Droit financier public. 1 , monnaies, banques centrales, dettes publiques

Auteur(s) :

Pellet, Rémi (1961-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une histoire des systèmes financiers, de la monnaie, des banques centrales et de l'endettement des Etats depuis l'Antiquité, ainsi que des institutions financières internationales, privilégiant une démarche comparatiste. ©Electre 2018

Éditeur(s)
- Presses universitaires de France
Date
- 2018
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XXVI-742 p.) ; 22 cm
Collections
- Thémis. Droit
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-13-079877-4
Indice
- 354(07) Finances publiques, législation financière, droit fiscal. Manuels
Tables des matières
- - Droit financier public
  - 1 - Monnaies, Banques centrales, Dettes publiques
  - Rémi Pellet
  - puf
  - Liste des principaux sigles et abréviationsXXV
  - Avertissement au lecteur et remerciementsXXVII
  - Introduction - Comment le droit saisit la monnaie et la finance1
  - 1 / La place du droit financier dans l'enseignement supérieur2
  - 1 | L'introduction de la science financière dans l'enseignement supérieur2
  - 2 | Appauvrissement et marginalisation de la discipline des « finances publiques »4
  - 2 / Expliquer le droit monétaire et financier dans les différents systèmes politiques7
  - 1 | Les axes de la démonstration7
  - 2 | Une approche doublement comparative10
  - Première partie
    L'invention de la souveraineté monétaire
  - Chapitre I - Les thèses sur l'invention de la monnaie et la création monétaire15
  - Section 1 / Critique de la conception aristotélicienne de la monnaie : l'oubli de la fonction de paiement15
  - 1 / Les trois fonctions de la monnaie identifiées par Aristote16
  - 1 | La fonction d'unité de compte /étalon de valeur16
  - 2 | La fonction d'intermédiaire des échanges17
  - 3 | La fonction de réserve de valeur17
  - 2 / L'oubli de la fonction de paiement18
  - Section 2 / Critique de la conception smithienne de la monnaie : le mythe du troc et l'oubli du crédit20
  - 1 / « Le mythe du troc » : la monnaie née des nécessités du commerce20
  - 2 / L'oubli du crédit23
  - Section 3 / Thèse « valoriste » contre thèse « chartaliste »25
  - 1 / La thèse valoriste : la naturalisation de la monnaie pour justifier le libéralisme économique25
  - 2 / La thèse chartaliste de l'origine juridico-fiscale de la monnaie signe : une justification des prérogatives de l'État29
  - Section 4 / De la monnaie issue de « la dette primordiale » à la monnaie née du « désir mimétique »37
  - 1 / La monnaie, reconnaissance d'une dette de vie immémoriale37
  - 2 / Une nouvelle « fable » ?40
  - 3 / La thèse de la monnaie produit du désir mimétique42
  - Chapitre 2 - L'invention de la monnaie souveraine45
  - Section 1 / L'invention de la monnaie par les cités-États45
  - 1 / La monnaie comme ressource fiscale46
  - 2 / La monnaie produit de l'égalité juridique et politique48
  - Section 2 / La monnaie étatique, instrument de formation et de contrôle des marchés50
  - 1 / Les marchés formés par la monnaie50
  - 2 / La monnaie, instrument de l'État romain51
  - Section 3 / La lutte pour la souveraineté monétaire57
  - 1 / La dislocation du pouvoir monétaire impérial puis royal57
  - 2 / La révolution carolingienne de la monnaie de compte59
  - 3 / La relance de la circulation monétaire par la fiscalité60
  - 4 / La lutte de la Monarchie française pour le monopole du droit de battre monnaie62
  - 5 / L'émergence du principe d'exclusivité monétaire nationale63
  - 6 / Les mutations monétaires sources de profits et de conflits d'intérêts64
  - Section 4 / La réaction des marchands à l'affirmation de la souveraineté monétaire des princes68
  - 1 / La subordination de la juridiction monétaire68
  - 2 / La monnaie dans la théorie bodinienne de la souveraineté69
  - 3 / La lettre de change, une monnaie commerciale et internationale74
  - Deuxième partie
    La naissance de la dette publique
  - Chapitre 1 - Le système de la rente né de l'interdit de l'usure79
  - Section 1 / Les emprunts et dettes dans l'Antiquité79
  - 1 / Prohibition de l'usure, esclavage pour dette et naissance de l'État80
  - 2 / En Grèce, des banques et des emprunts publics mais pas de dette publique84
  - 3 / À Rome, ni banque publique, ni emprunts publics87
  - 1 | Le commerce de l'argent88
  - 2 | L'absence d'un marché financier privé organisé89
  - 3 | Les interventions de l'État pour prévenir ou pallier les crises financières90
  - 4 | Les raisons de l'absence d'un marché de titres publics91
  - Section 2 / Les origines médiévales de la révolution financière93
  - 1 / Le développement du crédit par les marchands lombards dans les foires94
  - 2 / Le rôle de l'Église dans la reconstitution d'un marché financier et l'invention de la rente perpétuelle96
  - 1 | Les financiers du Pape et les prêts aux princes96
  - 2 | L'invention de la technique de la rente par les monastères97
  - 3 | L'évolution de la doctrine de l'Église sur le prêt à intérêt99
  - 4 | Le rôle de l'Église dans la création d'institutions publiques de crédit104
  - 3 / La « révolution » de la comptabilité en partie double105
  - Chapitre 2 - La dette publique aux origines des États modernes109
  - Section 1 / Les « montagnes de dettes » des cités-États et l'invention des marchés à terme110
  - 1 / L'emprunt avant l'impôt110
  - 2 / Le rôle de la guerre dans l'endettement des cités-États111
  - 3 / Le lien entre la fiscalité et le crédit111
  - 4 / La création des sociétés par actions, des banques commerciales et des banques publiques112
  - 5 / La création d'un marché des titres de la dette publique113
  - 6 / Le contrôle politique des cités-États par les créanciers113
  - Section 2 / L'endettement des premiers États modernes114
  - 1 / Les prêts pour financer les croisades115
  - 2 / L'endettement des villes sous la pression des princes115
  - 3 / L'endettement des photo-États117
  - 4 / Les risques du « défaut »117
  - 5 / L'utilisation des villes par les États comme intermédiaires financiers118
  - Chapitre 3 - Les États territoriaux banqueroutiers121
  - Section 1 / Des princes débiteurs aux souverains débiteurs121
  - 1 / La théorie bodinienne de la souveraineté face au crédit122
  - 2 / L'augmentation de la fiscalité et de l'endettement public au fait de la guerre123
  - 3 / Les « banqueroutes royales » : le cas de l'Espagne aux XVI-XVII^e siècles124
  - Section 2 / La Monarchie française victime de son absolutisme126
  - 1 / Le recours à l'endettement auprès de financiers du fait des défauts du système fiscal127
  - 2 / Le recours aux corps intermédiaires, cause du bloquage de la société française128
  - 3 / Le « marché » des offices concurrent de celui de la rente130
  - 4 / L'arbitraire de la Monarchie cause de la ruine de son crédit131
  - 5 / L'échec des tentatives de création d'une banque nationale pour réduire le coût de la dette publique134
  - 1 | L'échec du système de Law et les leçons de Montesquieu134
  - 2 | L'échec de la Caisse d'escompte, ancêtre de la Banque de France137
  - 6 / La Monarchie victime du secret sur ses comptes139
  - 7 / Le développement de la Bourse et du crédit privé140
  - Troisième partie
    La création des banques centrales
  - Chapitre 1 - Les révolutions de la confiance : Pays-Bas, Suède, Angleterre147
  - Section 1 / La révolution bancaire et monétaire des Provinces-Unies et de la Suède148
  - 1 / Amsterdam inventa la « banque de la confiance »149
  - 2 / La Stockholm Banco inventa le premier billet de banque154
  - Section 2 / La Banque d'Angleterre et la réforme monétaire156
  - 1 / Les suites financières de la « Glorieuse Révolution »157
  - 2 / La création de la Banque d'Angleterre pour financer la dette publique159
  - 3 / Le rôle de la « révolution monétaire » dans le développement du crédit public162
  - 4 / L'échec des fonds d'amortissement par « intérêts composés »164
  - 5 / L'augmentation de la pression fiscale pour limiter le coût de l'endettement166
  - 6 / La Banque d'Angleterre, « prêteur en dernier ressort » du système bancaire168
  - Chapitre - Entre le marché et l'État : la Banque de France173
  - Section 1 / Les fausses promesses de la Révolution174
  - 1 / La Révolution française déclara honorer les dettes de l'Ancien Régime174
  - 2 / La dévaluation des billets révolutionnaires175
  - 3 / La création du Grand Livre de la dette publique : la dissimulation d'une banqueroute partielle178
  - 4 / La création d'un franc républicain équivalent à la livre royale179
  - 5 / « La banqueroute des deux tiers »180
  - Section 2 / L'Empire ou le retour de l'État de finances181
  - 1 / Le recours aux procédés financiers de la tradition absolutiste181
  - 2 / Le bimétallisme : l'or et « le franc germinal »182
  - 3 / Les marchés financiers placés sous la tutelle de l'État183
  - 4 / La Banque de France, au service du commerce et du Trésor public184
  - 5 / Le détournement de la Caisse d'amortissement187
  - Section 3 / La Restauration et la Monarchie de juillet : portée et limites de l'influence anglaise188
  - 1 / L'application des principes budgétaires189
  - 2 / La restauration du crédit public189
  - 3 / La Caisse des dépôts et consignations et les premières caisses d'épargne191
  - 4 / L'augmentation de la dette publique et l'échec de la nouvelle Caisse d'amortissement192
  - 5 / Le développement des marchés financiers grâce aux emprunts d'État194
  - Section 4 / Les révolutions financières de la Seconde République195
  - 1 / La diffusion de la rente d'État et la consécration du monopole d'émission de la Banque de France195
  - 2 / Les premières assurances sociales au service de l'amortissement de la dette196
  - Section 5 / Le Second Empire : la dette publique au service du marché, la banque de France au service de l'État197
  - 1 / La retraite des fonctionnaires : une dette de l'État197
  - 2 / La croissance de l'endettement public198
  - 3 / Les opérations de conversion et d'amortissement199
  - 4 / Le renforcement de la Banque de France, au service de l'État et de sa politique200
  - 5 / Création et disparition de l'Union monétaire latine : du bi-métallisme à l'étalon-or201
  - Chapitre 3 - La Banque centrale, élément de formation de l'État fédéral : États-Unis et Allemagne203
  - Section 1 / Les États-Unis, de la « fédéralisation » des dettes publiques à la Banque fédérale203
  - 1 / La « fédéralisation » des dettes publiques204
  - 1 | La « Confédération » de 1781 et les dettes de guerre204
  - 2 | La Constitution de 1787 et la reprise de dette par le Congrès205
  - 3 | Une première banque nationale privée mais privilégiée (1791-1811)207
  - 4 | La disparition progressive de la dette publique de l'État fédéral américain jusqu'à la guerre de Sécession209
  - 5 | Le refus de l'État fédéral de prendre en charge les dettes locales209
  - 6 | La période du free banking210
  - 2 / D'un papier-monnaie de l'État fédéral à une Banque centrale fédérale212
  - 1 | Le financement à crédit de la guerre de Sécession et la naissance d'un papier-monnaie fédéral212
  - 2 | Du bi-métallisme à l'étalon-or213
  - 3 | Du National Banking System au Federal Reserve Act214
  - Section 2 / La Reichsbank, instrument de l'unification nationale allemande218
  - 1 / De l'union douanière à l'union monétaire218
  - 2 / De l'étalon-argent à l'étalon-or grâce à la dette de guerre française220
  - 3 / La Reichsbank, Banque centrale de l'Empire221
  - 4 / Le contrôle de l'État allemand sur la Reichsbank favorisa paradoxalement le marché financier français222
  - Quatrième partie
    Vie, mort et transfiguration de l'étalon-or
  - Chapitre 1 - De la Belle Époque de l'étalon-or à la crise générale des référents229
  - Section 1 / Le siècle d'or de la rente230
  - 1 / L'enrichissement des rentiers privés par les dettes publiques230
  - 2 / Une fiscalité favorable aux rentiers235
  - 3 / Un siècle sans inflation236
  - Section 2 / Le rôle des Banques centrales et des institutions démocratiques en système étalon-or238
  - 1 / Les principes de la « religion monétaire » de l'étalon-or240
  - 2 / L'intervention des Banques centrales241
  - 3 / La livre sterling, monnaie internationale244
  - 4 / La Banque de France, réserve d'or internationale246
  - 5 / La réserve d'or de la Reichsbank et ses buts de guerre248
  - 6 / Le rôle des institutions démocratiques dans la stabilité du système monétaire et financier249
  - Section 3 / La remise en cause d'un ordre social fondé sur un étalon monétaire indépendant des États253
  - 1 / De la suspension de l'étalon-or à l'échec de son rétablissement253
  - 1 | Les pertes financières253
  - 2 | Un endettement massif254
  - 3 | Une inflation forte et inédite255
  - 4 | La tentative de restauration de l'étalon-or257
  - 5 | L'échec de l'étalon de change-or après le krach de 1929258
  - 2 / Une crise générale des référents259
  - Chapitre 2 - Le développement des prérogatives monétaires et financières de l'État, en France et au Royaume-Uni263
  - Section 1 / Institutions et politiques financières de la France dans l'entre-deux-guerres264
  - 1 / Les emprunts publics et la Caisse d'amortissement de Clemenceau264
  - 2 / La remise en cause des privilèges des rentiers par la fiscalité progressive265
  - 3 / La poursuite de l'endettement dans l'attente des réparations de guerre266
  - 4 / La préférence de la Banque de France pour la déflation et sa participation au « mur de l'argent »268
  - 5 / Le « miracle Poincaré » et la constitutionnalisation et trompe-l'oeil de la Caisse d'amortissement270
  - 6 / L'illusion de la prospérité après le rétablissement de la convertibilité du franc272
  - 7 / L'échec de la politique déflationniste275
  - 8 / Étatisation de la Banque de France, suspension de la convertibilité or du franc et retour des avances massives à l'État276
  - Section 2 / Institutions et politiques financières du Royaume-Uni au cours de l'entre-deux-guerres282
  - 1 / L'échec de la politique déflationniste voulue par Trésor public et la Banque d'Angleterre282
  - 2 / Le transfert de la responsabilité monétaire de la Banque d'Angleterre au Trésor public286
  - Chapitre 3 - L'intervention des États et le paradoxe des Banque centrales indépendantes : États-Unis et Allemagne289
  - Section 1 / États-unis : les effets durables de deux révolutions financières290
  - 1 / Les révolutions financières nées de la Première Guerre mondiale290
  - 1 | L'origine du plafond de dette290
  - 2 | L'origine de l'hégémonie monétaire américaine291
  - 3 | La politique d'open market de la Réserve fédérale292
  - 2 / Les origines d'un New Deal financier de cinquante ans293
  - 1 | La politique déflationniste de la Fed malgré le Glass-steagall Act de 1932294
  - 2 | La politique protectionniste de Hoover295
  - 3 | L'agence de prêts créée par Hoover et développée par Roosevelt295
  - 4 | La centralisation du pouvoir au sein d'une Réserve fédérale rendue plus indépendante vis-à-vis du Trésor296
  - 5 | La suspension de la convertibilité or du dollar et sa dévaluation298
  - 6 | La certification publique des banques299
  - 7 | L'assurance fédérale des dépôts300
  - 8 | L'interdiction de la rémunération des dépôts à vue300
  - 9 | La séparation des banques commerciales et des banques d'investissement301
  - 10 | La police de la Bourse par la SEC301
  - 11 | La sécurisation des Caisses d'épargne et de leurs dépôts302
  - 12 | Les premières assurances sociales303
  - 13 | La taxation confiscatoire des revenus les plus élevés303
  - 14 | Un déficit budgétaire longtemps limité304
  - Section 2 / Allemagne : le paradoxe de la politique inflationniste de la Reichsbank rendu indépendante de l'État304
  - 1 / L'endettement auprès de la Banque centrale et la dette des réparations305
  - 2 / L'hyperinflation favorisée par la Reichsbank rendue indépendante306
  - 3 / La réforme monétaire de 1923 et de 1924 et le changement de politique de la Reichsbank308
  - 4 / La crise des années 1930, la prise de contrôle de la Banque centrale et du système financier par le pouvoir national-socialiste311
  - Cinquième partie
    L'institutionnalisation de la coopération financière internationale
  - Chapitre I - La Banque des règlements internationaux : des dettes allemandes aux règles prudentielles319
  - Section 1 / Le rôle de la BRI dans la gestion des dettes allemandes320
  - 1 / Le financement de dettes publiques par des dettes privées320
  - 1 | Les effets pervers du plan Dawes320
  - 2 | La fragilisation des banques américains par le plan Young323
  - 2 / Les interventions de la BRI dans le règlement des dettes allemandes324
  - 1 | L'émission d'obligations pour le règlement des réparations324
  - 2 | La création de la BRI pour gérer les emprunts et opérer la compensation des dettes325
  - 3 | L'échec de la BRI devant le défaut de l'Allemagne sur sa dette politique326
  - 4 | Le rôle controversé de la BRI et de la BoE pendant la Seconde Guerre mondiale328
  - 5 | Le rôle de la BRI dans le règlement des dettes allemandes après la Seconde Guerre mondiale329
  - Section 2 / Forces et faiblesses de la « Banque des Banques centrales »331
  - 1 / L'évolution des statuts de la BRI332
  - 1 | La prise en compte des DTS et d'adhésion de nouvelles Banques centrales332
  - 2 | La « publicisation » de la BRI333
  - 3 | Le Conseil d'administration et les assemblées générales333
  - 2 / Des aides financières à la prévention des risques financiers335
  - 1 | Une banque au service des Banques centrales mais pas un « prêteur en dernier ressort »335
  - 2 | La prévention des risques financiers : le « Processus de Bâle »337
  - 3 | Portée et limites des accords de Bâle successifs341
  - Chapitre 2 - Le Fonds monétaire international et la Banque mondiale : de la stabilisation des charges à l'assistance financière347
  - Section 1 / Du second étalon de change-or aux changes flottants348
  - 1 / La second système de change-or, au service du dollar348
  - 1 | La recherche d'un compromis entre les plans White et Keynes348
  - 2 | Organisation et fonctionnement du FMI350
  - 3 | Le premier code de bonne conduite monétaire355
  - 4 | Un système permissif pour les États-Unis357
  - 5 | La naissance des euro-marchés358
  - 2 / Causes et effets de l'effondrement de l'étalon de change-or359
  - 1 | Un système dangereux359
