L'administration française : politique, droit et société. Tome 1 , 1789-1870

Auteur(s) :

Bigot, Grégoire (1969-....) Découvrir l'auteur

Résumé

L'administation constitue la nation puisqu'elle révèle et domestique son territoire. Elle réalise également l'Etat : la discontinuité constitutionnelle et l'instabilité politique de 1789 à 1870 trouvent l'administration comme remède.

Éditeur(s)
- Litec-LexisNexis
Date
- impr. 2010
Notes
- Notes bibliogr. Index
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XI-361 p.) ; 24 cm
Collections
- Manuels
Sujet(s)
Epoque
- France -- 19e siècle
- France -- 1789-1815
Lieu
- France -- 19e siècle
- France -- 1789-1815
ISBN
- 978-2-7110-0714-1
Indice
- 351 Administration publique
Quatrième de couverture
- L'Administration française
  Politique, droit et société
  L'Administration constitue la nation puisqu'elle révèle et domestique son territoire. Elle réalise également l'État : la discontinuité constitutionnelle et l'instabilité politique de 1789 à 1870 trouvent l'administration comme remède. Elle assure à l'État la « gouvernabilité » du pays, selon une expression consacrée sous la Restauration ; elle lui offre les moyens concrets d'instituer le social et d'administrer les libertés reconnues en leur temps par les diverses Déclarations des droits de l'homme et du citoyen. Tels sont, entre autres, les thèmes qu'explore ce premier tome de L'Administration française.
  Le présent manuel est destiné aux étudiants des facultés de droit et des lettres, aux étudiants des Instituts d'études politiques et à tous les lecteurs de bonne volonté soucieux d'approfondir leur connaissance de l'État administratif.
  Première partie : Aux origines révolutionnaires de l'Administration (1789-1799)
  
  Chapitre 1 - Unité et uniformité (1789-1792)
  
  Chapitre 2 - Le repli sur le centre d'une unité exaspérée (1792-1799)
  
  Chapitre 3 - Administration et société : sous le signe de la régénération (1789-1799)
  
  Deuxième partie : L'Administration napoléonienne (1799-1870)
  
  Chapitre 1 - Aspect politique : la centralisation
  
  Chapitre 2 - Aspects juridiques : les privilèges administratifs
  
  Chapitre 3 - État et société : le libéral-étatisme
Tables des matières
- - L'administration Française
  - Politique, droit et société
  - Tome I
  - 1789-1870
  - Grégoire Bigot
  - LexisNexis®
  - AbréviationsIX
  - SommaireXI
  - Introduction1
  - Première partie
    Aux origines révolutionnaires de l'administration (1789-1799)
  - Chapitre 1 : Unité et uniformité (1789-1792)13
  - Section 1 : Les enjeux politiques14
  - § 1. - La nation réalisée : la domestication du territoire15
  - A. - La prompte édification de l'administration locale15
  - B. - La lente réorganisation de l'administration centrale36
  - § 2. - La nation paralysée : l'insoumission des corps administratifs40
  - A. - Sous la Constituante40
  - B. - Sous la Législative46
  - C. - L'incohérence de la législation coloniale48
  - Section 2 : Les enjeux juridiques51
  - § 1. - L'administrateur-juge : naissance d'un privilège52
  - § 2. - Un statut pour les agents : naissance d'un particularisme56
  - Chapitre 2 : Le repli sur le centre d'une unité exaspérée (1792-1799)61
  - Section 1 : Le repli sur le centre au temps de la convention (1792-1795)62
  - § 1. - À la recherche de l'unité d'action62
  - A. - Le poids des événements62
  - B. - Les idées constitutionnelles64
  - § 2. - L'unité d'action concrétisée : la centralisation jacobine72
  - A. - Concentrer le pouvoir sur le centre : la simplification administrative72
  - B. - Contrôler les corps administratifs : la création de relais du pouvoir central77
  - Section 2 : Le repli sur le centre au temps du directoire (1795-1799)83
  - § 1. - Le renforcement du pouvoir exécutif83
  - A. - Les idées constitutionnelles83
  - B. - La pratique87
  - § 2. - La réorganisation simplifiée des corps administratifs89
  - Section 3 : L'affirmation des privilèges juridictionnels94
  - § 1. - Motifs politiques94
  - § 2. - Transpositions juridiques95
  - Chapitre 3 : Administration et société : sous le signe de la régénération (1789-1799)99
  - Section 1 : Religion101
  - § 1. - L'Église régénérée : le service public du culte102
  - A. - Régénération, Acte un : la nationalisation des biens du clergé102
  - B. - Régénération, Acte deux : la constitution civile du clergé104
  - § 2. - La religion supplantée : administration et sacrements109
  - A. - Laïcisation de l'état civil109
  - B. - Laïcisation du mariage et du décès110
  - Section 2 : Éducation112
  - § 1. - L'éducation par l'école113
  - A. - Ambition démesurée des projets113
  - B. - Modestie des réalisations immédiates119
  - § 2. - L'éducation au-delà de l'école127
  - A. - Vertus pédagogiques de la fête127
  - B. - La fête décadaire130
  - Deuxième partie
    L'administration napoléonienne (1799-1870)
  - Chapitre 1 : Aspect politique : la centralisation145
  - Section 1 : La centralisation parachevée (1799-1830)146
  - § 1. - Le modèle napoléonien (1799-1814)146
  - A. - Le renforcement de l'autorité centrale146
  - B. - La loi du 28 pluviôse an VIII : la mise sous tutelle des autorités locales154
  - § 2. - Le modèle napoléonien contesté (1815-1830)165
  - A. - Réalité centralisatrice166
  - B. - Idées libérales et décentralisation172
  - C. - L'inaboutissement des idées libérales : l'échec de la réforme Martignac de 1829179
  - Section 2 : La centralisation amendée (1830-1870)183
  - § 1. - La réforme administrative de Juillet (1830-1848)183
  - A. - La réforme des administrations locales185
  - B. - Les perfectionnements de l'administration centralisée198
  - C. - L'épuisement des idées décentralisatrices203
  - § 2. - Le conservatisme de la seconde République (1848-1851)208
  - A. - Administration et République (févr.-juill. 1848)208
  - B. - L'impossible réforme de l'administration intérieure (oct. 1848-déc. 1851)213
  - § 3. - Les oscillations du second Empire (1851-1870)222
  - A. - Améliorer le système de l'an VIII : l'Empire autoritaire222
  - B. - Améliorer la législation de la monarchie de Juillet : l'Empire libéral234
  - Chapitre 2 : Aspects juridiques : les privilèges administratifs265
  - Section 1 : Privilèges juridictionnels266
  - § 1. - Une justice particulière pour l'administration267
  - A. - La séparation de la justice et de l'administration au sein de l'État267
  - B. - Les bases constitutionnelles de la justice administrative274
  - § 2. - Le Statut des fonctionnaires et la garantie juridictionnelle des agents du gouvernement279
  - A. - Traits distinctifs d'un statut de la fonction publique280
  - B. - La garantie des fonctionnaires : l'article 75 de la Constitution de l'an VIII285
  - Section 2 : Privilèges juridiques287
  - § 1. - Une consécration : l'enseignement du droit public administratif287
  - A. - Mise en ordre (1800-1830)288
  - B. - Théorisation (1830-1870)291
  - § 2. - L'impossible définition du contentieux administratif295
  - Chapitre 3 : Administration et société : le libéral-étatisme301
  - Section 1 : Administrer les libertés303
  - § 1. - Police303
  - A. - Naissance de la police moderne303
  - B. - La police, mesure des libertés307
  - § 2. - Religion319
  - A. - Le Concordat et ses articles organiques : le « gallicanisme administratif »319
  - B. - Le Conseil d'État, mesure des libertés religieuses322
  - Section 2 : Instituer le social324
  - § 1. - Éduquer : le gouvernement des esprits325
  - A. - La centralisation napoléonienne325
  - B. - La centralisation napoléonienne corrigée329
  - § 2. - Réguler et entreprendre : l'économie et l'industrie336
  - A. - L'État régulateur336
  - B. - L'État acteur de la révolution économique et industrielle340
  - § 3. - L'illusion coloniale342
  - A. - Les colonies anciennes342
  - B. - L'Algérie346
  - Index des noms cités351
  - Index des matières355
Origine de la notice:
- BNF