Rédiger en droit
Guide de l'étudiant, du chercheur et du praticien
Michèle Lenoble-Pinson
Jean-Pierre Buyle
Larcier
Préface
7
Avant-propos
15
Sommaire
17
Introduction générale
23
Abréviations
31
Conventions
33
Partie1
Fondements de la rédaction pour tous publics : étudiants, doctorants, scientifiques, praticiens
Conseils généraux de contenu et de forme35
Chapitre 1 Construire le texte
37
Section 1 Texte explicatif et texte raisonné ou argumentatif38
§ 1. Texte explicatif38
§ 2. Texte argumentatif39
§ 3. Typologie d'arguments41
§ 4. Marques textuelles45
Section 2 La phrase, unité de pensée46
§ 1. Évitez les phrases longues et complexes47
1) Évitez les clichés et le style dit substantif. Préférez les verbes propres
48
2) Une idée par phrase ou une phrase par idée
52
3) Construction : sujet - verbe - complément
53
4) Un verbe conjugué. Une proposition indépendante
54
5) Présentation visualisée
56
§ 2. Soyez attentif aux pièges de la phrase négative58
§ 3. Évitez la lourdeur des formes passives61
§ 4. Évitez l'anonymat des tournures impersonnelles63
Section 3 Le paragraphe, unité du texte raisonné65
§ 1. L'alinéa67
§ 2. Les transitions, la progression et la forme68
§ 3. Introduisez des gradations70
1) Quasi-synonymes en progression ascendante ou descendante
70
2) Énumération ternaire croissante ou décroissante
71
3) Adverbes et superlatifs relatifs
72
Section 4 Les articulations logiques : termes de liaison et connecteurs logiques72
§ 1. Locutions-charnières, phrases-charnières, paragraphes-charnières73
§ 2. Termes de liaison73
§ 3. Erreurs récurrentes dans l'emploi des termes de liaison75
1) Parce que, car et par ce que
75
2) Car en effet
76
3) Puisque, plus catégorique que parce que, est proche de car
76
4) Peut-on utiliser par contre ?
77
5) Pour quoi ? , pour quoi / Pourquoi ? , pourquoi
78
6) [Puis ensuite], [puis alors], [alors ainsi], etc.
78
7) Ainsi, au moins, aussi, du moins, et encore, peut-être, sans doute, etc
78
8) Quoique ? quoi que
79
§ 4. Termes-pivots79
Section 5 La ponctuation, « la respiration de la phrase » (F. Gregh)81
§ 1. L'espace : espace fine et espace normale ou forte82
§ 2. Le point83
§ 3. La virgule84
§ 4. Le point-virgule90
§ 5. Le deux-points ou les deux-points ou le double point92
§ 6. Les guillemets94
§ 7. Les parenthèses94
§ 8. Les crochets96
§ 9. Le tiret97
§ 10. Le point d'interrogation99
§ 11. Le point d'exclamation101
§ 12. Les points de suspension102
§ 13. La barre oblique103
§ 14. L'art de la ponctuation105
Chapitre 2 Écrire en français correct avec clarté et concision
107
Section 1 Conjugaison : le présent108
§ 1. L'indicatif présent108
§ 2. L'impératif présent109
Section 2 Conjugaison : les temps du passé111
§ 1. Le passé simple111
§ 2. L'imparfait111
§ 3. Le passé composé113
§ 4. Le passé antérieur114
§ 5. Le plus-que-parfait115
§ 6. Le passé surcomposé116
Section 3 Valeur des modes indicatif et subjonctif116
§ 1. Avant que + subjonctif / Après que + indicatif118
§ 2. Propositions relatives118
§ 3. Si... et que, suivi du subjonctif119
Section 4 Concordance des temps dans la subordonnée au subjonctif119
Section 5 Orthographe et variantes recommandées par l'Académie française122
§ 1. Peut-on toucher à l'orthographe sans nuire à la langue ?123
§ 2. Sept règles modifiées124
§ 3. Quels sont les bénéfices ?130
§ 4. Bilan : les rectifications sont des variantes recommandées133
Section 6 Féminisation135
§ 1. Féminiser les noms de métier, fonction, grade ou titre136
