• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
Code de l'énergie ;
Livre Code de l'énergie ;

par Guénaire, Michel (1956-....)

LexisNexis

-

  • Disponible - 34.1 LEX 7

    Niveau 3 - Droit

Livre

Code de l'énergie ;

Auteur(s) : Guénaire, Michel (1956-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Code de l'énergie commenté contenant également de nombreux textes complémentaires. Il porte successivement sur l'organisation du secteur de l'énergie, les obligations de service public, la protection des consommateurs, le rôle de l'Etat, la maîtrise du marché, la commercialisation, la diffusion, ainsi que les dispositions relatives au gaz et à l'électricité. A jour des dernières réformes.

  • Disponible - 34.1 LEX 7

    Niveau 3 - Droit

Sur le même thème

Code électoral 2014

Code électoral 2014

Code pratique des marchés publics : ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

Code pratique des
marchés publics : […]

Charrel, Nicolas

Code pratique des opérations funéraires

Code pratique des
opérations funéraires

Carle, Antoine
(1984-....)

Droit international des droits humains

Droit international des
droits humains

Code de l'éducation commenté 2021

Code de l'éducation
commenté 2021

France, Peretti, Henri

Code de la concurrence : droits européen et français

Code de la concurrence :
droits européen et[…]

Code de la route 2022 : commenté , Inclus: l'Infracode, 200 cas pratiques de jurisprudence illustrée

Code de la route 2022 :
commenté , Inclus:[…]

France

Code électoral commenté 2022

Code électoral
commenté 2022

Couvert-Castéra,
Olivier

Code de droit international pénal [2018]

Code de droit
international […]

Code électoral 2022

Code électoral 2022

France, Cauchois, Hervé

Code commenté de la commande publique

Code commenté de la
commande publique

France, Charrel, Nicolas

Code fiscal 2022 : code général des impôts, code des impositions sur les biens et services, livre des procédures fiscales, directives et autres textes

Code fiscal 2022 : code
général des […]

France, Éditions
Francis Lefebvre

Le code général des impôts : et Le livre des procédures fiscales

Le code général des
impôts : et Le […]

France, Soulé,
Françoise, La […]

Code de justice administrative : annotations, commentaires, jurisprudence

Code de justice
administrative : […]

France, Bourrachot,
François

Code de l'urbanisme commenté 2023

Code de l'urbanisme
commenté 2023

France, Sut, Olivier,
Guinot, Vincent […]

Code des assurances 2023 : commente

Code des assurances 2023
: commente

France, Dessuet, Pascal,
Heuzé, Vincent […]

Le Code du travail

Le Code du travail

France, La Villeguérin,
Yves de […]

Le code du travail annoté : 2023

Le code du travail
annoté : 2023

Code de la commande publique commenté 2023

Code de la commande
publique commenté 2023

France, Bloch,
Bernard-Michel

Code commenté de la mutualité - de la sécurité sociale[2023]. Livre IX

Code commenté de la
mutualité - de la […]

Chrébor, Laurence

Voir tout les résultats (289)