IRJS Editions
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Disponible - 346.2 BEH
Niveau 3 - Droit
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Niveau 3 - Droit
Contributions émanant de spécialistes de France et de Colombie consacrées au droit des contrats face aux objets connectés. Elles abordent le droit de la responsabilité et le droit des données en la matière : contrats conclus par le biais d'un objet connecté, assurance des objets connectés ou encore responsabilité pour les dommages causés par un véhicule autonome. ©Electre 2018
Les objets connectés
Actes des journées du 17,18 et 19 octobre 2017
« Objets inanimés, avez-vous donc une âme ? » s'interrogeait Lamartine. Que dire aujourd'hui des « objets connectés » qui sont au coeur du présent ouvrage ? Du réfrigérateur connecté qui commande le lait quand il n'y en a plus assez, à la montre ou au bracelet connectés qui donnent les pulsations cardiaques du coureur, en passant par les véhicules autonomes et les drones tueurs (sans doute déjà) utilisés par les militaires, les objets connectés sont partout et le seront encore plus demain.
C'est pourquoi la présente étude s'attache successivement à étudier le droit des contrats face aux objets connectés (contrats conclus par l'intermédiaire d'un objet connecté, contrats conclus par un objet connecté, contrat ayant pour objet l'objet connecté), le droit de la responsabilité (objets connectés et principe de précaution, la responsabilité en cas de dommages causés par les objets connectés, l'assurance des objets connectés, étude particulière de la responsabilité pour les dommages causés par un véhicule autonome) et enfin le droit des données (qu'en est-il des normes « by design » ? Les objets connectés au service de la puissance publique).
Cet ouvrage s'inscrit dans le partenariat de recherche qui lie l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) et l'Université Externado de Colombie, en droit du numérique. Ce partenariat a déjà permis d'étudier « L'effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l'Internet » (Tomes 63 et 74 de cette collection), ainsi que « Les conséquences juridiques de l'ubérisation de l'économie » (Tome 89). »
Disponible - 346.2 BEH
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