§ 2. Féminiser les textes137
Chapitre 3 Conventions d'écriture
141
Section 1 Caractères romains, italiques, gras141
§ 1. Caractère romain et caractère italique141
§ 2. Caractère gras143
Section 2 Capitales, majuscules et accents144
§ 1. Capitales et majuscules144
§ 2. Accents145
§ 3. Majuscules145
§ 4. Les noms et la majuscule146
§ 5. Les adjectifs et la majuscule150
Section 3 Troncations151
§ 1. Abréviations151
§ 2. Sigles et acronymes155
§ 3. Symboles157
Section 4 Écriture des nombres158
§ 1. Écriture des nombres en chiffres arabes158
§ 2. Écriture des nombres en chiffres romains159
§ 3. Écriture des nombres en lettres159
Chapitre 4 Grammaire et syntaxe. Solécismes récurrents
161
Section 1 Anacoluthe162
§ 1. Un complément donné à tort à deux verbes162
§ 2. Asymétrie de deux compléments163
§ 3. Participe passé ou participe présent en tête de phrase164
§ 4. Phrases finales de lettres165
Section 2 Redondance ou pléonasme grammatical165
§ 1. Pronoms redondants : où... y ; elle166
§ 2. Pronom relatif dont : de... dont ; dont... d'entre eux ; dont... en167
Section 3 Pronoms ambigus dits amphibologiques167
§ 1. Les pronoms relatifs qui, que, dont168
§ 2. Équivoques dues aux pronoms personnels169
Section 4 Prépositions170
§ 1. Prépositions inappropriées170
§ 2. Omission de la préposition nécessaire173
§ 3. Omission du complément de la préposition174
Section 5 Interrogation directe et indirecte174
Chapitre 5 Vocabulaire. Risques de barbarismes177
Section 1 Faux amis177
§ 1. Homonymes177
§ 2. Paronymes178
§ 3. Construction verbale : s'avérer179
Section 2 Pléonasmes180
§ 1. Pléonasmes lexicaux ou tautologies180
§ 2. Pléonasmes anciens de la langue du droit182
§ 3. Pléonasme typographique183
Section 3 Adverbes183
§ 1. Abus d'adverbes en -ment et de formes en -ant (adjectifs verbaux)183
§ 2. Adverbes et épithètes déconseillés184
Section 4 Vocabulaire latin usuel184
Section 5 Régionalismes belges186
§ 1. Existe-t-il une langue belge ?186
§ 2. Belgicismes usuels187
§ 3. Belgicismes juridiques et administratifs191
§ 4. Latinismes belges193
Partie2
La rédaction au service des auteurs d'écrits scientifiques : étudiants, doctorants, chercheurs et spécialistes en droit
Introduction. Comment rédiger efficacement pour convaincre le jury d'examens, le jury de thèse ou le comité de lecture du bien-fondé de la recherche juridique présentée ?199
Chapitre 1 La recherche documentaire juridique préalable et la préparation
201
Section 1 Du plan de travail à la table des matières202
§ 1. Élaborer le plan de travail, puis l'adapter202
§ 2. Le plan de travail devient la table des matières après équilibrage des parties204
§ 3. Plan du corps d'un ouvrage juridique et modes de numérotation207
1) Parties du corps de l'ouvrage
207
2) Trois modes de numérotation
208
§ 4. Structure de l'ouvrage juridique ou du travail scientifique209
Section 2 La recherche documentaire juridique211
Section 3 Le plagiat213
Section 4 Documents accompagnés de références bibliographiques214
Section 5 Préparer les annexes215
§ 1. Contenu des annexes215
§ 2. Prévoir le temps de préparation216
Chapitre 2 Les parties rédactionnelles propres aux écrits scientifiques
219
Textes préliminaires219
Section 1 Rédiger220
§ 1. Technique d'écriture et registre de langue écrite220
§ 2. Présentation d'une controverse221
§ 3. Article scientifique222
§ 4. Exigences et conventions universitaires223
§ 5. Papier et mise en pages224
