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Annuaire de justice transitionnelle 2021

Résumé

Contributions autour de la justice transitionnelle abordant les activités des institutions et juridictions ainsi que leurs enjeux. Les contributeurs étudient des exemples concrets dans les domaines de la justice pénale nationale et internationale, les commissions de vérité et de réconciliation ainsi que les mesures adoptées après un conflit armé ou la chute d'un régime autoritaire. ©Electre 2022


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2022
  • Notes
    • Bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (614 p.) ; 25 x 17 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-37032-349-1
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Annuaire de Justice transitionnelle

      L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l'issue d'un conflit armé ou après la chute d'un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s'agit d'analyser les réponses offertes par le droit et par d'autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions.

      Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l'Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, qu'il s'agisse de mémoires de recherche réalisés par des étudiants en master 2, d'actes de colloques académiques, de témoignages de praticiens de la justice pénale ou transitionnelle ou encore d'études sur des expériences passées ou à venir, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l'espace.

      Ces articles sont utilement complétés d'une bibliographie francophone de l'année en cours, comprenant, outre la doctrine pertinente, les références des principales jurisprudences internationales et nationales et une liste des événements marquants de la justice pénale internationale et transitionnelle.

      L'Annuaire 2021 comprend notamment les actes de deux colloques universitaires, le rapport de synthèse du Séminaire annuel de l'IFJD, le dossier spécial « Processus de paix », des contributions variées, ainsi que la chronique de l'année.


  • Tables des matières
      • Annuaire de Justice transitionnelle 2021

      • Marina Eudes, Emmanuel Guematcha, Jean-Pierre Massias, Xavier Philippe, Pascal Plas

      • Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie

      • Éditorial, par Emmanuel Guematcha9
      • Partie 1 Dossier - Processus de paix
      • Sommaire13
      • Stirn Nora
      • Le processus de paix de Maputo (2019), nouvel acte manqué pour la justice transitionnelle au Mozambique ?15
      • Limane Emma
      • Après la guerre civile en Algérie : paix ou réconciliation ?33
      • Mainguy-Goasdoué Céline
      • Les entreprises transnationales en Colombie : de leur rôle dans le conflit armé aux violations des droits de l'homme. Quelle(s) responsabilité(s) ?51
      • Partie 2 Varia
      • Sommaire75
      • de Chabalier Stanislas
      • Les amnisties générales de la Révolution française : justice transitionnelle embryonnaire ?77
      • Lizzola Irene
      • Restaurer la fabrique sociale en allant au-delà du traumatisme : l'apport des interventions psychosociales dans le cadre des processus de justice transitionnelle93
      • Partie 3 Actes de colloques
      • Actes du Colloque : « La Commission de la vérité colombienne. Perspectives à la lumière des expériences comparées » (6 et 7 octobre 2021)
      • Sommaire111
      • Braconnier Moreno Laetitia et Gutiérrez Luis-Miguel
      • Introduction113
      • Gutiérrez Luis-Miguel
      • L'évolution des commissions vérité en Amérique latine117
      • Romero Cortes Elsa Patricia
      • La vérité et les commissions vérité : quelques réflexions à propos de la Commission pour l'éclaircissement de la vérité, la coexistence et la non-répétition en Colombie131
      • Gonzalez Lucía
      • La participation des victimes à la vérité : mémoire créative, vérité transformatrice139
      • Carazo Méndez Wendy
      • La re-conceptualisation de la vérité et de la mémoire au travers de l'art.
      • Le cas de la Commission de la Vérité colombienne145
      • Restrepo Gisela
      • Après la révolution, documenter les processus de résilience et de résistance155
      • Gómez Correal Diana
      • Le genre dans les commissions vérité : attentes autour du cas colombien à travers une optique féministe décoloniale159
      • Saenz Sotomonte Sandra
      • La boîte de Pandore169
      • Palacios Leyner
      • L'approche ethnique dans la Commission de la Vérité en Colombie173
      • Borrero García Camilo
      • Les contributions des groupes ethniques à la construction de la vérité177
      • Actes de la conférence « Actualité de la poursuite des crimes internationaux  (Université Paris Nanterre, 24 septembre 2021)
      • Sommaire187
      • Bellivier Florence et Eudes Marina
      • Ouverture189
      • Pawlotsky Aurèle et Dostanic Milena
      • Le diplôme universitaire « Organisations et juridictions pénales internationales », une formation novatrice au sein du paysage universitaire français193
      • Fauveau Ivanovic Natacha
      • Libération anticipée devant le mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des tribunaux pénaux195
      • Mabanga Ghislain M.
      • La procédure en insuffisance des moyens à charge devant la Cour pénale internationale207
      • Bectarte Clémence
      • L'actualité de la compétence universelle ou extraterritoriale231
      • Vergne Marion, Cottineau Clémence et Fabre Christophe
      • Perspectives pour la justice transitionnelle dans le contexte afghan239
      • Partie 4 Séminaire annuel 2020-2021 « Repenser la justice transitionnelle » Rapport de synthèse
      • Sommaire257
      • Introduction Le séminaire annuel 2020-2021 : « Repenser la Justice transitionnelle »261
      • Partie I Les nouveaux usages de la Justice transitionnelle263
      • Séance 1 Justice transitionnelle et violences sexuelles264
      • Séance 2 Commission vérité et violences coloniales267
      • Séance 3 Justice transitionnelle et conflits sociaux274
      • Partie II Les nouveaux instruments de la Justice transitionnelle287
      • Séance 4 Les tribunaux d'opinion et la Justice transitionnelle288
      • Séance 5 Centre de documentation, archives et Justice transitionnelle295
      • Séance 6 Paysages, lieux et Justice transitionnelle301
      • Conclusion Séminaire annuel 2020-2021307
      • Partie 5 Prix Joinet des mémoires de master 2 - Mémoires lauréats
      • Laguado Endemann Antonio Maria
      • La violence étatique comme limitante de la justice restaurative transitionnelle. L'administration de l'oubli dans l'expérience de la Commission vérité et réconciliation en Afrique du Sud311
      • Renard Pauline
      • La présomption d'innocence en droit international pénal433
      • Partie 6 En 2021...
      • Bibliographie francophone585
      • Table de jurisprudence593
      • Actualités de l'année597
      • Table des matières611

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 341.79 EUD

    Niveau 3 - Droit