Introduction au droit : 2023-2024

Auteur(s) :

Marais, Astrid Découvrir l'auteur

Résumé

Manuel abordant la notion de droit et le système juridique français, ses sources et sa mise en oeuvre. Les éléments théoriques sont illustrés de textes de loi et d'arrêts ainsi que d'exemples concrets. Avec des conseils de méthodologie, un choix de textes, des QCM et des cas pratiques. A jour des dernières réformes en la matière. ©Electre 2023

Éditeur(s)
- Vuibert
Date
- DL 2023
Notes
- La couv. porte en plus : "Tout le cours + des conseils méthodologiques" et "À jour des dernières réformes"
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (VI-314 p.) ; 24 cm
Collections
- Vuibert droit
Sujet(s)
- Manuels d'enseignement supérieur
- Droit -- France
Lieu
- Droit -- France
ISBN
- 978-2-311-41160-7
Indice
- 340(07) Droit. Manuels
Quatrième de couverture
- Introduction au droit
  12^e édition
  L'introduction au droit vise à donner une image d'ensemble du droit. Elle porte sur des notions constitutives du système juridique qui seront tenues pour acquises dans la suite du cursus universitaire. Cette matière est donc fondamentale.
  Ce manuel s'ouvre sur une présentation du droit permettant d'en préciser les différents sens. Il s'intéresse ensuite à la création du droit, en déterminant quelles en sont les sources, puis étudie la réalisation du droit pour cerner la façon dont il est mis en oeuvre. Afin de favoriser l'assimilation des connaissances, les éléments théoriques du cours sont illustrés par des extraits de textes fondamentaux (lois, arrêts, etc.) suivis d'exemples pratiques. Assorti de nombreuses applications (cas pratiques et QCM) et d'une méthodologie de l'épreuve écrite, ce livre constitue également un excellent outil d'entraînement et d'évaluation des connaissances.
  L'ouvrage s'adresse :
  
  aux étudiants en licence de droit et d'AES ;
  
  aux candidats aux concours administratifs (ENM, etc.) et aux examens professionnels (CRFPA, etc.).
Tables des matières
- - Introduction au droit
  - 12e édition
  - Frédéric Debove
  - Astrid Marais
  - Vuibert
  - L'intégralité du cours1
  - Introduction 3
  - I. Présentation du droit
  - Titre 1. Présentation du Droit objectif
  - Chapitre 1. L'identification de la règle de droit14
  - Section 1. Règles juridiques et règles non juridiques14
  - Section 2. Les caractères de la règle de droit45
  - Chapitre 2. Le fondement de la règle de droit49
  - Section 1. Présentation des doctrines idéalistes et des doctrines positivistes49
  - Section 2. Les enjeux52
  - Chapitre 3. La diversité des règles de droit54
  - Titre 2. Présentation des droits subjectifs
  - Chapitre 1. Les droits patrimoniaux59
  - Section 1. Le patrimoine : le contenant des droits patrimoniaux59
  - Section 2. Les droits patrimoniaux : le contenu du patrimoine61
  - Chapitre 2. Les droits extrapatrimoniaux72
  - Section 1. Les différents droits extrapatrimoniaux72
  - Section 2. Le régime des droits extrapatrimoniaux75
  - II. La création du droit
  - Titre 1. La création du Droit objectif
  - Chapitre 1. L'évolution des sources du droit français80
  - Section 1. Les sources du droit avant l'adoption du Code civil80
  - Section 2. L'adoption du Code civil84
  - Section 3. Les sources du droit français depuis le Code civil86
  - Chapitre 2. La détermination des sources du Droit objectif100
  - Section 1. La loi, source écrite100
  - Section 2. La coutume, source orale137
  - Section 3. La jurisprudence, source « triomphante »142
  - Section 4. La doctrine : une autorité de fait158
  - Titre 2. La création des droits subjectifs
  - Chapitre 1. L'acte juridique162
  - Section 1. La notion d'acte juridique162
  - Section 2. Les conditions de validité des actes juridiques163
  - Chapitre 2. Le fait juridique172
  - Section 1. Les faits de la nature172
  - Section 2. Les faits de l'homme173
  - III. La réalisation du droit
  - Titre 1. La réalisation du Droit objectif
  - Chapitre 1. L'application du Droit objectif180
  - Section 1. L'application du Droit objectif dans l'espace180
  - Section 2. L'application du Droit objectif dans le temps185
  - Chapitre 2. L'interprétation du Droit objectif214
  - Section 1. Qui interprète ?214
  - Section 2. Quand interpréter ?220
  - Section 3. Comment interpréter ?223
  - Titre 2. La réalisation des droits subjectifs
  - Chapitre 1. Qui doit prouver ? La charge de la preuve228
  - Section 1. Les parties ou le juge ?228
  - Section 2. Quelle partie ?231
  - Chapitre 2. Comment prouver ? Les modes de preuve236
  - Section 1. Les modes de preuve et leur force probante237
  - Section 2. L'admissibilité des modes de preuve247
  - L'évaluation des connaissances 259
  - Méthodologie de l'épreuve écrite et cas pratiques corrigés 273
  - Lecture conseillée 293
Origine de la notice:
- Electre