Section 2 Les pages d'avant-propos226
§ 1. La page de couverture226
§ 2. La quatrième de couverture226
§ 3. La page de garde ou page de faux-titre227
§ 4. La page de titre227
§ 5. La page de remerciements230
1) Premier choix : le pronom je ou le pronom nous de modestie
230
2) Second choix : un ton classique ou désinvolte
232
§ 6. Envoi d'auteur ou dédicace235
§ 7. Table des matières ou sommaire236
§ 8. Liste d'abréviations et de conventions236
Chapitre 3 Écrire pour convaincre
237
Section 1 L'introduction237
§ 1. Première qualité : plaire au lecteur237
§ 2. Quand rédige-t-on l'introduction ?238
§ 3. Contenu général238
§ 4. Contenu détaillé, paragraphe par paragraphe239
1) Vue d'ensemble du sujet
240
2) Limites dans le temps et dans l'espace
241
3) Limites dans le sujet lui-même
241
4) Les mots-clés
242
5) Votre méthode de travail
243
6) Une difficulté
243
7) Une enquête
244
8) Les questions et les promesses
244
9) Le dernier paragraphe : le plan du développement
245
§ 5. Longueur245
Section 2 Le développement246
§ 1. Les mots-clés246
§ 2. Des titres246
§ 3. Dégagez l'essentiel de l'accessoire247
§ 4. Allez du général au particulier248
§ 5. Une analyse personnelle248
§ 6. Faites preuve d'esprit critique249
§ 7. Une écriture claire, concise et personnelle249
§ 8. Défauts à éviter dans le développement250
Section 3 Le découragement251
§ 1. Les premières pages rédigées251
§ 2. Enthousiasme et lassitude252
§ 3. Comment surmonter le découragement252
Section 4 Les citations : présentation et références253
§ 1. Les types de guillemets : français, anglais et allemands254
§ 2. Citation entre guillemets256
§ 3. Citation sans guillemets avec changement de caractère, de corps ou d'interligne259
§ 4. La référence de la citation262
§ 5. La ponctuation de fin de citation et de fin de référence263
Section 5 L'appel de note264
§ 1. L'astérisque *264
§ 2. L'appel de note numéroté par un chiffre en exposant : note1, note2, note3265
§ 3. Un chiffre en exposant mis entre parenthèses : note(1), note(2), note(3)266
§ 4. Un chiffre usuel entre parenthèses : note (1), note (2), note (3)266
Section 6 La note de bas de page267
§ 1. Où placer les notes ?268
§ 2. Comment numéroter les notes ?268
§ 3. Les numéros de repères de notes269
§ 4. Les références bibliographiques dans les notes270
Section 7 La conclusion273
§ 1. Longueur273
§ 2. Contenu273
§ 3. Forme274
Section 8 Les critères de cotation des travaux275
Chapitre 4 Les compléments nécessaires
277
Section 1 Glossaire277
Section 2 Bibliographie278
Section 3 Table des décisions citées280
Section 4 Index280
§ 1. Utilité de l'index281
§ 2. Comment et quand établir l'index281
Section 5 Table des matières282
§ 1. Contenu et présentation282
§ 2. Vue d'ensemble du sujet283
Section 6 Annexes284
§ 1. Annexes en fin de volume ou en un volume284
§ 2. Particularités des annexes, de leur présentation et de leur table286
Section 7 Relecture287
§ 1. Un impératif287
§ 2. Qui relit ?288
§ 3. Évaluer correctement les délais289
Chapitre 5 Langue soignée ou soutenue
291
Section 1 Le subjonctif291
§ 1. Formes verbales figées291
§ 2. Subjonctif littéraire293
Section 2 La négation294
§ 1. Éviter d'écrire [on en n'a pas]294
§ 2. Les adverbes de négation pas et non295
§ 3. La *double négation : cf. p. 55295
Section 3 Le ne explétif295
Section 4 La place l'adjectif297
Section 5 L'on300
§ 1. Valeurs du pronom *on {infra)300
§ 2. Nature et emploi de l'on300
