par Zenati-Castaing, Frédéric
Presses universitaires de France
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Disponible - 345.7 ZEN
Niveau 3 - Droit
Cours de droit civil, contrats : théorie générale, quasi-contrats
| Auteur(s) : |
Zenati-Castaing, Frédéric
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Résumé
Une analyse de la théorie générale des contrats selon les règles du code civil de 1804, celles inscrites dans l'avant-projet de réforme du droit des obligations, celles envisagées dans le cadre de la constitution d'un droit européen des contrats, et celles puisées dans la jurisprudence. ©Electre 2014
- Autre(s) auteur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- DL 2014
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Notes
- Bibliogr. p 13-14. Index
- ISSN exact : 1629-5099
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (477 p.) ; 22 cm
- Collections
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 978-2-13-060755-7
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Indice
- 345.7 Contrats
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Tables des matières
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Cours de droit civil Contrats
Théorie générale - Quasi-contrats
Frédéric Zenati-Castaing/Thierry Revet
PUF
- Tableau des abréviations 9
- Principaux ouvrages cités 13
- Avant-propos 15
- Introduction 19
- Livre I La formation du contrat
- Leçon 1 / L'objet de l'engagement 47
- Section 1 - L'existence de l'objet de l'engagement48
- Section 2 - La détermination de l'objet de l'engagement50
- Section 3 - La licéité de l'objet de l'engagement60
- Leçon 2 / La cause de l'obligation contractuelle 69
- Section 1 - La consistance de la cause de l'obligation contractuelle79
- Section 2 - La réalité de la cause de l'obligation contractuelle84
- Leçon 3 / La volonté de contracter 93
- Section 1 - La consistance de la volonté de contracter94
- Section 2 - L'auteur de la volonté de contracter95
- Section 3 - Les conditions de la volonté de contracter103
- Leçon 4 / La capacité de contracter 143
- Leçon 5 / La préparation du contrat 147
- Section 1 - La préparation informelle du contrat149
- Section 2 - La préparation formalisée du contrat155
- Leçon 6 / La conclusion du contrat 173
- Section 1 - La rencontre des volontés173
- Section 2 - Les conditions additionnelles à la rencontre des volontés195
- Leçon 7 / La perfection du contrat 199
- Section 1 - La consolidation de la décision de contracter200
- Section 2 - L'homologation du contrat205
- Leçon 8 / L'opération contractuelle 207
- Section 1 - La cause de l'opération contractuelle208
- Section 2 - L'équilibre de l'opération contractuelle211
- Section 3 - Le domaine de l'opération contractuelle221
- Section 4 - La qualification de l'opération contractuelle225
- Leçon 9 / Les sanctions de la formation du contrat 233
- Section 1 - L'annulation234
- Section 2 - L'indemnisation256
- Livre II Les effets du contrat
- Leçon 10 / La loi contractuelle 263
- Section 1 - La détermination de la loi contractuelle265
- Section 2 - L'autorité de la loi contractuelle279
- Section 3 - Le rayonnement de la loi contractuelle288
- Section 4 - L'entrée en vigueur de la loi contractuelle304
- Leçon 11 / L'exécution des obligations contractuelles 307
- Section 1 - Le devoir d'exécuter les conventions de bonne foi308
- Section 2 - Le droit à l'exécution311
- Section 3 - L'exception d'inexécution314
- Leçon 12 / Les dommages et intérêts contractuels 317
- Section 1 - Dommages et intérêts contractuels et responsabilité civile317
- Section 2 - La détermination des dommages et intérêts contractuels321
- Section 3 - L'exigibilité des dommages et intérêts contractuels336
- Leçon 13 / La modification du contrat 343
- Section 1 - La modification du contrat par les parties344
- Section 2 - La modification du contrat par le juge352
- Leçon 14 / La position contractuelle 355
- Livre III La caducité du contrat
- Leçon 15 / L'échéance du terme de l'obligation 367
- Section 1 - Le terme convenu369
- Section 2 - Le terme fixé unilatéralement376
- Leçon 16 / La disparition de la cause 383
- Livre IV La résolution du contrat
- Leçon 17 / La résolution résultant d'une décision 387
- Section 1 - La résolution judiciaire390
- Section 2 - La résolution de plein droit en vertu d'une clause résolutoire395
- Section 3 - La résolution unilatérale pour inexécution399
- Leçon 18 / La résolution automatique 409
- Livre V Les quasi-contrats
- Leçon 19 / La notion de quasi-contrat 417
- Leçon 20 / Le paiement de l'indu 431
- Section 1 - L'ouverture de l'action en répétition de l'indu433
- Section 2 - L'exercice de l'action en répétition de l'indu437
- Leçon 21 / La gestion d'affaires 445
- Leçon 22 / Les quasi-contrats prétoriens 459
- Index des noms et des matières 467
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Origine de la notice:
- FR-751131015
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Disponible - 345.7 ZEN
Niveau 3 - Droit