  - 2 | L'ordre du général de Gaulle à la Banque de France de convertir les dollars en or359
  - 3 | La conférence de presse du général de Gaulle du 4 février 1965361
  - 4 | La création d'un double marché de l'or, le 17 mars 1968362
  - 5 | La création des DTS en 1969363
  - 6 | La suspension de la convertibilité du dollar en or le 15 août 1971366
  - 7 | L'officialisation de la suppression de l'étalon de change-or (1976-1978)368
  - 8 | L'utilisation limitée des DTS370
  - 3 / Les réformes de 2009 et 2010-2016 : la montée en puissance de la Chine372
  - 1 | Le financement de la dette publique américaine par la Chine372
  - 2 | L'utilisation des DTS pour lutter contre la crise, sous pression de la Chine373
  - 3 | L'augmentation des droits de vote de la Chine373
  - 4 | L'intégration de la monnaie chinoise au panier des DTS374
  - Section 2 / L'assistance financière du FMI et de la Banque mondiale aux pays en développement376
  - 1 / L'assistance financière du FMI376
  - 1 | Les ressources et les prêts du FMI377
  - 2 | L'allocation des prêts aux États en difficulté : une « conditionnalité » remise en cause379
  - 2 / Les aides financières du Groupe de la Banque mondiale381
  - 1 | La constitution progressive du groupe de la Banque mondiale381
  - 2 | L'évolution des aides financières384
  - Section 3 / Les institutions de Bretton Woods face à la crise du système monétaire et financier international387
  - 1 / Les propositions de réforme des DTS et de limitation de la libre circulation des capitaux387
  - 2 / La pression des nouvelles institutions financières des pays émergents sur la Banque mondiale389
  - 3 / La participation du FMI et de la Banque mondiale à la restructuration des dettes souveraines390
  - 1 | Le droit international et le FMI face aux défauts souverains390
  - 2 | Les relations du FMI et de la Banque mondiale avec les Clubs de Paris et de Londres392
  - Chapitre 3 - La zone franc : du colonialisme à la coopération monétaires395
  - Section 1 / L'exception française d'une transformation réussie395
  - 1 / La disparition de la « zone sterling » et le reliquat de la « zone escudo »396
  - 1 | La « zone sterling » (1931-1972) : des principes faiblement institutionnalisés396
  - 2 | Le reliquat de la « zone escudo » : une solidarité limitée398
  - 2 / Aux origines du « système de changes fixes le plus ancien du monde », la zone franc400
  - 1 | L'introduction de nouveaux rapports monétaires en Afrique : un choc culturel et politique400
  - 2 | L'abolition de l'esclavage à l'origine des banques d'émission coloniales402
  - 3 | La prise de contrôle des banques coloniales par la métropole403
  - 4 | La création officielle de la zone franc et du franc CFA404
  - 5 | La création des Banques centrales des États Africains membres de la zone franc405
  - 6 | La zone franc et le bilan financier de la colonisation406
  - 7 | Les Banques centrales, les banques de développement et les UEM africaines408
  - 8 | Les institutions de l'UEMOA411
  - 9 | Les institutions de la CEMAC412
  - 10 | Les processus de convergence au sein de la zone franc413
  - Section 2 / Les principes de la zone franc : aide au développement ou néocolonialisme ?414
  - 1 / La pérennité des principes de la zone franc415
  - 1 | Quatre principes qui ont perduré malgré la création de l'euro415
  - 2 | Les conditions d'application des principes anciens416
  - 2 | Le débat sur le bilan financier de la zone franc et son avenir420
  - 1 | Le franc CFA est-il surévalué dans l'intérêt de la France ?420
  - 2 | Le compte d'opération monétaire est-il une mauvaise affaire pour les États africains et une bonne pour la France ?421
  - 3 | Les Banques centrales de la zone franc sont-elles sous le contrôle de la France ?422
  - 4 | La zone franc est-elle un facteur de développement des États africains ?423
  - Sixième partie
    De la répression à la libéralisation financières
  - Chapitre 1 - La « répression financière » : les spécificités de l'expérience française427
  - Section 1 / Un dirigisme tardif : la politique financière du régime de Vichy (1940-1945)428
  - 1 / La prise de contrôle de la CDC et de la Banque de France428
  - 2 / Dette publique et « répression financière »430
  - 1 | Les spoliations financières allemandes430
  - 2 | La réduction du poids de la dette par l'inflation432
  - 3 | Les conversions autoritaires d'emprunt et une fiscalité toujours « punitive »433
  - 3 / Le contrôle du système financier par l'Administration433
  - 1 | Le contrôle du système bancaire433
  - 2 | La création du « circuit du Trésor »435