Section 6 Difficultés grammaticales et syntaxiques301
§ 1. Avoir convenu ? être convenu301
§ 2. Style. Antériorité : parce que = pour301
§ 3. Style. Parce que... ne pas = faute de302
§ 4. Valeur de la lettre d en liaison302
§ 5. Le t' élidé ? le -t- analogique302
§ 6. Accord du verbe après deux sujets unis par ou303
§ 7. Accord du verbe après la plupart303
§ 8. Préposition des compléments du nom303
§ 9. Qu'est-ce qui se passe ? ou Qu'est-ce qu'il se passe ?304
§ 10. Voici/voilà. Ceci/cela. Celui-ci/celui-là304
Section 7 Difficultés lexicales305
§ 1. À cause de ? grâce à305
§ 2. Deuxième = second305
§ 3. Sur le plan (de) / [au plan (de)] / au niveau de / au point de vue (de)306
§ 4. Quelquefois ? quelques fois307
§ 5. Chance ? risque307
Partie3
La rédaction au service du juriste praticien
Écrire simplement pour être compris311
Constat liminaire311
Chapitre 1 « Rédiger si clairement » les textes de contact
315
Vingt conseils pragmatiques de contenu et de forme315
Chapitre 2 « Capter » le client, « captiver » le client
317
Dix conseils pratiques318
Section 1 Premier conseil. Allez directement à l'essentiel319
Section 2 Deuxième conseil. Personnalisez le texte grâce aux pronoms vous, je ou nous322
§ 1. Préférez le pronom je au il impersonnel323
§ 2. Le pronom nous associatif323
§ 3. Le vous de politesse324
§ 4. Ils et on324
§ 5. Valeurs du pronom on325
Section 3 Troisième conseil. Préférez Voulez-vous ? à Ne voulez-vous pas ?328
§ 1. Tournures interrogatives328
§ 2. Plutôt que Ne voulez-vous pas ?, demandez-lui Voulez-vous ?329
§ 3. Forme interrogative combinée à la forme impérative330
Section 4 Quatrième conseil. Rendez actives les phrases passives. Décrivez l'affaire au présent330
Section 5 Cinquième conseil. N'exprimez ni vos doutes ni vos hésitations331
Section 6 Sixième conseil. Des adverbes ? Oui, mais sans en abuser333
§ 1. Rôle sémantique333
§ 2. Substituts d'adverbes334
Section 7 Septième conseil. Traduisez les termes-clés, qu'ils soient juridiques ou abstraits334
Section 8 Huitième conseil. Vous répéter ? Oui, mais utilement338
§ 1. Évitez trois types de répétitions338
§ 2. Employez toujours le même terme juridique pour la même notion340
§ 3. Répétez l'idée principale341
§ 4. Exprimez le second auxiliaire de verbes coordonnés à un même temps composé342
Section 9 Neuvième conseil. Allégez votre texte de locutions inutiles et de mots usés342
§ 1. Allégez le texte des locutions passe-partout inutiles342
§ 2. Allégez le texte des mots usés ou incolores et des prépositions de en cascade344
Section 10 Dixième conseil. Remplacez, dans la mesure du possible, les anglicismes par leurs équivalents français346
§ 1. Emprunts anglo-américains346
§ 2. Base de données France Terme347
§ 3. Termes juridiques349
Chapitre 3 Le courriel (e-mail)
351
Section 1 Titres de civilité352
§ 1. Monsieur, Madame, [Mademoiselle], Maître352
§ 2. En-tête ou formule d'appel354
§ 3. Cours et tribunaux : formules d'appel et de traitement356
Section 2 Texte358
§ 1. Trois parties358
§ 2. Fonctions électroniques360
§ 3. La première phrase360
§ 4. La salutation ou la finale de courtoisie362
§ 5. Participe présent ou gérondif dans la phrase finale364
§ 6. Finales brèves364
Section 3 Compléments : annexes et pièces jointes366
§ 1. Dossier d'annexes (lettre) et pièces jointes (courriel)366
§ 2. Adresse électronique, numéro de téléphone... : présentation367
Bibliographie
369
Index
373
Table des matières
391