Comparaître aujourd'hui : la comparution des parties devant le juge

Auteur(s) :

Ascensi, Lionel (1977-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Les auteurs échangent leurs points de vue sur la comparution en justice, fondés sur leurs activités professionnelles. Les questions de l'économie de temps et de moyens ainsi que les relations avec le développement du numérique font partie des thèmes traités. ©Electre 2023

Autre(s) auteur(s)
- Jobert, Sylvain
- Duparc, Caroline (1974-....)
Contributeur(s)
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2023
Notes
- Contient les actes de la 1ère édition des "Dialogues angevins du droit et la justice" entre la Faculté de droit et la Cour d'appel d'Angers
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (VI-145 p.) ; 24 cm
Collections
- Thèmes et commentaires
Autre(s) édition(s)
- Comparaître aujourd'hui :
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-247-22114-1
Indice
- 344.3 Procédure civile
Quatrième de couverture
- Comparaître aujourd'hui
  La comparution des parties devant le juge
  Bien que la comparution en justice occupe une place centrale dans le procès, rares sont les études qui lui sont consacrées. En matière civile comme en matière pénale, la comparution participe pourtant de l'exercice d'une bonne justice et, spécialement, du respect des droits de la défense. La question de la comparution est en outre au coeur de plusieurs mouvements contemporains. Elle est d'abord concernée par la fondamentalisation du droit, notamment au regard de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Ensuite, le souci de rationaliser les coûts de la justice conduit à reconsidérer la comparution, qui suppose la mise en oeuvre de moyens dans sa représentation la plus classique. Enfin, la comparution est affectée par l'essor du numérique à travers l'utilisation croissante de la visioconférence.
  Deux tendances ont été abordées, d'un point de vue théorique et pratique, dans le cadre de cette première édition des « Dialogues angevins du droit et de la justice » entre la Faculté de droit et la cour d'appel d'Angers : la faveur actuelle à la comparution des parties et ses limites ; la diversification actuelle des formes que peut revêtir la comparution.
Tables des matières
- - La comparution des parties devant le juge
  - Lionel Ascensi, Caroline Duparc et Sylvain Jobert
  - Alexandre Bédon, Stéphane Benmimoune, Aurélie Bergeaud-Wetterwald, Corinne Bléry, Émilie Bourdon, Catherine Corbel, Aurélie Domaigné, Caroline Duparc, Sylvain Jobert, Haritini Matsopoulou, Soraya Amrani Mekki, Raphaële Parizot, Thierry Phélippeau, Lois Raschel
  - Dalloz
  - Introduction générale
  - par Soraya Amrani Mekki, agrégée des Facultés de droit, professeure à l'Université Paris-Nanterre, directrice de l'axe justice judiciaire, amiable et numérique1
  - Première partie
  - Une comparution favorisée15
  - Chapitre un
  - La comparution : un droit17
  - Le point de vue d'une universitaire
  - par Caroline Duparc, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Centre Jean Bodin - Recherche juridique et politique, Université d'Angers19
  - Le point de vue d'une magistrate
  - par Catherine Corbel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Angers31
  - Le point de vue d'un huissier de justice
  - par Maître Alexandre Bédon, huissier de Justice, SCP COJUSTICIA43
  - Chapitre deux
  - La comparution : un devoir ?49
  - Le point de vue d'un universitaire civiliste
  - par Sylvain Jobert, professeur à l'Université d'Angers51
  - Le point de vue d'une universitaire pénaliste
  - par Raphaële Parizot, professeur à l'Université Paris-Nanterre63
  - Le point de vue d'un magistrat
  - par Lois Raschel, substitut général chargé du secrétariat général, cour d'appel d'Angers71
  - Deuxième partie
  - Une comparution diversifiée79
  - Chapitre un
  - La comparution à distance81
  - Le point de vue d'une universitaire
  - par Haritini Matsopoulou, professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université Paris-Saclay83
  - Le point de vue d'un magistrat
  - par Thierry Phélippeau, avocat général près la cour d'appel d'Angers95
  - Le point de vue d'une avocate
  - par Maître Émilie Bourdon, avocate au barreau du Mans101
  - Chapitre deux
  - La comparution sans audience107
  - Le point de vue d'une universitaire
  - par Corinne Bléry, professeur de droit privé à l'Université Polytechnique Hauts-de-France (Valenciennes), directrice du Master Justice, procès et procédures, membre du conseil scientifique de Droit & Procédure109
  - Le point de vue du magistrat
  - par Stéphane Benmimoune, conseiller à la cour d'appel d'Angers123
  - Le point de vue d'une avocate
  - par Maître Aurélie Domaigné, avocate au barreau du Mans131
  - Propos conclusifs
  - par Aurélie Bergeaud-Wetterwald, professeur à l'Université de Bordeaux, Institut de sciences criminelles et de la justice (UR 4633)137
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre