Algorithmes et droit

Auteur(s) :

Bensoussan, Alain (1951-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une présentation des algorithmes et de leurs liens avec le droit : les grandes familles, leurs usages, les questions qu'ils soulèvent, le cadre juridique applicable à leur conception et développement, la protection des données et des créations algorithmiques, entre autres. ©Electre 2023

Autre(s) auteur(s)
- Bensoussan, Jérémy (1988-....)
Éditeur(s)
- Lexing éditions
Date
- DL 2023
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (198 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 21 cm
Collections
- Collection management juridique
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-9575583-2-2
Indice
- 346.2 Droit du multimédia et de l'Internet
Quatrième de couverture
- Algorithmes et droit
  Qu'ils soient prédictifs, de surveillance, d'orientation ou encore de recommandation, les algorithmes sont au coeur des enjeux économiques et éthiques de notre société.
  Ils offrent une efficacité et une rapidité redoutables pour traiter des données complexes et de masse (big data) et surtout en tirer des analyses pertinentes dans tous domaines (santé, finance, industrie, transport, éducation, etc.).
  Il est donc impératif de percevoir le rôle qu'ils jouent, d'en comprendre l'importance et les limites en droit. L'Europe s'apprête à lancer un « paquet » législatif sans précédent. Le défi est de taille : il consiste à s'assurer de la légalité des algorithmes sans compromettre leur développement ni paralyser l'activité économique.
  Cet ouvrage détaille tout ce qu'il faut savoir sur les algorithmes : les grandes familles, leurs usages, les principales questions qu'ils soulèvent (intelligibilité, explicabilité, transparence, biais, intégrité des données, fiabilité, protection de la vie privée, etc.), le cadre juridique applicable à leur conception et développement, la protection des données et des créations algorithmiques.
  Il s'adresse à tous les acteurs du secteur, qu'ils conçoivent ou développent des algorithmes, ou simplement opèrent des traitements algorithmiques au sein de leurs organisations quel que soit le secteur.
Tables des matières
- - Algorithmes et droit
  - Lexing éditions
  - Avant-propos4
  - Principales abréviations6
  - Partie 1 - Spécificités techniques, économiques et fonctionnelles des algorithmes9
  - 1. L'algorithme : Introduction et définitions 11
  - 1.1 Définitions11
  - 1.2 Typologie d'algorithmes16
  - 1.3 Etat de l'art normatif18
  - 2. L'approche économique 23
  - 2.1 Profils des entreprises d'IA23
  - 2.2 Les métiers du numérique24
  - 2.3 Les usages et secteurs d'activité26
  - 3. L'approche éthique 29
  - 3.1 L'éthique doit précéder le droit29
  - 3.2 La régulation des systèmes algorithmiques34
  - 4. Les algorithmes d'apprentissage automatique 43
  - 4.1 Les différentes formes d'apprentissage automatique43
  - 4.2 Les principaux usages48
  - 5. Les algorithmes prédictifs 51
  - 5.1 Présentation51
  - 5.2 Maintenance prédictive52
  - 5.3 Marketing prédictif53
  - 5.4 Médecine prédictive54
  - 5.5 Instruments financiers prédictifs55
  - 5.6 Police prédictive57
  - 6. La surveillance par algorithmes 59
  - 6.1 Les techniques de surveillance59
  - 6.2 Les usages régaliens : police - justice62
  - 6.3 Les systèmes d'IA biométriques dans le secteur privé63
  - 7. L'algorithme d'appariement Parcoursup 67
  - 7.1 Caractéristiques67
  - 7.2 Réglementation de Parcoursup70
  - 7.3 Système d'IA à haut risque74
  - Partie 2 - Cadre légal applicable aux algorithmes75
  - 8. Les principales questions juridiques soulevées par les algorithmes 77
  - 8.1 Intelligibilité et explicabilité des algorithmes77
  - 8.2 Biais indésirables79
  - 8.3 Faux positifs - faux négatifs83
  - 8.4 Transparence algorithmique des plateformes en ligne84
  - 8.5 Instances de régulation89
  - 9. La protection de la vie privée et des données personnelles 93
  - 9.1 Généralités93
  - 9.2 Les principales obligations97
  - 9.3 Le traitement de données particulières102
  - 10. La législation européenne sur l'IA 109
  - 10.1 Champ d'application109
  - 10.2 Gestion du risque109
  - 10.3 Systèmes d'IA interdits111
  - 10.4 Autres dispositions112
  - 11. La sécurité des personnes et des biens 115
  - 11.1 Etendue des risques et dommages115
  - 11.2 La cyberrésilience117
  - 11.3 Les défis de l'IA quantique en matière de cybersécurité120
  - 12. La responsabilité en matière d'IA 123
  - 12.1 La responsabilité découlant d'un « comportement fautif »123
  - 12.2 La responsabilité « sans faute » du fait des IA défectueuses128
  - 12.3 Calendrier d'application des futures directives130
  - 13. La protection des algorithmes 131
  - 13.1 La protection des algorithmes par le droit d'auteur131
  - 13.2 La protection des algorithmes par le droit des brevets135
  - 13.3 La protection des algorithmes par le secret des affaires141
  - 14. La protection par les contrats 145
  - 14.1 La protection par la contractualisation145
  - 14.2 Les contrats de systèmes d'IA147
  - 14.3 Vers une norme sur la contractualisation des systèmes d'IA150
  - 15. L'autorégulation par les chartes 153
  - 15.1 La charte éthique européenne d'utilisation de l'IA dans les systèmes judiciaires153
  - 15.2 La Charte européenne sur la robotique155
  - 15.3 La déclaration du GEE sur I'IA, la robotique et les systèmes autonomes156
  - 16. Vers la personne robot 159
  - 16.1 Les IA fortes vont donner naissance à une nouvelle humanité159
  - 16.2 Créer un nouveau sujet de droit pour organiser la mixité homme machine160
  - 16.3 Un statut lié au degré d'autonomie162
  - 16.4 La voiture à conduite autonome de niveau 3162
  - Liste des annexes165
  - Annexe 1 : Glossaire166
  - Annexe 2 : Exemples de brevets d'invention basés sur un algorithme (*)185
  - Annexe 3 : Liens utiles189
  - Annexe 4 : Index190
  - Table des matières195
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre