Recherche simple :
par Andrier, Thierry
LexisNexis
2016 -
Disponible - 347.25 AND
Niveau 3 - Droit
Résumé : La société civile immobilière constitue un moyen privilégié d'organisation du patrimoine ainsi qu'un remarquable instrument de gestion fiscale. L'auteur en décrit les particularités et le fonctionnement, de sa création à sa dissolution, à l'aide d'exemples pratiques complétés de différents modèles (statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettre de convocation, etc.). ©Electre 2016
par Angevin, Henri ; Le Gall, Henri-Claude
LexisNexis
2020 -
Disponible - 343.1 ANG
Niveau 3 - Droit
Résumé : La première partie est consacrée à l'organisation générale de la cour d'assises, la seconde décrit et commente le déroulement d'un procès. En appendice est proposé le schéma d'un mémoire devant la Cour de cassation. ©Electre 2020
par Aynès, Augustin ; Vuitton, Xavier
LexisNexis
2017 -
Disponible - 344.3 AYN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse des règles gouvernant l'administration de la preuve dans le cadre d'une instance judiciaire et leur mise en oeuvre processuelle. A jour de la réforme du droit des obligations. ©Electre 2017
par Azarian, Hélène
LexisNexis
2017 -
Disponible - 347.3 AZA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des réponses aux questions des entrepreneurs et des conseils juridiques sur la société par actions simplifiée (SAS). Outre des tableaux synthétiques des avantages et inconvénients de ce type de société, l'ouvrage propose des modèles de statuts. A jour des dernières réformes du domaine. ©Electre 2017
par Baudesson, Thomas ; Boeringer, Charles-Henri ; Huberfeld, Karine
LexisNexis
2014 -
Disponible - 347 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : La réglementation française offre la possibilité à différentes autorités et administrations de venir dans une entreprise pour recueillir des informations, réunir des preuves, interroger des personnes, prendre des objets et documents. Ce guide a pour objectif de préparer les entreprises à ces enquêtes et à se repérer dans les différents cas qui justifient une telle visite.
par Baumea, Mélanie ; Boisserie, Julie ; Gauthier, Charlène
CSTB éditions ; Impr. Jouve
2018 -
Disponible - 624.1 BAU
Niveau 3 - Techniques
Résumé : Des conseils à destination des professionnels du bâtiment pour la mise en oeuvre d'une prévention des risques sur les chantiers, leur identification et le renforcement des mesures de sécurité. ©Electre 2018
par Beauvallet, Olivier
LexisNexis
2021 -
Disponible - 341.79 BEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un vaste mouvement de recomposition autour de juridictions régionales est en cours afin de répondre à la crise de la justice pénale internationale. Le rapprochement de diverses juridictions pénales internationales francophones fondées sur une pratique globalement homogène du droit est ici analysé à travers les textes et la jurisprudence de diverses cours au Cambodge, au Sénégal et en Centrafrique. ©Electre 2022
par Bodini-Lefranc, Sandrine (1983-....) ; Dubois, Sandrine (19..-....), professeur de mathématiques
Hachette Education
2021 -
Disponible - AF BAC 2022
Niveau 2 - Autoformation
Disponible - AR BAC 2022
Niveau 3 - Arts
Disponible - DR BAC 2022
Niveau 3 - Droit
Disponible - HG BAC 2022
Niveau 2 - Histoire
Disponible - HS BAC 2022
Niveau 2 - Philosophie
Disponible - LL BAC 2022
Niveau 3 - Langues et littératures
Disponible - PR BAC 2022
Niveau 2 - Information générale
Disponible - ST BAC 2022
Niveau 2 - Sciences
Résumé : Une préparation aux épreuves du bac avec 73 sujets corrigés, des conseils, des astuces, un aide-mémoire et des rappels de cours. ©Electre 2021
par Boeringer, Charles-Henri
LexisNexis
2016 -
Disponible - 347.2 BOE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un ouvrage pratique pour mieux gérer les situations de conflits d'intérêts au sein de l'entreprise. Il traite des différentes questions liées au sujet et dispense des conseils. ©Electre 2016
par Bourgeois, Matthieu (1978-....)
LexisNexis
2017 -
Disponible - 346.2 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une lecture complète des règles de protection des données à caractère personnel, combinant celles issues de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 informatique et libertés avec celles issues du Règlement Général sur la Protection des Données n°2016-679 RGPD du 27 avril 2016. Avec d'autres règles, générales, droit de la concurrence, droit public open data, propriété intellectuelle... ©Electre 2017
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