  - 3 | La tutelle étroite sur les marchés financiers436
  - 4 | La planification de l'économie437
  - 5 | De la capitalisation à la répartition438
  - Section 2 / Le dirigisme financier à la Libération et sous la IV^e République438
  - 1 / La taxe inflationniste439
  - 1 | Le refus gaulliste de la rigueur mendésienne439
  - 2 | Contrôle des prix, inflation et dévaluations440
  - 2 / La dette publique441
  - 1 | Les derniers emprunts « perpétuels » et de très long terme441
  - 2 | Les emprunts de court terme442
  - 3 / Rétablissement de la souveraineté monétaire, nationalisation de la Banque de France et du système bancaire444
  - 4 / La planification subventionnée : les aides financières américaines446
  - 5 / Le circuit du Trésor public et le contrôle des changes450
  - 6 / Le partage du marché de l'assurance sociale453
  - 1 | Les systèmes étrangers453
  - 2 | Les spécificités du système français454
  - 7 / Un endettement public élevé malgré une forte fiscalité directe455
  - 1 | Une fiscalité directe plus longtemps « répressive » qu'à l'étranger455
  - 2 | L'endettement public et les aides du FMI et des États-Unis en 1956-1958456
  - Section 3 / Entre dirigisme et libéralisation : la politique financière sous la V^e République, jusqu'en 1983457
  - 1 / La politique financière du général de Gaulle : l'indépendance par le désendettement458
  - 2 / Le maintien de la Banque de France sous tutelle de l'État dans le contexte de « La Grande Inflation »463
  - 1 | La loi du 3 janvier 1973 sur la Banque de France : le mythe de la fin des avances à l'État463
  - 2 | « La Grande Inflation » et l'erreur du grand emprunt indexé sur l'or de 1973466
  - 3 | Les débuts du « monétarisme » économétrique468
  - 3 / L'échec des tentatives des relances budgétaires de 1975 et de 1981-1982470
  - Chapitre 2 - La stabilité du système financier ordo-libéral allemand473
  - Section 1 / La Banque centrale créée par les Alliés et l'influence des experts allemands474
  - 1 / La consécration des principes libéraux malgré l'opposition des Alliés474
  - 2 / Une nouvelle Banque centrale sous tutelle des Alliés476
  - 3 / La création du Deutschmark, la ruine des épargnants et la politique anti-inflationniste de la BDL477
  - 4 / La consécration de « l'économie sociale de marché »478
  - Section 2 / L'ordo-libéralisme, la Loi fondamentale de 1949 et la création de la Bundesbank en 1957479
  - 1 / L'indépendance de la Banque centrale, principe de l'ordo-libéralisme479
  - 2 / l'indépendance de la Bundesbank créée en 1957481
  - Section 3 / Le consensus politique allemand autour d'un système financier original483
  - 1 / L'originalité de la Bundesbank : comparaison avec la Réserve fédérale américaine483
  - 2 / L'indépendance de la Bundesbank et la lutte contre l'inflation : des principes politiques consensuels485
  - 3 / La défense d'un système bancaire mixte et régulé487
  - Chapitre 3 - La libéralisation financière anglo-saxonne : de la déréglementation à une régulation précaire491
  - Section 1 / Libéralisation et régulation financières aux États-Unis : un avenir inquiétant492
  - 1 / La réglementation financière et le développement des marchés492
  - 2 / La faillite des caisses d'épargne américaines et de leur fonds d'assurance496
  - 3 / La déréglementation et la crise du système bancaire497
  - 4 / La politique monétaire anti-inflationniste de Paul Volcker (1979-1987)499
  - 5 / La politique monétaire expansionniste d'Alan Greenspan (1987-2006)502
  - 6 / L'endettement de l'État américain503
  - 7 / La crise des subprimes née de la libéralisation financière505
  - 8 / Le sort incertain de la régulation financière507
  - 1 | Le partage des responsabilités entre les régulateurs507
  - 2 | « La règle de Volcker »510
  - 3 | Menaces sur la régulation511
  - Section 2 / Libéralisation et régulation financière au Royaume-Uni : des Big Bang au Brexit511
  - 1 / De la déréglementation au Big Bang de 1984-1986513
  - 2 / La réforme de la BoE et de la gestion de dette publique515
  - 1 | La nationalisation de 1946515
  - 2 | La responsabilisation progressive de la Banque centrale516
  - 3 | La « règle d'or » budgétaire517
  - 4 | La BoE indépendante mais corsetée517
  - 5 | La perte du contrôle bancaire et de la gestion de la dette518
  - 3 / Le « Big Bang réglementaire »520
  - 4 / Le Brexit financier521
  - Septième partie
    Trente-cinq ans de réformes du système financier public français
  - Chapitre 1 - Le Trésor public, les dettes publiques et les marchés financiers525
