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  •    Auteur : Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte
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Reiglement faict par le Roy nostre sire, sur le faict de l'aumosnerie générale de Lyon
Livre numérique Reiglement faict par le Roy nostre sire, sur le faict de l'aumosnerie générale de Lyon

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte1560-1574) ; France. Auteur du texte

B. Rigaud (Lyon)

1564

Résultat de Gallica : Monographies

Extrait de l'ordonnance d'Orléans. Article XXX
Livre numérique Extrait de l'ordonnance d'Orléans. Article XXX

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

1561

Résultat de Gallica : Monographies

Édit faisant deffences aux receveurs généraux des finances de payer et acquitter aucuns mandemens des trésoriers de l'Épargne sur lesdittes recettes générales, pour aucuns particuliers, tels qu'ils soient, que ceux pour la gendarmerie, extraordinaires des guerres, la marine et fortifications ne soient entièrement payez et acquittez, à peine de radiation au jugement des comptes
Livre numérique Édit faisant deffences aux receveurs généraux des finances de payer et acquitter aucuns mandemens des trésoriers de l'Épargne sur lesdittes recettes générales, pour aucuns particuliers, tels qu'ils soient, que ceux pour la gendarmerie, extraordinaires des guerres, la marine et fortifications ne soient entièrement payez et acquittez, à peine de radiation au jugement des comptes

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

1561

Résultat de Gallica : Monographies

Édit portant suppression des offices de trésoriers ordinaire et extraordinaire de l'artillerie, dont étoit pourveu Jean Seigneuret et et Guy Fevrier, et union desdits offices à celui de trésorier extraordinaire de l'artillerie, dont est pourveu Henry Millonet, pour ne faire qu'un seul corps d'office, aux gages de 1500 livres par an et aux taxations accoutumées
Livre numérique Édit portant suppression des offices de trésoriers ordinaire et extraordinaire de l'artillerie, dont étoit pourveu Jean Seigneuret et et Guy Fevrier, et union desdits offices à celui de trésorier extraordinaire de l'artillerie, dont est pourveu Henry Millonet, pour ne faire qu'un seul corps d'office, aux gages de 1500 livres par an et aux taxations accoutumées

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

1561

Résultat de Gallica : Monographies

Extrait de l'édit de Roussillon... Article XXXIX
Livre numérique Extrait de l'édit de Roussillon... Article XXXIX

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

1564

Résultat de Gallica : Monographies

Lettres patentes portant deffences très expresses aux trésoriers de l'Espargne... de ne lever et expédier aucuns mandements patens sur les restes des comptes et plusvalleurs, pour dons, récompenses ou bienfaits, à peine du double, tant contre le trésorier que contre les receveurs généraux
Livre numérique Lettres patentes portant deffences très expresses aux trésoriers de l'Espargne... de ne lever et expédier aucuns mandements patens sur les restes des comptes et plusvalleurs, pour dons, récompenses ou bienfaits, à peine du double, tant contre le trésorier que contre les receveurs généraux

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

1563

Résultat de Gallica : Monographies

Déclaration portant règlement pour les assignations données sur les deniers extraordinaires, lesquelles ne pourront être changées qu'en vertu d'autres acquits et mandements patents
Livre numérique Déclaration portant règlement pour les assignations données sur les deniers extraordinaires, lesquelles ne pourront être changées qu'en vertu d'autres acquits et mandements patents

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

1564

Résultat de Gallica : Monographies

Déclaration portant que les trésoriers de l'Epargne ne payeront aucuns gages et pensions, s'ils ne sont couchez et employez dans les états
Livre numérique Déclaration portant que les trésoriers de l'Epargne ne payeront aucuns gages et pensions, s'ils ne sont couchez et employez dans les états

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

1565

Résultat de Gallica : Monographies

Déclaration portant que les trésoriers des réparations et fortifications seront tenus de compter dans l'année suivante celle de leur exercice, sans qu'ils puissent rentrer dans l'exercice suivant qu'ils n'avent fait apparoir du quittus de leur compte précédent
Livre numérique Déclaration portant que les trésoriers des réparations et fortifications seront tenus de compter dans l'année suivante celle de leur exercice, sans qu'ils puissent rentrer dans l'exercice suivant qu'ils n'avent fait apparoir du quittus de leur compte précédent

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

1565

Résultat de Gallica : Monographies

Déclaration portant règlement pour les fonctions des trésoriers de la gendarmerie et de l'extraordinaire des guerres, payeurs des compagnies, commissaires et controlleurs des guerres
Livre numérique Déclaration portant règlement pour les fonctions des trésoriers de la gendarmerie et de l'extraordinaire des guerres, payeurs des compagnies, commissaires et controlleurs des guerres

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

1566

Résultat de Gallica : Monographies

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