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Livre

La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État

Résumé

Bruno Latour, philosophe et sociologue, présente l'étude ethnographique de la production du droit et des critères utilisés pour "bien juger", prenant l'exemple du Conseil d'Etat au sein duquel il a enquêté pendant trois ans.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2002
  • Notes
    • Bibliogr. p. 301-307. Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 319 p. : ill. ; 22 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-7071-3581-X
  • Indice
    • 352.71 Justice administrative, Conseil d'État
  • Quatrième de couverture
    • Le recours aux liens juridiques prend chaque jour dans nos sociétés une importance grandissante. Il existe pourtant peu d'études empiriques sur la fabrique quotidienne du droit. Alors que la très grande technicité de la matière juridique réserve le droit aux juristes de profession, la sociologie croit souvent pouvoir s'en débarrasser en l'expliquant par les rapports de forces qu'il ne ferait que dissimuler. Il est donc très difficile d'être à la fois suffisamment extérieur au droit pour échapper au jargon des professionnels et suffisamment intérieur à son élaboration pour saisir sa forme particulière d'objectivité et de vérité. C'est pourquoi la méthode ethnographique - habituée à ces réglages délicats de l'observation distante et de la participation engagée - se trouve particulièrement bien ajustée à l'analyse du droit au quotidien.

      Cette ethnographie de la matière juridique est unique par son terrain - le Conseil d'Etat et le droit administratif -, par le type de données - la préparation collective des délibérations -, par son traitement - l'analyse méticuleuse des formes d'écriture et de prises de parole -, par son point de vue - la comparaison systématique avec la production d'objectivité en sciences exactes. Une grande attention est portée dans cette étude aux actes d'écriture, à la fabrication et à la manipulation des dossiers, aux interactions entre les membres, aux particularités du corps des conseillers d'Etat mais surtout à la diversité des ressorts qui permettent de bien juger.

      L'aridité même du droit administratif français aurait de quoi effaroucher le plus courageux des lecteurs : heureusement, par une grande qualité de style, l'auteur a su à la fois rendre compte de la technicité des jugements et renouer les nombreux liens entre le droit et cette société qui le nourrit et à laquelle il sert, en même temps, de garant.

      Après une série d'études sur les laboratoires scientifiques, les innovations techniques, le discours religieux, la parole politique, Bruno Latour continue ici, avec le droit, son programme d'anthropologie systématique des formes contemporaines de véridiction.


  • Tables des matières
      • La fabrique du droit

      • Une ethnographie du Conseil d'Etat

      • Bruno Latour

      • Editions la Découverte

      • Avertissement : comment maintenir le secret de l'Etat7
      • 1. Sous l'ombre de Bonaparte11
      • Deux emblèmes assez malencontreusement choisis11
      • Une modeste histoire de pigeons16
      • Un décret controversé32
      • «Un arrêt du Tribunal des conflits suscite une vive controverse»44
      • La loi est flexible, mais c'est la loi55
      • Quel étrange atelier d'écriture69
      • En montant l'escalier d'honneur79
      • 2. Savoir faire mûrir un dossier83
      • Les tribulations d'une cote83
      • Un fragile pont de textes96
      • L'effeuillage d'un dossier104
      • 3. Un corps dans un palais119
      • «Rendez-vous salle des casiers»119
      • Un corps doucement agité123
      • Un métier d'import-export134
      • 4. Le passage du droit139
      • Un brutal mouvement de terrain139
      • Dans le raisonnement juridique, tout compte152
      • «On touche au cœur de l'Etat»163
      • «Profitez de cette occasion pour ébranler la jurisprudence !»179
      • De minimis et maximis curat praetor200
      • 5. Objet des sciences, objectivité du droit207
      • Portrait du Conseil d'Etat en laboratoire207
      • Comment produire du détachement220
      • Le rapporteur223
      • Le réviseur225
      • Le commissaire du gouvernement229
      • La formation de jugement231
      • Références et enchaînements234
      • Une même matrice commune : l'exégèse235
      • Deux formes distinctes de transmission242
      • Res judicata pro veritate habetur250
      • 6. Parler du droit ?261
      • Les dangers de l'exotisme261
      • Une curieuse forme d'autonomie272
      • Cornu bos capitur, voce ligatur homo286
      • Bibliographie301
      • Index raisonné311

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 352.71 LAT

    Niveau 3 - Droit