  - Section 1 / La réforme des marchés financiers par et pour l'État526
  - 1 / La création du marché des titres de créances négociables (TCN)527
  - 2 / La réforme du marché des titres du Trésor528
  - 3 / La création de marchés de couverture pour les OAT530
  - Section 2 / La réforme des modes de gestion de la dette publique et des participations de l'État532
  - 1 / L'évolution de la dette publique depuis trente-cinq ans532
  - 1 | La dette et le déficit publics observés à partir des alternances politiques532
  - 2 | Dénationalisation de la dette, dissimulation de ses détenteurs et privatisation des contrats d'emprunt534
  - 2 / La création de la Caisse de la dette publique (CDP)537
  - 3 / La création de l'Agence France Trésor (AFT)539
  - 1 | L'objectif de la gestion de trésorerie de l'État539
  - 2 | Statuts et missions de l'AFT540
  - 4 | Le renforcement du contrôle du Parlement sur la gestion de la dette publique542
  - 5 / La réforme des structures de gestion des participations financières de l'État545
  - 6 / L'évolution des rapports entre le Trésor public et « son double », la CDC546
  - 1 | Des ressources financières considérables et un régime fiscal dérogatoire547
  - 2 | La surveillance et la protection du législateur548
  - 3 | La suppression de l'inamovibilité du directeur général549
  - 4 | La question de la séparation des missions de la CDC550
  - 5 | La création de BPI France551
  - Section 3 / Les circuits financiers de la Sécurité sociale et la dette sociale553
  - 1 / Les circuits financiers de la Sécurité sociale553
  - 2 / Le principe constitutionnel d'équilibre financier de la Sécurité sociale et la naissance de la dette sociale555
  - 3 / La CADES : une exception française558
  - 4 / Les relations financières de la Sécurité sociale avec les hôpitaux561
  - Section 4 / Le Trésor public et le difficile contrôle de la dette locale563
  - 1 / Le difficile encadrement de la dette locale563
  - 2 / L'aide aux collectivités locales ayant contracté des « crédits structurés »565
  - 3 / L'aménagement du principe d'unité de la trésorerie568
  - Chapitre 2 - La Banque de France, le système bancaire et la prévention des risques financiers571
  - Section 1 / Décloisonnement et privatisation du système bancaire571
  - 1 / La consécration du modèle de la banque universelle572
  - 2 / Les privatisations de 1986 et la naissance de la « bancassurance »573
  - Section 2 / L'indépendance de la Banque de France et la suppression des concours financiers à l'État575
  - 1 / Le nouveau statut de la Banque de France576
  - 2 / Les nouvelles missions de la Banque de France et la fin des concours financiers à l'État578
  - Section 3 / La réorganisation par l'État du système bancaire582
  - 1 / Le développement du risque systémique582
  - 2 / La loi de séparation et de régulation des activités bancaires de 2013584
  - Section 4 / Les autorités de régulation et de réglementation financières : entre l'Administration et le Juge586
  - 1 / Un oxymore juridique587
  - 2 / Les autorités consultatives594
  - 1 | Le Comité consultatif du secteur financier (CCSF)594
  - 2 | Le Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières (CCLR)595
  - 3 / Le Haut conseil de stabilité financière (HCSF)595
  - 4 / L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)596
  - 5 / L'Autorité des marchés financiers (AMF)599
  - Huitième partie
    L'euro, monnaie d'une banque centrale sans État
  - Chapitre 1 - La construction progressive d'un système sui generis609
  - Section 1 / L'Union européenne des paiements (UEP) avant le CEE609
  - Section 2 / Les premières interventions de la CEE dans le domaine monétaire et financier614
  - 1 / Les institutions et compétences financières de la CEE614
  - 2 / La Banque européenne d'investissement (BEI)617
  - 3 / Les principes de la coopération monétaire617
  - Section 3 / De l'UEP à l'Accord Monétaire européen (AME)620
  - 1 / La fin de l'UEP et l'application de l'AME à parti de 1959620
  - 2 / Les tentatives de relance de la coopération monétaire au sein de la CEE622
  - Section 4 / Du « Serpent » au « Système monétaire européen » (SME)628
  - 1 / L'échec du Serpent dans le tunnel628
  - 2 / Le prix des succès du Système monétaire européen629
  - Section 5 / Du SME vers l'Union économique et monétaire (UEM)632
  - 1 / L'effet d'entraînement de l'Acte unique européen (AUE)632
  - 2 / La création de la BERD et la réunification juridique et monétaire de l'Allemagne634
  - Section 6 / Les principes de l'UEM et la réforme de la Constitution française637
  - 1 / La crise « fondatrice » du SME en 1992-1993638
