La Constitution de 1958 au fil du texte

Auteur(s) :

Piastra, Raphaël Découvrir l'auteur

Résumé

Une analyse théorique et pratique du fonctionnement des institutions de la Ve République, au plus près du texte de sa constitution, qui figure au sommet de la hiérarchie des normes en France. ©Electre 2023

Contributeur(s)
- Schoettl, Jean-Eric (1947-...). Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- VA éditions
Date
- DL 2023
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (269 pages) : couv. ill ; 24 cm
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-36093-260-3 ;
- 2-36093-260-8
Indice
- 350.2(44) Institutions politiques. France
Quatrième de couverture
- La constitution de 1958 au fil du texte
  Notre Constitution fêtera bientôt ses soixante-cinq ans. Les institutions qu'elle définit, et qui fondent la V^e République, sont toujours au cœur de l'actualité. Par temps calme (élections, gouvernance du quotidien) ou par temps agité (gilets jaunes, Covid, Ukraine...), leur rôle est toujours essentiel. Certaines ont une mission majeure : président de la République, Gouvernement, Parlement. D'autres moins : Conseil Économique, Social et Environnemental, Défenseur des droits.
  Cet édifice institutionnel façonne plus que l'on ne croit notre quotidien. Or, pour comprendre pourquoi et comment une institution agit de telle façon, il est impératif d'en connaître le fonctionnement. Cela permet aussi au citoyen de se situer dans le cadre institutionnel au sein duquel il évolue. D'autant que l'on s'aperçoit que la grande majorité de nos citoyens est ignorante de la Constitution de 1958. Or, elle est le texte clef de notre hiérarchie des normes. Traités européens, lois, décrets... doivent tous respecter la Constitution. Cela grâce notamment au rôle dévolu au Conseil Constitutionnel.
  Cet ouvrage couvre les principaux aspects théoriques des articles constitutionnels, mais aussi, et parfois même surtout, l'éclairage de la pratique. Cela afin de livrer une présentation la plus complète possible de notre grand texte.
Tables des matières
- - La constitution de 1958 au fil du texte
  - Raphaël Piastra
  - VA Éditions
  - Préface7
  - Introduction : aux origines de la Constitution17
  - Les grands textes constitutionnels21
  - Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 178921
  - Préambule de la Constitution du 27 octobre 194657
  - Charte de l'environnement de 200491
  - Le Préambule de la Constitution du 4 octobre 1958103
  - Titre I : De la souveraineté107
  - Titre II : Le président de la République117
  - Titre III : Le Gouvernement143
  - Titre IV : Le Parlement151
  - Titre V : Des rapports entre le Gouvernement et le Parlement161
  - Titre VI : Des traités et des accords internationaux191
  - Titre VII : Le Conseil constitutionnel197
  - Titre VIII : De l'autorité judiciaire209
  - Titre IX : La Haute Cour219
  - Titre X : De la responsabilité pénale des membres du Gouvernement225
  - Titre XI : Le Conseil économique, social et environnemental229
  - Titre XI bis : Le Défenseur des droits233
  - Titre XII : Des collectivités territoriales237
  - Titre XIII : Des dispositions transitoires relatives à la Nouvelle-Calédonie251
  - Titre XIV : De la francophonie et des accords d'associations255
  - Titre XV : De l'Union Européenne257
  - Titre XVI : De la révision263
Origine de la notice:
- Abes ;
- AUXAM ;
- Electre