants199
      • 14.3. Lutte contre l'exploitation et les abus sexuels206
      • 14.4. Réfugiés et autres personnes déplacées de force219
      • 15. Composantes aérienne et maritime des opérations de paix237
      • 16. Contrôle du respect des règles en matière de déontologie et de discipline247
      • 17. Promotion de l'État de droit263
      • 18. Déminage et enlèvement des restes explosifs273
      • Partie IV
      • Responsabilisation et responsabilité
      • 19. Responsabilisation et responsabilité dans les opérations de paix281
      • 20. Demandes d'indemnités de tiers299
      • 21. Responsabilité pénale individuelle et justice pénale internationale dans le cadre des opérations de paix321
      • Annexe I337
      • Annexe II357
      • Annexe III359
      • Annexe IV363
      • Annexe V371
      • Annexe VI377
      • Annexe VII385
      • Annexe VIII393
      • Table des matières 409

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 341.8 GIL

    Niveau 3 - Droit