  - 2 / Les principes de l'UEM définis par le traité de Maastricht (1992)639
  - 3 / La réforme de la Constitution française642
  - Section 7 / Le passage à l'euro malgré l'indiscipline budgétaire des États647
  - 1 / Le renouveau des procédures de suivi budgétaire et le passage à l'euro647
  - 1 | L'adoption du PSC et la création de l'Eurogroupe647
  - 2 | L'entrée des États dans la troisième phase de l'UEM648
  - 2 / L'échec de l'application du PSC et le rejet de l'euro par la Suède650
  - 3 / L'échec du projet de Constitution européenne et l'assouplissement du PSC651
  - 4 / Le traité de Lisbonne (2007) et la réforme de la Constitution française (2008)653
  - Section 8 / Le caractère exceptionnel de l'Eurosystème655
  - 1 / Le SEBC et l'Eurosystème655
  - 2 / Indépendance ou irresponsabilité ? Comparaison avec la Fed et la Banque du Japon658
  - 1 | L'indépendance statutaire de la BCE et de la Fed658
  - 2 | L'objectif de stabilité des prix pour la BCE et la Fed662
  - 3 | La politique de change dans l'UE, aux États-Unis et au Japon663
  - 4 | L'indépendance de la BCE n'a pas servi de modèle pour la Banque du Japon665
  - Chapitre 2 - La stabilisation provisoire d'un système déséquilibré669
  - Section 1 / Les politiques monétaires de la BCE et de la Fed avant la crise (1999-2007)670
  - 1 / Les objectifs initiaux de la politique monétaire définis par la BCE670
  - 2 / Les instruments « classiques » de la politique monétaire de la BCE comparés à ceux de la Fed672
  - 1 | Les taux directeurs672
  - 2 | Le « réglage fin » et les réserves obligatoires674
  - 3 / La politique monétaire de la BCE de 1999 à 2007 comparée à celle de la Fed676
  - Section 2 / Le sauvetage de la zone euro dans l'urgence678
  - 1 / Naissance de la politique non conventionnelle de la BCE et de la Fed679
  - 2 / La discipline budgétaire : lois de programmation en France, « règle d'or » au Royaume-Uni et en Allemagne681
  - 3 / La solidarité financière : les conditions posées par les traités européens684
  - 4 / La solidarité communautaire (MESF), intergouvernementale (FESF) et l'action de la BCE sur les marchés (SMP)686
  - Section 3 / La réforme de la discipline budgétaire et des systèmes financiers de secours690
  - 1 / La fin de « la stratégie de Lisbonne » et la création du « semestre européen »690
  - 2 / Le « Pacte pour l'euro plus » et l'échec de la constitutionnalisation de « la règle d'or » en France691
  - 3 / Les bases juridiques du MES, le renforcement du FESF et le Six-Pack693
  - 4 / Le traité créant le Mécanisme européen de stabilité (MES)694
  - 5 / Le Two-Pack et le traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG)697
  - 1 | Une discipline budgétaire plus stricte et surveillée697
  - 2 | Une « règle d'or » critiquée699
  - 3 | Un contrôle décentralisé et juridictionnalisé699
  - 4 | Une transposition contestable du TSCG dans le système français700
  - Section 4 / Le développement de la politique non conventionnelle de la BCE705
  - 1 / Les achats d'obligations privées de long terme et de titres publics706
  - 2 / La validation par la CJUE des achats de titres publics sur le marché secondaire707
  - 3 / L'amplification de l'assouplissement quantitatif709
  - 1 | Les taux d'intérêts négatifs709
  - 2 | Les achats massifs d'obligations publiques et privées sur le marché secondaire710
  - 3 | La baisse de l'euro sur le marché des changes711
  - Section 5 / Les progrès de l'Union financière et bancaire712
  - 1 / Le renforcement de la supervision financière européenne712
  - 1 | Du « rapport Lamfalussy » au « rapport Larosière »712
  - 2 | La surveillance macro-prudentielle713
  - 3 | La surveillance micro-prudentielle714
  - 2 / Les trois piliers d'une Union bancaire européenne (UBE) critiquée715
  - 1 | Le mécanisme de supervision unique (MSU)716
  - 2 | Le mécanisme de résolution unique (MRU)717
  - 3 | Le système européen de garantie des dépôts bancaires (SEGD/EDIS)718
  - 4 | Les critiques adressées à l'UBE719
  - Ouvertures - Bilan d'une crise et perspectives721
  - 1 / La responsabilité de la politique monétaire dans la croissance excessive de l'endettement721
  - 2 / Les responsabilités nouvelles des Banques centrales723
  - 1 | Les limites et effets pervers des politiques non conventionnelles723
  - 2 | Les dangers de la normalisation des politiques monétaires724
  - 3 / Vers une dette publique fédérale, un Trésor public et un budget de la zone euro ?726
  - Index des acronymes, institutions, personnages célèbres et mots-clés731
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre