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Droits de l'Homme : les opinions séparées vues par la doctrine
Livre Droits de l'Homme : les opinions séparées vues par la doctrine

par Albuquerque, Paulo Pinto de ; Andriantsimbazovina, Joël ; Beaucillon, Charlotte ; Afroukh, Mustapha (1980-....)

LexisNexis

2020 -

  • Disponible - 341.55 ALB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Sous la forme d'un dialogue entre la Cour de Strasbourg et les contributeurs, des professeurs d'universités ou des juges, les droits de l'homme sont traités sous différents angles : éléments théoriques, contexte social et économique ou encore rapports de recherche. ©Electre 2020

Les droits humains comparés : à la recherche de l'universalité des droits humains : actes du colloque à la Cour européenne des droits de l'homme, les 8 et 9 mars 2018
Livre Les droits humains comparés : à la recherche de l'universalité des droits humains : actes du colloque à la Cour européenne des droits de l'homme, les 8 et 9 mars 2018

par Aloupi, Niki

Éditions A. Pedone

2019 -

  • Disponible - 342 ALO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des réflexions autour de la notion de droits humains, qui étudient différents systèmes juridiques et s'interrogent sur la pertinence de la création d'une cour mondiale des droits de l'homme. ©Electre 2019

Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

par Beernaert, Marie-Aude ; Krenc, Frédéric

Anthemis

2019 -

  • Disponible - 341.77 BEE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ouvrage qui explicite les lignes directrices de l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, d'une manière à la fois synthétique et pédagogique, afin de se tenir à jour sur la technicité d'un droit commun du procès. ©Electre 2019

La fondamentalisation des droits dans l'ordre juridique interne sous l'influence de la CEDH
Livre La fondamentalisation des droits dans l'ordre juridique interne sous l'influence de la CEDH

par Benezech, Ludovic (1991-....)

mare & martin

2021 -

  • Disponible - 341.77 BEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude consacrée au phénomène de diffusion des droits fondamentaux. Sous l'influence déterminante de la Cour européenne, la fondamentalisation des droits est à l'origine d'une survalorisation des circonstances de l'espèce et de la situation particulière du judiciable. Elle permet également de reconsidérer la délicate question des finalités du droit, oscillant entre idéal de justice et régulation. ©Electre 2021

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

par Berger, Vincent (19..-....), acteur

Sirey

2014 -

  • Disponible - 341.77 BER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les principales décisions prises par la Cour européenne des droits de l'homme sont commentées, abordant la liberté physique, les droits des procédures, les droits de la vie personnelle, les libertés de l'esprit, les libertés de l'action sociale et politique et la protection de la propriété.

La liberté d'expression en Europe : regards sur douze années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (2006-2017)
Livre La liberté d'expression en Europe : regards sur douze années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (2006-2017)

par Bigot, Christophe (1965-....)

Legipresse

2018 -

  • Disponible - 341.77 BIG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse de 170 décisions de justice rendues au visa de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme sur la liberté d'expression. La protection des moyens d'accès à l'information, les limites de la liberté d'expression ou la proportionnalité des sanctions sont notamment abordées. ©Electre 2018

La limitation des droits de l'homme au nom de la morale : étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre La limitation des droits de l'homme au nom de la morale : étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

par Birden, Emre

Institut universitaire Varenne ; diffusion LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 341.77 BIR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Approche juridique de la notion de morale étudiée dans l'ordre juridique établi par la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Les arrêts et les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme seront essentiellement étudiés. ©Electre 2016

Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme face au temps
Livre Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme face au temps

par Blanc, Ambre (1993-....)

Bruylant

2022 -

  • Disponible - 341.77 BLA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, cette étude examine le contentieux en droit européen des droits de l'homme et met l'accent sur les contraintes liées au facteur temporel à chaque stade de la décision. L'auteure interroge le degré d'abstraction des décisions de la Cour à l'égard du temps, affirmant que l'effectivité en dépend. Une discordance entre le temps normal et les effets des décisions peut apparaître. ©Electre 2022

Les soixante-dix ans de l'adoption de la Convention européenne des droits de l'homme : enjeux et perspectives
Livre Les soixante-dix ans de l'adoption de la Convention européenne des droits de l'homme : enjeux et perspectives

par Blay-Grabarczyk, Katarzyna (1977-....) ; Milano, Laure

Editions A. Pedone

2021 -

  • Disponible - 341.77 BLA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A l'occasion de l'anniversaire de l'adoption de la Convention européenne des droits de l'homme, le présent ouvrage rassemble les points de vue d'anciens juges à la Cour européenne des droits de l'homme, de magistrats des juridictions françaises et d'universitaires sur les enjeux et les perspectives d'avenir de cette oeuvre jurisprudentielle sans équivalent dans l'histoire. ©Electre 2021

La Convention européenne des droits de l'homme
Livre La Convention européenne des droits de l'homme

par Burgorgue-Larsen, Laurence

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 341.77 BUR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l'homme concernant chaque droit garanti, y compris ceux consacrés par les protocoles dits matériels. Une introduction qui présente la naissance et l'évolution du système conventionnel et les défis importants auxquels il est confronté. Plus de cinquante ans de jurisprudence sont analysés. ©Electre 2019

Les 3 cours régionales des droits de l'homme in context : la justice qui n'allait pas de soi
Livre Les 3 cours régionales des droits de l'homme in context : la justice qui n'allait pas de soi

par Burgorgue-Larsen, Laurence

Pedone

2020 -

  • Disponible - 341.55 BUR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation de la création et du fonctionnement des trois cours régionales des droits de l'homme, respectivement basées à Strasbourg, San José et Arusha. Eloignées par divers éléments politiques, juridiques et sociologiques, elles sont reliées par des questionnements communs. Elles doivent trouver l'équilibre entre la sauvegarde des droits et des libertés et leur développement. ©Electre 2020

Quel avenir pour le système européen de protection des droits de l'homme ? : actes du colloque du 29 mars 2019, [Lyon]
Livre Quel avenir pour le système européen de protection des droits de l'homme ? : actes du colloque du 29 mars 2019, [Lyon]

par Centre d'études européennes (Lyon). ; Robert, Loïc ; Surrel, Hélène

Anthemis ; Nemesis

2020 -

  • Disponible - 341.55 ROB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les contributeurs font un état des lieux du protocole n°11 au protocole n°16 du système de protection créé par la Convention européenne des droits de l'homme qui ont sensiblement contribué au développement des droits garantis mais qui sont mis à mal par les divisions au sein de l'Union européenne et la remise en cause de sa légitimité. ©Electre 2020

Institutions européennes
Livre Institutions européennes

par Chevalier, Émilie (1981-....) ; Dubos, Olivier

Lefebvre Dalloz-Dalloz

2023 -

  • Disponible - 341.41(07) CHE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de l'environnement institutionnel et juridique de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe. Le manuel passe en revue le rôle juridique de ces deux instances, comme l'interprétation des textes de la Cour européenne des droits de l'homme ou les relations entre les États membres et l'Union. ©Electre 2023

La Cour européenne des droits de l'homme : des juges pour la liberté
Livre La Cour européenne des droits de l'homme : des juges pour la liberté

par Costa, Jean-Paul (1941-2023)

Dalloz

2017 -

  • Disponible - 341.77 COS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Juge au titre de la France à la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), l'auteur analyse les divers aspects de cette juridiction qui est mal connue et souvent confondue avec d'autres tribunaux internationaux, comme la Cour de justice de Luxembourg, la Cour internationale de justice, voire la Cour pénale internationale. ©Electre 2017

Les juges nationaux et la Convention Européenne des Droits de l'Homme : analyse des rapports à travers les expériences russes et françaises ; actes de la journée d'étude organisée par l'Institut Louis-Favoreu-GERJC le 23 avril 2021 Aix-Marseille Université
Livre Les juges nationaux et la Convention Européenne des Droits de l'Homme : analyse des rapports à travers les expériences russes et françaises ; actes de la journée d'étude organisée par l'Institut Louis-Favoreu-GERJC le 23 avril 2021 Aix-Marseille Université

par Danelciuc-Colodrovschi, Nataşa (1978-....) ; Gaïa, Patrick (1956-....) ; Gudzenko, Maria ; Institut Louis Favoreu (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône).

Presses Universitaires d'Aix-Marseille

2023 -

  • Disponible - 342 DAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'une journée d'étude qui s'est tenue en 2021 à Aix-en-Provence, ces contributions examinent la mise en oeuvre de la Convention européenne des droits de l'homme. Les auteurs analysent les interactions entre les institutions européennes et nationales. Ils étudient également les systèmes normatifs nationaux et conventionnels, l'autorité du droit conventionnel, la disposition des Etats, etc. ©Electre 2023

Les rapports entre la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Les rapports entre la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme

par Dero-Bugny, Delphine

Bruylant

2015 -

  • Disponible - 341.76 DER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le point sur les rapports entre les juridictions des deux grandes organisations européennes et sur leur récente évolution. ©Electre 2015

Le protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme : mise en oeuvre et effets de la procédure d'avis consultatifs
Livre Le protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme : mise en oeuvre et effets de la procédure d'avis consultatifs

par Disperati, Tatiana ; Tzutzuiano, Catherine (1984-....)

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2021 -

  • Disponible - 341.77 DIS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des contributions consacrées à ce protocole entré en vigueur le 1er août 2018 pour les Etats membres qui l'ont ratifié. S'inscrivant parmi les mesures visant à garantir l'efficacité à long terme du système de la Convention, il permet aux plus hautes juridictions d'une Haute Partie contractante d'adresser à la Cour des demandes d'avis consultatifs. ©Electre 2021

Les grandes décisions du droit des assurances
Livre Les grandes décisions du droit des assurances

par Do Carmo Silva, Jean-Michel (1971-....) ; Krajeski, Didier

LGDJ, un savoir faire de Lextenso ; Imprimerie Dupliprint

2022 -

  • Disponible - 34.3 DOC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ensemble des décisions les plus importantes de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. ©Electre 2022

Cour européenne des droits de l'homme et matière pénale
Livre Cour européenne des droits de l'homme et matière pénale

par Dourneau-Josette, Pascal

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 341.77 DOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière pénale et de procédure pénale. Cette juridiction protège les droits substantiels, tels que le droit à la vie ou l'interdiction de la torture, ainsi que les droits procéduraux, qui garantissent par exemple un procès équitable. ©Electre 2020

Droit des données à caractère personnel
Livre Droit des données à caractère personnel

par Douville, Thibault

LGDJ

2023 -

  • Indisponible : En catalogage

Résumé : Synthèse du droit des données à caractère personnel, depuis les petites sources de ce droit jusqu'aux jurisprudences de la Cour de justice et de la Cour européenne des droits de l'homme en passant par les juridictions internes. Les incertitudes et difficultés d'interprétation sont analysées et les nouvelles technologies pouvant heurter ce droit (blockchain, big data) sont intégrées à la réflexion. ©Electre 2023

La surveillance de l'exécution des arrêts et décisions des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme : contribution à l'étude du droit du contentieux international
Livre La surveillance de l'exécution des arrêts et décisions des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme : contribution à l'étude du droit du contentieux international

par Fortas, Anne-Catherine (1980-....)

Éditions A. Pedone

2015 -

  • Disponible - 341.98 FOR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette étude approfondie des procédures de surveillance de l'exécution des arrêts et décisions des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme montre que l'instance ne se termine pas au jour prononcé de l'arrêt définitif. Les organes de surveillance exercent une contrainte sur les Etats afin de les forcer à exécuter les arrêts et décisions. ©Electre 2015

Le contrôle de proportionnalité à la Cour de cassation : l'office du juge à l'épreuve de la mise en balance et du contrôle de conventionnalité
Livre Le contrôle de proportionnalité à la Cour de cassation : l'office du juge à l'épreuve de la mise en balance et du contrôle de conventionnalité

par Fourment, Victoria (1993-....)

Dalloz

2024 -

  • Indisponible : En commande

Résumé : Depuis 2013, la Cour de cassation contrôle la proportionnalité des atteintes portées par l'application de la loi aux droits fondamentaux des individus garantis par la Convention européenne des droits de l'homme dans des champs juridiques variés : mariage, droit du travail ou encore droit pénal. Cette étude évalue le contrôle de conventionalité de la loi appliquée au cas d'espèce (in concreto). ©Electre 2024

GPA, dire oui ou dire non
Livre GPA, dire oui ou dire non

par Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....)

Dalloz

2018 -

  • Disponible - 345.25 FRI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Commentaire de deux décisions jurisprudentielles, du tribunal fédéral suisse et de la Cour européenne des droits de l'homme, autour de la gestation pour autrui, la filiation et les mères porteuses. ©Electre 2018

Bien utiliser les articles 6 et 7 de la CEDH devant les tribunaux : droit au procès équitable et principe de légalité : à jour au 1er mars 2016
Livre Bien utiliser les articles 6 et 7 de la CEDH devant les tribunaux : droit au procès équitable et principe de légalité : à jour au 1er mars 2016

par Garaud, Éric (1968-....)

Éditions Francis Lefebvre

2016 -

  • Disponible - 341.77 GAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une mise en lumière des articles six et sept de la Convention européenne des droits de l'homme. Les dispositions portent respectivement sur le droit à un procès équitable et sur la non-rétroactivité de la loi pénale. Ce dossier, complété par des décisions de jurisprudence, est utile pour gagner au contentieux. ©Electre 2016

Procès équitable et principe de légalité : bien utiliser les articles 6 et 7 de la CEDH
Livre Procès équitable et principe de légalité : bien utiliser les articles 6 et 7 de la CEDH

par Garaud, Éric (1968-....) ; Brom, Brigitte

Éditions Francis Lefebvre

2021 -

  • Disponible - 341.77 GAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse consacrée aux avantages reconnus sur le fondement de la Convention européenne des droits de l'homme, complétée, en annexe, de nombreuses décisions jurisprudentielles. ©Electre 2021

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  • Type d'autorité
    • Collectivité
    • 195901
  • Pays
    • Pays multiples
  • Langue(s)
    • multilingue
  • Activité(s) principale(s)
    • Instituée en 1959 par la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales sous l'égide du Conseil de l'Europe ;
    • Créée par la Convention européenne des droits de l'homme (1950) et établie en 1959, la Cour est chargée, avec la Commission européenne des droits de l'homme, d'en contrôler l'application. - Aux termes du Protocole n ̊ 11 à la Convention signé le 11-05-1994, ces deux instances doivent être remplacées par une cour unique (Cour permanente européenne des droits de l'homme) chargée de statuer seule sur toutes les allégations de violation des droits
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